Vu l’arrêté préfectoral n° 2018221-001 du 9 août 2018 portant approbation de la convention constitutive modifiée par l’Assemblée générale du s4 octobre 2017, Vu la délibération de l’Assemblée générale n°AG/2018/001 du 13 octobre 2018, Préambule :
Vu l’arrêté préfectoral n° s x t s w-0007 du 2 août 2016 portant approbation de la convention constitutive modifiée par l’Assemblée générale du décembre t r s w, Vu la délibération de l’Assemblée générale n°AG/2016/02 du 15 octobre 2016, Préambule :
Un goupement d’intéêt pu li suppot de la CUF a été éé S a convention constitutive a été approuvée par arrêté préfectoral n°2019-SG-407 du 21 juin 2019 La CUF pourra être saisie, selon des modalités précises (via ses membres), afin de conseiller et trouver des solutions dans les cas suivants notamment :
16 fév 2017 · de l'arrêté préfectoral du 15 octobre Gironde, approuvé en date du CONVENTION CONSTITUTIVE DU fectoral du 15 octobre 2014,
convention constitutive GIP FSL
ARRÊTÉ DU 03 03 2009 12 Approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive du Groupement de coopération S I G N A T U R E – C O R P S P R É F E C T O R A L 212 Médicale du Sud Gironde» à LANGON est approuvée
sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (ci-après « Convention PCI Conformément à ce mandat, l'Assemblée générale approuve le 19 juin 2008, lors de (ou fossile) est un paysage ayant subi un processus évolutif qui s'est arrêté, soit Il s'agit d'un « corps de narrations constitutives de la mémoire collective des
UPASV
26 fév 2020 · Arrête : Article unique — Est approuvée la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Maison départemen- tale des
a c ffaee ed bc e b
24 jui 2019 · Vu l'arrêté du directeur général de l'ARS Rhône-Alpes-Auvergne du 18 juin 2018 approuvant la convention constitutive du GCS UniHA en date
RAA
sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (ci-après « Convention PCI Conformément à ce mandat, l'Assemblée générale approuve le 19 juin 2008, lors de (ou fossile) est un paysage ayant subi un processus évolutif qui s'est arrêté, soit Il s'agit d'un « corps de narrations constitutives de la mémoire collective des
dangereux et de leur élimination (connue sous le nom de Convention de Bâle), des navires n'avait pas été examinée lors de l'adoption de la Convention de Bâle le r«glement de voirie de la ville de Lorient approuv» par arr t» municipal du 2 janvier 2007, tiques constitutives de leur int»r t (esth»tique, historique )
Annexes sur
Ce préambule fait partie intégrante de la présente convention et ne saurait en être dissocié CECI EXPOSÉ, IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT : Article 1 : l'assurance tous risques « clou à clou » des Œuvres constitutives de Le colisage doit être soumis et expressément approuvé par le Musée du Louvre
P TDJ
28 nov 2008 · Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (ci-après dénommée « la Convention »), en accordant
igc rev fr
E Consequences of acts of corruption (article 34) United Nations Convention against Corruption have allowed for the collection, systematization and dissemination of employed for other regional, sectoral and international instruments,3 and after assessing the results of Most basic constitutive elements of the offence
state of implementation uncac
Convention constitutive V5.3. GIP Resah. Modifiée par l'assemblée générale : Approuvée par : Convention constitutive V1. Arrêté préfectoral n°2008-18-1 du
12 juin 2015 Vu l'arrêté préfectoral n° 2310 du 1er octobre 2010 portant approbation de la ... Vu l'avenant n°1 à la convention constitutive du GIP SAP ...
6 sept. 2016 ARRETE n° 2016-1648 portant approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du. Groupement d'Intérêt Public.
12 déc. 2018 84-2018-12-11-003 - Arrêté préfectoral n° 18 - 425 du 11 décembre 2018 approuvant la convention constitutive du groupement d'intérêt ...
30 mars 2015 convention constitutive du groupement d'intérêt public Cyclotron Réunion Océan Indien. (CYROI);. Vu l'arrêté préfectoral n° 511/SG/DRCTV/3 ...
22 juil. 2020 d'avenant n°11 à la convention constitutive du GIP Samusocial de Paris ... Vu l'avenant n° I approuvé par arrêté préfectoral du 18 mal 2000;.
Convention approuvée par arrêté préfectoral n°2016215-0007 du 2 août 2016 du 13 mars 2015 portant approbation de la convention constitutive.
29 sept. 2020 APPROUVEE PAR ARRETE PREFECTORAL N°2019-SG-407 du 21 JUIN 2019. PREAMBULE. La convention constitutive du groupement d'intérêt public local ...
8 mars 2018 convention constitutive du groupement d'intérêt public Cyclotron Réunion Océan Indien. (CYROI);. Vu l'arrêté préfectoral n° 511/SG/DRCTV/3 ...
PRÉFÈTE D'EURE-ET-LOIR. Arrêté n° DRCL-BICCL-2017 144-0001 portant approbation de la convention constitutive du groupement de coopération sociale et médico-.
Groupement dintérêt public Réseau des acheteurs hospitaliers