S o m m a i r e Arrêté grand-ducal du 2 mars 2012 portant approbation des délibérations des conseils RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 29 5
RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE B –– N° 106 22 décembre 2011 Santé pour les années scolaires 2011/2012 et 2012/2013; 120 120 250 250 28 avril 2011
Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L 257 A, L 247 et R* 247-4 et suivants ; Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la direction générale des finances publiques ;
R e c u e il d e s A c te s A d m in is tr a tifs Le texte intégral, les annexes ou tableaux non incl us des actes insérés dans le présent recueil peuvent être consultés et o btenus, sur demande, auprès
Arrêté n° 2017-10 du 27 avril 2017 d’autorisation au titre de l’article L 214-1 du code de l’environnement et de déclaration d’intérêt général des travaux d’aménagement des ruisseaux du Moulin et du Buisson au profit de la communauté de communes
S O M M A I R E DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2013 Pages 9 à 66 Département Ressources • Direction des Finances N°2013 04 11 01 Budget Principal Ville 2013 N°2013 04 11 02 Vote du Budget Primitif 2013 / Budget annexe de l'habitat indigne N°2013 04 11 03 Constitution d'une provision budgétaire
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements, et notamment son article 38 - 2° ;
RECUEIL N° 2 17 4 JANVIER 2019 Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L 247, L 257 A et R* 247-4 et suivants ; Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la direction générale des finances publiques ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services dans les régions et départements ; VU le décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 relatif à l’organisation et aux missions
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N°7 du 22 janvier 2021 S o m m a i r e PRÉFECTURE Secrétariat général Service de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial (SCPPAT) Arrêté du 14 janvier 2021 portant délégation de signature à Mme Brigitte LUX, directrice
[PDF]
B - N° 29 / 5 avril 2012
S o m m a i r e Arrêté grand-ducal du 2 mars 2012 portant approbation des délibérations des conseils communaux aux termes desquelles ceux-ci ont fixé les nouveaux taux multiplicateurs à appliquer pour l’année d’imposition 2012 en matière d’impôt foncier et en matière d’impôt
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL 2012
PREFET DE LA MANCHE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL 2012 NUMERO SPECIAL N ° 18 Le contenu intégral des textes et/ou les documents et plans annexés peut être consulté auprès du service sous le timbre duquel la publication
[PDF]
RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE - gouvernement
S o m m a i r e Arrêté ministériel du 8 décembre 2011 complétant le groupe curriculaire pour la Section: ATM de radiologie dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL N° 2 15 4 JANVIER 2019 S O M M A I R E ARRETES, DECISIONS, CIRCULAIRES 16 PREFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE 16 SECRETARIAT GENERAL 16 SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES 16 Bureau de la coordination interministérielle 16 Arrêté préfectoral du 21 décembre 2018 portant composition de la commission d'examen des
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2018-207
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2018-207 PUBLIÉ LE 21 AOÛT 2018 Sommaire Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret R24-2018-08-20-003 - A R R Ê T É Portant délégation de signature à Madame Edith CHATELAIS Administratrice civile hors classe Secrétaire générale pour les affaires régionales (8 pages) Page 3 R24-2018-08-20-004 - A R R Ê T É
[PDF]
R e c u e il d e s A c te s A d m in is tr a tifs
R e c u e il d e s A c te s A d m in is tr a tifs Le texte intégral, les annexes ou tableaux non incl us des actes insérés dans le présent recueil peuvent être consultés et o btenus, sur demande, auprès des directions ou des mairies dont ils émanent Il est important d en noter les références précises (objet, date et service émetteur) Recueil consultable sur le site internet de la
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2018-055
Tribunal Administratif d Orléans dans les deux mois suivants ; Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ; Vu le décret n° 2004-1085 du 14 octobre 2004 modifié, relatif à la délégation de gestion dans les services de l Etat et portant statut
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N°7 du
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N°7 du 22 janvier 2021 S o m m a i r e PRÉFECTURE Secrétariat général Service de la coordination des politiques publiques et de l’appui territorial (SCPPAT) Arrêté du 14 janvier 2021 portant délégation de signature à Mme Brigitte LUX, directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut
[PDF]
DE L ARIÈGE - ariegegouvfr
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil départemental des actes administratifs Article 5 L’arrêté n°12-30 P du 10 juillet 2012 portant délégation de signature à Mme Véronique Rumeau est abrogé Article 6 M le secrétaire général de la préfecture de l
[PDF]
DE L ARIÈGE
Article 5 L'arrêté préfectoral n° 12-18 P du 15 mai 2012 portant délégation de signature à M Jean-Claude Masson est abrogé Article 6 M le secrétaire général de la préfecture de l'Ariège, est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
5 avr 2012 · administratifs du département N° 2012-160 du 4 avril 2012 économique, de l 'emploi, de la formation, des mobilités, des transports en
actes administratifs avril
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Arrêté N °2012104-0001 - Arrêté préfectoral du 13 avril 2012 portant refus de la économique et de l'emploi
RAA AVRIL C A re quinzaine
3 avr 2012 · Rubrique : Annonces et avis – Recueil des actes administratifs 3EME DIRECTION - ACTION ECONOMIQUE ET COORDINATION DEPARTEMENTALE Arrêté du 12-04 du 3 avril 2012 portant approbation du tracé de
SP Avril
PREFET DE L'HERAULT RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N ° 29 - AVRIL 2012 "Triathlon de Bacchus", organisé le 15 avril 2012 par l'association Méditerranée Conseil Economique ,Social et Environnemental Régional
d avril
18 avr 2012 · Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro pêche maritime, que le plan de développement économique de leur
AVRIL
PREFECTURE HAUT- RHIN RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N ° 12 - AVRIL 2012 Pôle action économique Décision - DÉCISION DE
recueil n C B
13 avr 2012 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N ° 59 - AVRIL 2012 Arrêté N ° 2012108-0005 - Arrêté ARS LR/2012-345 fixant les recettes d' la composition du Conseil Economique ,Social et Environnemental Régional
RAA G publi C A le AVRIL
3 avr 2012 · Recueil des actes administratifs n° 14 du 03 avril 2012 (Le recueil est dans le domaine de l'économie sociale et familiale - titulaire Mme
raa n du avril pages
12 avr 2012 · 05/04/2012 Portant autorisation de défrichement sur le territoire de la commune recueil des actes administratifs du département du Val-de-Marne des finances publiques, chef du service « Action économique et CCSF» ,
RAA du au avril
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 04 - AVRIL 2012 secondaire des recettes et des dépenses du ministère de l'économie, des finances et de
dition no avril cle d f
5 avr. 2012 Luxembourg. MEMORIAL. Amtsblatt des Großherzogtums. Luxemburg. RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE. B –– N° 29. 5 avril 2012 ...
23 août 2012 Recueil des Actes Administratifs. Mensuel N° 01 - Janvier 2012. Publié le : 13/02/2012. - SOMMAIRE -. Thème Acte. Titre Acte. Date Signature.
29 mai 2012 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA COTE D'OR. 29 mai 2012. ARRETE PREFECTORAL N° 154 du 25 avril 2012 PORTANT ...
15 avr. 2022 Sommaire. 2901-PREFECTURE DU FINISTERE / CABINET. 29-2022-04-08-00003 - Arrêté du 08 avril 2022 portant autorisation.
3 févr. 2014 Conformément à l'arrêté du 20 avril 2012 modifié la demande de permis de conduire par inscription à l'examen doit comporter le CERFA ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. Recueil n° 29 - Publié le 26 mai 2016. SOMMAIRE. Intitulé Acte. Administration.
14 avr. 2017 Sommaire. DDFIP du Doubs. 25-2017-03-31-016 - Délégation de signature de Monsieur Philippe MARQUIS comptable
29 mai 2019 Sommaire. DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur. 13-2019-05-28-003 - ARRÊTÉ Fixant la liste des personnes habilitées à venir assister un.
5 juin 2012 PREFET DU VAL-DE-MARNE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 11. Du 1er au 15 juin 2012. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PREFECTURE.
29 janv. 2016 RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS. 11 du 29 janvier 2016. SOMMAIRE ... Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs ...