17 AVRIL 2015 _____ DATE D’AFFICHAGE 28 AVRIL 2015 _____ NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 19 PRESENTS : 14 VOTANTS : 19 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 AVRIL 2015 L’an deux mil quinze, Le VINGT DEUX AVRIL, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-
DELIBERATIONS DU MERCREDI 22 AVRIL 2015 A 20H30 L’an deux mille quinze, à vingt heures trente, le vingt-deux avril, le Conseil Municipal de CHATEAU-LARCHER dûment convo ué, s’est éuni en session odinaie à la Maiie, sous la pésidence de Monsieu Fancis GARGOUIL, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 16/04/2015
Conseil municipal du 22 avril 2015 Procès-verbal – Page 4/9 Il a également fait le constat qu'il n'existe pas de règlement de mise à disposition et que, très souvent, la demande est renseignée en même temps que la convention La commission chargée de la vie locale s'est réunie le 9 avril 2015 Ses membres se sont accordés pour
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 30 AVRIL 2015 – 20H30 Le 30 avril 2015, à vingt heures trente, le Conseil Municipal d’ORBEC, légalement convoqué le 22 avril 2015, s’est réuni en séance ordinaire, salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Étienne COOL, Maire d’ORBEC
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 AVRIL 2015 Aujourd’hui treize Avril deux mil quinze, à dix-huit heures, heure légale, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de M DOOR, Député-maire, les Membres du Conseil Municipal dont les noms suivent :
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2015 L'an deux mil quinze et le vingt neuf avril à dix neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 N° 1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 Rapporteur : M DUFRAISSE Le Budget primitif 2015 s'inscrit dans le cadre du débat d'orientation budgétaire présenté au Conseil Municipal du 23 février dernier, conformément à l'article L 2312-1 du Code général des collectivités territoriales
Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délégation accordée à Mme le Maire par les délibérations du Conseil Municipal en date du 24 avril 2014 (point n° 15) et en date du 13 juin 2014 (point n° 6), Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Mme le
proces-verbal du conseil municipal du 13 avril 2015 L’an deux mille quinze et le treize avril à 19 h 00, le Conseil Municipal de la ville de Coulommiers, légalement convoqué le 07 avril 2015, s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la
du Conseil Municipal du 17 novembre 2014, notamment celle de ne pas augmenter les taux dimposition, il est proposé de ne pas augmenter les taux 2014 et de reconduire les taux d¶imposition pour l¶année 2015 comme suit : - Taxe d¶Habitation : 24,53 - Taxe Foncière sur les propriétés bâties : 14,44
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 AVRIL 2015
17 AVRIL 2015 _____ DATE D’AFFICHAGE 28 AVRIL 2015 _____ NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 19 PRESENTS : 14 VOTANTS : 19 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 AVRIL 2015 L’an deux mil quinze, Le VINGT DEUX AVRIL, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean- Marc JUBAULT, Maire Taille du fichier : 148KB
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil municipal du 22 avril 2015 Procès-verbal – Page 4/9 Il a également fait le constat qu'il n'existe pas de règlement de mise à disposition et que, très souvent, la demande est renseignée en même temps que la convention La commission chargée de la vie locale s'est réunie le 9 avril 2015 Ses membres se sont accordés pour
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Conseil Municipal : séance du 22 avril 2015 Extrait du
06/05/2015 1 / 3 Conseil Municipal : séance du 22 avril 2015 Extrait du Registre des délibérations et Compte rendu L’an deux mille quinze le mercredi 22 avril, le Conseil Municipal de Varennes sur Loire s’est réuni à 20 heures 30 au nombre prescrit par la Loi, sur la convocation et sous la présidence de Gilles TALLUAU, Maire Conseillers Adjoints
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DELIBERATIONS DU MERCREDI 22 AVRIL 2015 A 20H30
DELIBERATIONS DU MERCREDI 22 AVRIL 2015 A 20H30 L’an deux mille quinze, à vingt heures trente, le vingt-deux avril, le Conseil Municipal de CHATEAU-LARCHER dûment convo ué, s’est éuni en session odinaie à la Maiie, sous la pésidence de Monsieu Fancis GARGOUIL, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 16/04/2015 Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15 Nombre de
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COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2015 L’an deux mille quinze le mercredi 22 avril à dix-neuf heures, sur convocation en date du 16 avril 2015, le Conseil Municipal s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Christian TORT, Maire Étaient également présents : Maryse TORT, Jean BERARD, Laure COMTE, Didier MACHABERT, Martine
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Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 22
PV 03 18 mars 2015 Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 22 avril 2015 L'an deux mil quinze, le vingt-deux du mois d’avril, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué en date du seize avril deux mil quinze, s'est réuni sous la présidence de
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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 avril 2015
Registre des délibérations du conseil municipal Année 2015 : Séance du 27 avril / Convocation du 22 avril G:\Scegen\CONSEIL\COMPTE-RENDUS\COMPTE-RENDUS 2015\CM du 27 04 2015 doc– - une information dans la presse locale sera diffusée afin d’informer la population et les associations locales de l’ouverture de la révision n°5 du PLU
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 N° 1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 Rapporteur : M DUFRAISSE Le Budget primitif 2015 s'inscrit dans le cadre du débat d'orientation budgétaire présenté au Conseil Municipal du 23 février dernier, conformément à l'article L 2312-1 du Code général des collectivités territoriales
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CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 AVRIL 2015 COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 AVRIL 2015 COMPTE RENDU---==o0o==--- 1°/ MONSIEUR LE COORDINATEUR GENERAL DES SERVICES PROCEDE A L'APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX LISTE DES POUVOIRS : - Patrick LAFARGUE, Conseiller Municipal représenté par Maître Sébastien LEROY - Cathy AIMAR, Conseillère Municipale représentée par Rémy ALUNNI -
13 avr 2015 · DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 N° 1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 Rapporteur : M DUFRAISSE
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dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, à la mairie, sous la CRAPONNE SUR ARZON (Haute-Loire), par délibération du 14 avril 2015,
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Date de convocation du Conseil Municipal : 08 avril 2015 DELIBERATION n°2 du 15 avril 2015 portant sur le compte de gestion budget assainissement
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15 avr 2015 · Appel nominal III Communication IV Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mars 2015 V Délibération sur l'ordre du jour
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16 avr 2015 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS – SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2015 – PAGE 1 DELIBERATIONS
RAA AVRIL
24 avr 2015 · Etaient absents excusés : Isabelle BRUNSWICK 4ème adjoint ayant donné procuration à Thierry CONVERT, maire Michel MAZE conseiller
conseil municipal avril
29 mai 2015 · Séance du Conseil Municipal du vendredi 29 mai 2015 Le Conseil Ce règlement a été adopté par délibération en date du 20 juin 2014
PV PDF Conseil Municipal
28 avr 2015 · La présente décision sera retranscrite sur le registre des délibérations du Conseil Municipal Fait à Guichen, le 25 mars 2015 DÉCISION n°
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COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le compte rendu de la séance du 1ER AVRIL 2015 est adopté à l'unanimité E du CGCT et la délibération de reprise anticipée du résultat du Budget Principal du 15 avril 2015
Compte rendu avril
27 avr 2015 · Séance du 27 avril 2015 la présidence du Maire, Bertrand MASSOT, Conseil Municipal par délibération en date du 13 mars 2013
CONSEIL MUNICIPAL AVRIL
May 22 2015 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2015 ... Monsieur le Maire rappelle que l'ancien conseil municipal avait par délibération du 11 avril.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 28 avril 2015. Compte rendu affiché le 05 mai 2015. Date de convocation du Conseil municipal le 22 avril 2015.
Apr 29 2015 la présidence de Monsieur Jacques COMPAIN
Trois-Rivières s'est réuni à la salle des délibérations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 28 avril 2015. Compte rendu affiché le 05 mai 2015. Date de convocation du Conseil municipal le 22 avril 2015.
Dec 31 2015 Délibération du conseil municipal de Vandré (22 avril 2015). Avis de l'autorité environnementale. Avis du « Comité de guichet unique » (25 mars ...
Mar 26 2015 Courrier. CONSEIL MUNICIPAL. Arrivé 24 JUIN 2015 le: MERCREDI 22 AVRIL 2015. EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. Ville de. TROIS-RIVIÈRES.
May 22 2015 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 22 MAI 2015 ... Vu la délibération du Conseil municipal en date du 24 janvier 2014 approuvant le Plan Local.
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal. Séance du vendredi 22 mai 2015 à 20h30. Compte rendu affiché le 26 mai 2015. L'an deux mil quinze
Jul 8 2015 Audition de Monsieur Didier RETY
COMPTE RENDU CM 22 mai 2015