PDF DAHIR du 22 juillet 1953 (9 kaada 1372) portant règlement sur l PDF



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DIRECTION DES MINES - bci-inspectioncom

Dahir du 22 juillet (9 kaâda 1372) portant règlement sur l’emploi des appareils à vapeur à terre 2 Arrêté viziriel du 24 juillet 1953 ( 12 kaâda 1372) fixant les taxes perçues à L’occasion des épreuves ou vérifications d’appareils à vapeur 10 Arrêté du Directeur de la production industrielle et des mines


(BO n° 2109 du 27-3-1953, page 448)

Vu le dahir du 30 Juillet 1952 (7 kaada 1371) relatif à l’urbanisme et notamment son article 18 ; Sur la proposition du directeur de l’intérieur, ARRETE : TITRE PREMIER HAUTEUR DES PIECES A USAGE D’HABITATION ART 1 - La hauteur minimum des pièces à usage d’habitation d’une superficie égale ou


Attribution d’agrément à un organisme pour le contrôle

Le Dahir du 9 kaada 1372 (22 juillet 1953) portant règlement sur l'emploi des appareils à vapeur à terre ; Le Dahir du 18 joumada I 1374 (12 janvier 1955) portant règlement sur les appareils à pression de gaz ; La circulaire n° 2456 du 02 décembre 2005 relative aux agréments des organismes chargés du contrôle


agglomérations rurales (BO 8 juill 1960) Vu le dahir du 7

Dahir n° 1-60-063 du 30 hija 1379(25 Juin 1960) relatif au développement des agglomérations rurales (B O 8 juill 1960) Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 juillet 1952) relatif à l'urbanisme ; Vu le dahir du 20 moharrem 1373 (30 septembre 1953) relatif aux lotissements et morcellements, Titre Premier : Champ d'Application du Présent Dahir


(BO du 8-7-1960, page 1380)

Vu le dahir du 7 Kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l'urbanisme ; Vu le dahir du 20 Moharrem 1373 (30 Septembre 1953) relatif aux lotissements et morcellements A DECIDE DE QUI SUIT : TITRE I Champ d’application du présent dahir ART 1 - Sont soumises aux dispositions du présent dahir, les agglomérations rurales,


Dahir du 22 moharrem 1349 ( 20 Juin 1930 ) sur la

Article 5 (Abrogé, D 29 juin 1953 - 17 chaoual 1372) Article 6 : Le dahir du 11 juillet 1921 (4 kaada 1339) et l'arrêté viziriel du 12 juillet 1921 (5 kaada 1339) relatifs à la conservation et à l'exploitation des peuplements d'alfa au Maroc, sont abrogés


Circulaire relative aux agréments des organismes chargés du

est régie par le dahir du 9 Kaada 1372 (22 Juillet 1953) portant règlement sur l'emploi des appareils à vapeur à terre et le dahir du 18 Joumada I 1374 (12 Janvier 1955) portant règlement sur l'emploi des appareils à pression de gaz et les textes pris pour leur application


Dahir n° 1-60-063 du 30 hija 1379 (25 juin 1960) relatif au

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 juillet 1952) relatif à l'urbanisme ; Vu le dahir du 20 moharrem 1373 (30 septembre 1953) relatif aux lotissements et morcellements, A Décidé ce qui suit : Titre Premier : Champ d'Application du Présent Dahir Article Premier : Sont soumises aux dispositions du présent dahir, les agglomérations rurales,


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Vu le dahir du 22 juillet 1953 ( 9 kaada 1372) portant règlement sur l'emploi des appareils à vapeur et notamment l'article 8 ARRETE ARTICLE UNIQUE Chaque  
reglementation vapeur


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DAHIR du 22 juillet 1953 (9 kaada 1372) portant règlement sur l'emploi des appareils à vapeur à terre LOUANGE A DIEU SEUL, (Grand sceau de Sidi 
DAHIR juillet R C A glement sur l


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Fait à Rabat, le 10 kaada 1372 (22 juillél 1953) Dahlr du 22 juillet 1953 (9 kaada 1872) portant règlement sur l'emploi des appareils à vapeur à terre
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Dahir du 13 juillet 1953 (jer kaada 1872) définissant la valeur rant d'utilité publique le plan et le règlement d'aména- Arrêté viziriel du 6 juillet 1958 (24 chaoual 1372) portant Arrêté du contre-amiral, commandant la marine au Maroc, du
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Décret n° 2-02-177 du 9 hija 1422 (22 Février 2002) approuvant le règlement Arrêté viziriel du 22 joumada II 1372 (9 Mars 1953) portant réglementation de Vu le Dahir du 7 kaada 1371 (30 juillet 1952) relatif à l'urbanisme et, notamment,


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Décret n° 2-92-150 du 21 kaada 1413 (13 mai 1993) portant organisation des études à (12 février 1993) portant règlement du concours pour l'accès au cadre Vu le dahir du 2 ramadan 1366 (21 juillet 1947) relatif au repos hebdomadaire et complétant l'arrêté du 8 joumada I 1372 (24 janvier 1953) sor ·la police de la 



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DAHIR du 22 juillet 1953 (9 kaada 1372) portant règlement sur l'emploi des appareils à vapeur à terre. LOUANGE. A DIEU SEUL. (Grand sceau de Sidi Mohamed).



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Dispense de lépreuve hydraulique à limportation dun appareil à

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Rabat le

Dec 2 2005 est régie par le dahir du 9 Kaada 1372 (22 Juillet 1953) portant ... portant règlement sur l'emploi des appareils à pression de gaz et les ...



Dérogation de lutilisation dun coefficient de joint de soudure

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Dahir n°1-62-301 du 11 Joumada II 1382 (9 novembre 1962) -Lien9-

Dahir nº 1-62-801 du 11 joumada II 1382 (9 novembre 1962) complé- tant le dahir du 9 kaada 1372 (22 juillet 1963) portant règlement.



Réglementation des appareils à vapeur

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