SORTES D’ASSEMBLÉES Les assemblées du Comité exécutif sont publiques Cependant, les commissaires peuvent siéger à huis clos lorsque la confidentialité d’un sujet l’impose 2 1 Assemblées régulières Les assemblées régulières sont des assemblées délibérantes, où sont traitées les affaires courantes de la commission
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Province de Québec Commission scolaire des Affluents Comité exécutif Le 31 janvier 2018 Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny, le mardi 30 janvier 2018 à 18 heures SONT PRÉSENTS :
Commission scolaire des Affluents Comité exécutif Le 2 septembre 2015 Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny le mardi 1er septembre 2015 SONT PRÉSENTS : Le président de la Commission scolaire, monsieur Thomas
ATTENDU le guide des procédures des assemblées du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, adopté le 12 juin 2000 en vertu de la 53e résolution, amendé conformément à la 69e résolution du 15 août 2000 et en vertu de la 92 résolution du 1er septembre 2015;
Commission scolaire des Affluents Comité exécutif Le 31 août 2016 Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny, le mardi 30 août 2016 à 18 h 30 SONT PRÉSENTS : Le président de la Commission scolaire, Thomas Duzyk
Commission scolaire des Affluents Comité exécutif Le 31 août 2016 Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny, le mardi 30 août 2016 à 20 h 30 SONT PRÉSENTS : Le président de la Commission scolaire, Thomas Duzyk, les
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GUIDE DES PROCÉDURES DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ EXÉCUTIF
Recueil de gestion GUIDE secrétariat général Adopté 2000-06-12, 53e résolution Amendé 2000-08-15, 69e résolution ; 2015-09-01, 92e résolution Page 1 sur 15 GUIDE DES PROCÉDURES DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES AFFLUENTS
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Commission scolaire des Laurentides - Accueil Centre de
Commission scolaire des Affluents Comité exécutif Le 30 août 2017 Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny, le mardi 29 août 2017 à 18 h 30 SONT PRÉSENTS : Le président de la Commission scolaire, Thomas Duzyk, le vice-président du comité exécutif, Michel
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Commission scolaire des Laurentides - csdaca
Commission scolaire des Affluents Comité exécutif Le 10 février 2016 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny, le mardi 9 février 2016 à 19 heures SONT PRÉSENTS : Les commissaires Serge Bégin, Sylvain Goyette, Jacques-Alexandre Le Bail, Robert Morin et Mariette
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Commission scolaire des Affluents Comité exécutif Le 23 septembre 2015 Séance extraordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny, le mardi 22 septembre 2015 SONT PRÉSENTS: Le président de la Commission scolaire, monsieur Thomas Duzyk, mesdames et messieurs les commissaires Serge Bégin, Sylvain
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Province de Québec Commission scolaire des Affluents Conseil des commissaires Le 30 septembre 2015 Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Affluents, tenue à la salle du conseil au 130, rue Valmont, à Repentigny, mardi le 29 septembre 2015 SONT PRÉSENTS : Le président de la Commission scolaire, monsieur Thomas Duzyk,
L'Assemblée nationale a disjoint ce texte par application de: dispositions de l' article le relèvement de leurs taux et la prolongation de la durée de perception scolaires de la mission universitaire et culturelle en Tunisie étaient en 1955 de le directeur général actuel des Archives de France Les versements affluent aux
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26 jan 1979 · cutif ainsi que 1* ordre du jour de cette session, la liste des Ordre du jour provisoire et durée de la Tren te-Deuxième Assemblée scolaires et universitaires Le Professeur SPIES estime que le rapport est d'une grande utilité pour guider les p r o c é d u r e s d e p r o g r a m m a t i o n , o n rie p o s s é
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contiennent la plupart des résolutions adoptées par l'Assemblée de la Santé et le pour la durée de leur mandat au Conseil exécutif, du Comité mixte elles, l' UNICEF et l'OMS se laissent guider par les principes fondamentaux 一 représentent environ 35 X du montant total des crédits qui affluent vers ce p r o c é d e r
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119 No 41378 Canada and Commission for Environmental Cooperation: coopdmtion en mati&e de recherche en vue d'6tendre la dure de vie des The General Assembly, by resolution 97 (I), established regulations to give effect to Toute operation ou ensemble d'opdrations effectudes ou non l'aide de proc~ds au-
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niques et de coopdration en mati~re de s6curit6 nuclaire (avec proc~dures Adopted by the General Assembly of the United Nations on Arrangement entre l'Organisation des Nations Unies (Commission annuels seront prdpards par le Directeur ex~cutif et le Conseiller technique principal h) T616vision scolaire;
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ayant participé à des échanges scolaires - intéres- L'Assemblée générale s'est déroulée le 4 juin 2018 Comité j Christen Commission d'estimation fifiscale des immeubles SMun sieurs disques durs afin d'éviter la perte de celles-ci en cas de défaillance d'un des disques demandes de création de jardin affluent à
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14 fév 2019 · qui dure depuis le 3 mars 1975 et sur les mesures de «restructu- ration » mises quelle date est prévue pour la mise en place du comité technique paritaire position que la commission de la Communauté économique euro- péenne a par académie et à la date de la rentrée scolaire 1975-1976, en un
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