Lafayette et de leurs clients dans le cadre du fonctionnement du programme de fidélité Mes Galeries Pour plus amples informations, contacter le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé) 2 Objet du programme de fidélité Le programme de fidélité Mes Galeries a pour objet, dans les conditions fixées au sein des présentes
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE
Pour plus amples informations, contacter le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé) 2 Objet du programme de fidélité Le programme de fidélité Mes Galeries a pour objet, dans les conditions fixées au sein des présentes conditions générales, de cumuler des points et d’offrir à ses adhérents un certain nombre d’avantages préférentiels 3 Périmètre de validité du programme de Taille du fichier : 130KB
public et régulier de voyageurs sur les plus importantes lignes aériennes, les lignes défini par le STIF dans ses contrats avec la SNCF et la RATP un hiver 2013-2014 particulièrement clément nuit » et 56 liaisons « Intercités de jour » TGV à l'arrivée n'est pas dû à des questions liées au transport proprement dit
QST bilan finalise
17 avr 2014 · DU STIF N°103 – Juillet à Octobre 2014 Conseil du 02 juillet 2014 (suite) et Conseil du 1er notamment de la mise à jour du plan régional des transports le Règlement Européen n° 1370/2007 du 23 octobre 2007 relatif aux services publics de transport de voyageurs par chemin de fer et par route ; VU
RAA no Juillet a octobre Suite conseil du juillet et conseil du er octobre
27 fév 2014 · Deuxième étape du test : la démonstration d'une concurrence potentielle le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) ; Lors d'une séance tenue le 22 janvier 2014, l'Autorité a entendu plusieurs parties l'exercice des activités de transport routier public de personnes à la détention d'une licence
a
15 juil 2015 · Vu la demande de règlement d'un différend au sujet des gares de 2014 ; Vu les observations du STIF enregistrées le 8 octobre 2014 ; de réalisation du service public de transport collectif de voyageurs en notification de la décision à venir, en (i) mettant à jour en conséquence les DRG 2014 révisé
DecisionStifSNCFReseau
A5 1 Transferts publics aux opérateurs de transport collectif de voyageurs ( SNCF, transports d'Île-de-France (Stif) aux transports en commun d'Île-de- France sont de 5,5 règlement européen des statistiques de court terme jour ou le lendemain de l'accident, et ce jusqu'en 2003 avec un test positif aux stupéfiants
rapport comptes transports edition b
4 mar 2014 · toutes les problématiques liées au transport public Avril 2014 – V3 1 Demi- journée supplémentaire d'enseignement dans le premier degré : mercredi France (STIF), sur son projet d'organisation du temps scolaire ou de modification des publiques seront désormais annexées au règlement type
agir transport reforme rythmes scolaires
16 sept 2014 · projets significatifs d'investissement public impliquant l'Etat ou ses l'instruction du Gouvernement du 16 juin 2014 relative à l'évaluation des projets plus particulièrement à cette première journée sur l'évaluation avec les questions que suscite le calcul économique M BERNUSSET Alexandre, STIF
actes colloque septembre calculs socio economiques
1975 visant à adapter les services de transport public afin de faciliter le déplace- en compte des questions liées à la sécurité des usagers accentue la difficulté à le décret n° 2014-1321 du 4 novembre 2014 relatif au Schéma directeur réseau de bus, le STIF a mis en place plusieurs mesures en matière de finance-
SDA AdAP Guide Cerema
1 jui 2008 · 1 faire l'objet d'une inscription à l'ordre du jour de la plus proche réunion de du Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) route (dit règlement « obligations de service public », OSP), qui entrera en vigueur le 3 décembre 2009 ; - les questions de la délimitation des compétences du STIF et de la
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