Recueil des Actes Administratifs spécial n°3 – Septembre 2009 – PRÉFECTURE DIRECTION DE LA COHESION SOCIALE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BUREAU DES POLITIQUES DE SOLIDARITÉ ET DE LA COHESION SOCIALE Arrêté préfectoral N°2009-07565 Portant nomination des membres de la commission de médiation du département de l’Isère
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE POUR TOUTE CORRESPONDANCE, S'ADRESSER A : Monsieur le Préfet du Val-de-Marne Direction des Ressources Humaines et des Affaires Financières 5ème Bureau 21-29 avenue du général de Gaulle 94038 CRETEIL Cedex Les actes originaux sont consultables en préfecture
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL n° 7 du 27 janvier 2017 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9
PREFET DE L’YONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS spécial n°05/2013 du 6 mars 2013 Adresse de la préfecture : 1, Place de la Préfecture - CS 80119 - 89016 Auxerre cedex – tél standard 03 86 72 79 89
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° Spécial DCPPAT du 03 Février 2021 SOMMAIRE Arrêtés Date DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L’APPUI TERRITORIAL Page DCPPAT N° 2021-06 29 01 2021 Arrêté portant agrément pour la protection de l’environnement dans un cadre régional de la
concurremment avec moi tous les actes relatifs à ma gestion et aux affaires qui s'y rattachent et notamment les déclarations de créances au passif des procédures collectives, à l'exception des rejets de mandats ou demandes de mise en paiement supérieurs à 200 000 euros M Franck POULET M Eric NE-XON Administrateur des Finances Publiques
Cet arrêté devra faire l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs Article 3 – L’arrêté n° 2017/820 du 13 mars 2017 est abrogé Article 4 – Le secrétaire général de la préfecture et l’administratrice des finances publiques, chargée
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture Fait à Arras le 11 septembre 2020 Pour le Préfet, Le sous-préfet, directeur de cabinet, Signé Emmanuel CAYRON - Arrêté n° CAB-BRS-2020-535 en date du 11 septembre 2020 portant autorisation d’installer un système de vidéoprotection - SARL
Recueil des Actes Administratifs spécial n°2 – septembre 2008 – C 1 C 2 Remise à l'administration des domaines de terrains devenus inutiles au service Approbations d'opérations domaniales Code du domaine de l'Etat art L 53 Arrêté du 4/08/1948, modifié par arrêté du 23/12/1970 C 3
Recueil 2013-S- du 1er juillet 2013 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Le texte complet des arrêtés publiés dans le présent recueil peut être consulté en préfecture, et, pour les arrêtés sous le timbre d’un service déconcentré de l’Etat, auprès de ce service
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-016-2019-11
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-016-2019-11 PUBLIÉ LE 15 NOVEMBRE 2019 Sommaire Agence Régionale de Santé Ile de France IDF-2019-11-12-012 - ARRETE N° 2019 - 210 portant regroupement du SAAAIS APAJH de Suresnes et du SAFEP APAJH de Suresnes, géré par l’association Fédération des APAJH (4 pages) Page 3 IDF-2019-11-15-001 - ARRETE N° DOS
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-020-2018-03
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-020-2018-03 PUBLIÉ LE 16 MARS 2018 Sommaire Agence régionale de santé IDF-2018-02-15-010 - Avis rendu par la commission conjointe d’information et de sélection d’appel à projets social ou médico-social réunie le 15 Février 2018 (1 page) Page 3 Direction de la sécurité de l'aviation civile nord IDF-2018-03-16-001 - arrêté
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°27-2019-147
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°27-2019-147 PUBLIÉ LE 27 AOÛT 2019 Sommaire DDTM 27-2019-08-20-004 - Accord pour l'extension du lycée Jean Moulin aux Andelys (1 page) Page 3 27-2018-07-12-008 - Arrêté DDTM/SEBF/2019-0138 de régularisaiton d'existence d'un plan d'eau cynégétique à SAINTE MARIE D'ATTEZ pour M HUGONNIER (6 pages) Page 5 27-2017
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PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
Recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne N° 149 spécial publié le 29 décembre 2016 SOMMAIRE DT ARS - arrêté N° 2016-497 relatif à la programmation 2017-2021, pour le département de l’Essonne, des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens, prévue par la loi N° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de
3 avr 2017 · IDF-2017-03-31-011 - Décision n°17-361 autorisant l'exercice de l'activité de places publié au Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la d'appel à projet social ou médico-social réunie le 14 décembre 2016 ;
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2 oct 2017 · IDF-2017-10-02-001 - Arrêté portant nomination des membres du l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif ; de l' exécution du présent arrêté qui sera publié aux recueils des actes
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21 déc 2017 · 1 PREFECTURE REGION ILE DE FRANCE RECUEIL DES ACTES arrêté IDF-2017-12-20-007 adoptant le schéma régional de l'habitat et de l' hébergement public vers le logement de droit commun, de type classique ou en EPHAD À cet égard, l'accompagnement administratif, social et juridique
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7 jui 2019 · 75-2015-10-28-001 - Récépissé de déclaration SAP - AD SENIORS LYON (2 pages) Préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris 75-2019- 06-04-013 - Arrêté n° 2019 - 0173 avenant aux arrêtés n° 2017-0206 et n° Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de
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5 mai 2017 · Article 1 : Le 07 mai 2017, à compter de 7 heures et jusqu'à 23 présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Val de Marne et Avant-projet ou le projet social de la résidence lui-même prévu par la convention AVIS D'APPEL À PROJET 2017 ILE DE FRANCE
RAA SPECIAL DU MAI
N° 078 publié le jeudi 22 juin 2017 Sommaire affiché du 22 juin 2017 au 21 août 2017 Page 2 Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne N° 078 publié le Arrêté n°2017-PREF-UDAP 001 du 08 juin 2017 portant création du périmètre Le directeur de l'Agence régionale de santé Ile-de-France et le
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1 jui 2018 · Le présent recueil publie mensuellement : N° 2018-01 du 24 mai 2018 relative au compte administratif 2017 de la Les annexes ne figurant pas au recueil des actes administratifs La Région Ile-de-France, 33 rue Barbet-de-Jouy, 75007 Paris, personnel, en accompagnement social et économique,
RAA JUIN
3 juil 2019 · La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs Le Directeur Général de l'ARS Ile-de-France est chargé(e) de l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l'entité gestionnaire ETB SOCIAL MAISON DE le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 autorisant la
recueil recueil des actes administratifs special
10 août 2017 · Arrêté OS/OA/PS/DD92 n° 2017- 082 ARS du 26/07/2017 ARTICLE 1 : La société SOS OXYGENE ILE DE FRANCE NORD, dont le siège social est du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
RAA sp C A cial ARS DD du aout
18 jan 2019 · publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine et Marne DIRECCTE IDF - D77-2019-01-15-003 - N08 SCADIF 8 Le comité social et économique a émis un avis favorable en date du 14 décembre 2018 ; VU l' arrêté préfectoral n° AP 2016 BDC VP 01 du 9 janvier 2017 portant
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2 jan 2017 · 1 PREFECTURE REGION ILE DE FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-001-2017-01 PUBLIÉ LE 2 JANVIER 2017
1 fév 2017 · 1 PREFECTURE REGION ILE DE FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-001-2017-02 PUBLIÉ LE 1 FÉVRIER 2017
10 fév 2022 · IDF-2022-02-08-00005 - Arrêté CESOA DIRNOV-2022-01 portant du Rhumatisme Elsevier 2017) montre une réduction du délai diagnostic mais
9 jan 2020 · Le Préfet de Police Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Paris Vu code de la route notamment en son article R 311-1 Vu le code
15 jui 2017 · Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne N°074 publié le 15 juin 2017 SOMMAIRE DRCL - arrêté n°2017-PREF
20 fév 2017 · DIRECCTE IDF - arrêté n°2017-0021 portant subdélégation de signature de Madame Corinne CHERUBINI Directrice régionale
22 jan 2021 · D77-2021-01-20-005 - Arrêté N° 2021-DTPJJ-02 portant autorisation de de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
4 août 2022 · qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture d'autorisation en date du 02/01/2017 de la structure
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5 mar 2018 · 1 PREFECTURE REGION ILE DE FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-003-2018-03 PUBLIÉ LE 5 MARS 2018
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