CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique le 10 juin 2014 à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre BRUYERE, Maire Date de Convocation : Le 4 juin 2014
M Fabrice COLLOMB est désignée secrétaire de séance Le compte-rendu de la séance du 10 juin 2014 est adopté à l’unanimité 14-96 élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs Monsieur le Maire rappelle le décret n°2014-532 en date du 26 mai 2014 portant convocation
CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 30 juin 2014(18 H) Compte-rendu de séance 80 délibérations ont été présentées à l'ordre du jour du Conseil Municipal Délibération rajoutée en séance : La délibération n°81/127 « Association Résonance : attribution de subvention » Délibérations modifiées en séance :
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 SEPTEMBRE 2014 L’an deux mille quatorze, le 10 septembre, à 20 heures 30, s’est réuni en séance publique le Conseil municipal de la Ville de Fosses, légalement convoqué en date du 03 septembre, sous la présidence de Monsieur Pierre BARROS, Maire PRESENTS:
Le Conseil Municipal a été destinataire du compte-rendu de sa séance du 20 juin 2014 et du 23 juin 2014 A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte ces comptes-rendus 2 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL – INFORMATION Conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
M Philippe UHGETTO a été désigné secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 30 juin 2014 a été approuvé à l’unanimité - Michel LE MORVAN demande une rectification concernant la benne à déchets verts, il faut lire : « Le tonnage annuel toléré est de » -----
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 juin 2014 ----- L'an deux mil quatorze, le vendredi 20 juin à 20 H 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Annie CAMUEL, Maire
Compte-rendu Rumilly, le 23 mai 2014 Séance publique du Conseil Municipal de la Ville de Rumilly en date du jeudi 22 mai 2014 COMPTE-RENDU L'an deux mil quatorze, le 22 mai Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de RUMILLY, sous la présidence de Monsieur Pierre BECHET, Maire
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 20 juin 2014 L’an deux mille quatorze, le 20 juin à 14h30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Denis PALLUEL, Maire Etaient présents, M PALLUEL Maire et 10 membres,
compte-rendu - conseil municipal du 13 fevrier 2021 - page 4 sur 10 Vu l’arrêté ministériel du 14 février 2019 pris pour l’application au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et forêts du ministère de la transition écologique et solidaire des dispositions du décret du 20 mai 2014
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 10 juin 2014 Compte
Séance Publique du 10 juin 2014 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique le 10 juin 2014 à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre BRUYERE, Maire Date de Convocation : Le 4 juin 2014 Présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice sauf MM Michelon, Brouwers, Guilbert, Fievet, Griot, excusés Procuration a
[PDF]
Compte-rendu du Conseil municipal - Montpellier
Compte-rendu du Conseil municipal Séance Publique du jeudi 26 juin 2014 18H00 – SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL Convoqué le 20 juin 2014, le Conseil Municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en mairie, Salle du Conseil Municipal, le jeudi 26 juin 2014 à 18H00, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe SAUREL Présents : Fabien ABERT, Lorraine ACQUIER, Luc
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 20 juin 2014 Compte
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 20 juin 2014 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique le 20 juin 2014 à 19h00, sous la présidence de Monsieur Pierre BRUYERE, Maire Date de Convocation : Le 13 juin 2014 Date de Convocation : le 13 juin 2014 Présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice sauf MM Lutgen
[PDF]
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2014 Compte rendu 1 Conseil Municipal du Lundi 30 juin 2014 Compte rendu L’an deux mille quatorze (2014), le 30 juin à 20h30 s’est réuni en séance publique, en vertu d’une convocation délivré le 26 juin 2014, le Conseil Municipal de la commune de Fontenay-en-Parisis, sous la présidence du Maire, Monsieur Roland PY PRESENTS: Roland PY, Jack AUZANNET
[PDF]
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 septembre 2014 Etaient présents : Mme Catherine COUÂNON, Maire MM Bernard UGUEN, Vincent LEROY, Ulric SERRANO, adjoints MM Philippe UHGETTO, Philippe MARIE, Mme Sandrine PRUNIER BOSSION MM Jean-Louis GUETTARD, Michel LE MORVAN ; * * * * Absent: M Dominique TIRON * * * * M Philippe UHGETTO a été désigné
[PDF]
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 12 Juin 2014 L’an deux mil quatorze, le douze juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Marcel FEUILLET, Maire Présents : Marcel FEUILLET, Michel MEUNIER, Magalie BATAILLON, Gérard
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL DE SENLIS COMPTE-RENDU
COMPTE-RENDU Séance publique du jeudi 3 juillet 2014 à 20h30 affiché le 4 juillet 2014 Les délibérations sont exécutoires à la date du 4 juillet 2014 : reçues par la Sous-Préfecture de Senlis et affichées le 4 juillet 2014 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de la Commune de SENLIS (Oise), légalement convoqué le 26 juin 2014 par Madame
[PDF]
Compte-rendu de la séance publique du Conseil Municipal du
1/10 Ville de Maisons-Alfort Compte-rendu de la séance publique du Conseil Municipal du dimanche 2 juillet 2017 L'an deux mille dix-sept, le dimanche 2 juillet à 10h00, les Membres composant le Conseil Municipal se sont réunis en Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par lettre recommandée par Monsieur le Député-Maire le 22 juin 2017, conformément à l'article L 2121-10
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL DE SENLIS COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DE SENLIS COMPTE‐RENDU Séance publique du mercredi 28 mai 2014 à 20h30 affiché le 2 juin 2014 Les délibérations sont exécutoires à la date du 2 juin 2014 : reçues par la Sous‐Préfecture de Senlis et affichées le 2 juin 2014
[PDF]
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 20 juin 2014 L’an deux mille quatorze, le 20 juin à 14h30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Denis PALLUEL, Maire Etaient présents, M PALLUEL Maire et 10 membres,
Compte rendu succinct Séance du 20 juin 2014 Conseillers Le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir l'autoriser à retirer de Approbation du compte rendu du 28/04/14 occupation du domaine public de la commune par les
ov ufshpi
Le conseil municipal, sur convocation adressée le 13 juin 2014, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Francis MARTEAU
thgpu jt kkogi
27 jui 2014 · Légalement convoqué le 20 juin 2014, le conseil municipal sÛest réuni le Tarifs des services publics locaux applicables à compter du 1er
compte rendu sommaire du juin
3 jui 2014 · Le compte rendu du Conseil Municipal est adopté à l'unanimité D/2014/72-- Passation d'un marché public de prestations de services
pv juin
26 jui 2014 · du 26 juin 2014 à M le Maire propose d'ajouter à l'ordre du jour du conseil municipal un M le Maire lui fait remarquer que le compte rendu et Montrouge Enfin, le PLU comprend des servitudes d'utilité publique qui sont
cms viewFile.php?idtf= &path=Conseil Municipal du juin
30 jui 2014 · Compte-rendu de la séance du Conseil municipal temporaire du domaine public à signer entre la Ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble
cms viewFile.php?idtf= &path= CR CM
1 Conseil municipal du 07 octobre 2014 : Informations communales Le compte -rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014 est adopté à l'unanimité stagiaires et non titulaires de droit public de la collectivité, dès lors que l'emploi occupé
CR CM Informations communales
20 jui 2014 · Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2014 à 19 Avenant à la Délégation de Service Public (DSP) multi-accueil Pôle
compte rendu de la reunion du conseil municipal du juin
n° 3 - Compte rendu des décisions prises par M le Maire sur délégation d' affecter sur l'exercice 2014, en section d'investissement à l'article 1068, la somme de le domaine public communal cette emprise devenue à usage de parvis et de
compte rendu
Jun 10 2014 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2014 ... Il soumet à l'approbation du Conseil Municipal le compte rendu de la séance du 24 avril 2014.
Jun 25 2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juin 2014 ... Le Conseil Municipal prend connaissance du compte-rendu de Monsieur le Maire ...
Jul 8 2014 QUE le proces-verbal de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2014 est ... QUE le conseil municipal accepte le compte rendu des depenses ...
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2014 est approuvé à Liste des marchés publics conclus du 10 mai 2014 au 13 juin 2014 en ...
Jun 16 2014 SEANCE DU 16 JUIN 2014. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 23 JUIN 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 10 JUIN 2014.
SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la Ville de Mascouche tenue le de police du Québec qui se tiendra à Rimouski du 10 au 13 juin 2014;.
Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent à la salle du conseil située au 2235 Mardi. 10 juin 2014. 19 h 30 ... ou aux séances publiques.
Jul 15 2014 l'unanimité. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU. 10 JUIN 2014. Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2014. COMPTE RENDU VALANT PROCES-VERBAL. Etaient Présents : M. MASSION Maire. M. MARUT
Sénateur (1993-2015) et Président du Sénat (2014-2015) 4(2)); que les comptes rendus des débats et autres travaux du Parlement soient produits dans les.
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU