B - N° 29 / 5 avril 2012
5 avr. 2012 Luxembourg. MEMORIAL. Amtsblatt des Großherzogtums. Luxemburg. RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE. B –– N° 29. 5 avril 2012 ...
Recueil des Actes Administratifs
23 août 2012 Recueil des Actes Administratifs. Mensuel N° 01 - Janvier 2012. Publié le : 13/02/2012. - SOMMAIRE -. Thème Acte. Titre Acte. Date Signature.
N°17 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
29 mai 2012 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA COTE D'OR. 29 mai 2012. ARRETE PREFECTORAL N° 154 du 25 avril 2012 PORTANT ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2022-027 PUBLIÉ
15 avr. 2022 Sommaire. 2901-PREFECTURE DU FINISTERE / CABINET. 29-2022-04-08-00003 - Arrêté du 08 avril 2022 portant autorisation.
Recueil des conditions administratives des examens du permis de
3 févr. 2014 Conformément à l'arrêté du 20 avril 2012 modifié la demande de permis de conduire par inscription à l'examen doit comporter le CERFA ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. Recueil n° 29 - Publié le 26 mai 2016. SOMMAIRE. Intitulé Acte. Administration.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-020 PUBLIÉ
14 avr. 2017 Sommaire. DDFIP du Doubs. 25-2017-03-31-016 - Délégation de signature de Monsieur Philippe MARQUIS comptable
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°13-2019-134
29 mai 2019 Sommaire. DIRECCTE Provence Alpes Côte d'Azur. 13-2019-05-28-003 - ARRÊTÉ Fixant la liste des personnes habilitées à venir assister un.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 11 DU 1 AU 15 JUIN
5 juin 2012 PREFET DU VAL-DE-MARNE. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 11. Du 1er au 15 juin 2012. SOMMAIRE. SERVICES DE LA PREFECTURE.
RAA Modèle
29 janv. 2016 RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS. 11 du 29 janvier 2016. SOMMAIRE ... Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs ...
B - N° 29 / 5 avril 2012 - public
S o m m a i r e Arrêté grand-ducal du 2 mars 2012 portant approbation des délibérations des conseils communaux aux termes desquelles ceux-ci ont fixé les nouveaux taux multiplicateurs à appliquer pour l’année d’imposition 2012 en matière d’impôt foncier et en matière d’impôt
RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE
S o m m a i r e Arrêté ministériel du 8 décembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 29 octobre 2007 portant nomination des commissions d’examen de l’examen de fin d’études du régime technique et du régime de la formation de technicien de l’enseignement secondaire technique
RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE - public
S o m m a i r e Arrêté ministériel du 8 décembre 2011 complétant le groupe curriculaire pour la Section: ATM de radiologie dans le cadre des formations aux professions de santé sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur (BTS) au Lycée Technique pour Professions de
RECUEIL ADMINISTRATIF ET ECONOMIQUE - public
a Commissaire de Gouvernement et Président M Germain DONDELINGER Premier Conseiller de Gouvernement au Ministère de la Culture de l’Enseignement supérieur et de la Recherche b Membres: Mme POOS José ép FRIDERES directrice Mme ALEGRIA ANTUNES Lydia professeur M BERSCHEID Lucien professeur M BOVE Frank professeur Mme BRUCK
PREFETDU FINISTERE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°29-2022-027
PUBLIÉ LE 15 AVRIL 2022
Sommaire
2901-PREFECTURE DU FINISTERE / CABINET
29-2022-04-08-00003 - Arrêté du 08 avril 2022 portant autorisation
d'installer et d'exploiter un système de vidéoprotection à CDC HabitatGrand Ouest - DDFIP à Morlaix (2 pages)Page 6
29-2022-04-08-00002 - Arrêté du 08 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection à Techni-Chauffage à Guipavas (1 page)Page 829-2022-04-14-00016 - Arrêté du 14 avril 2022 portant autorisation
d'installer et d'exploiter un système de vidéoprotection à la SARL Au SaintAntoine à Ploudaniel (2 pages)Page 9
29-2022-04-14-00015 - Arrêté du 14 avril 2022 portant autorisation
d'installer et d'exploiter un système de vidéoprotection au commerce Votre Marché à Plonévez du Faou (2 pages)Page 1129-2022-04-14-00012 - Arrêté du 14 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection à la banque BNP Paribas - 1 rueVictor Hugo à Brest (2 pages)Page 13
29-2022-04-14-00005 - Arrêté du 14 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection à la banque BNP Paribas à Brest (2 pages)Page 1529-2022-04-14-00006 - Arrêté du 14 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection à la banque BNP Paribas à Pont l'Abbé (2 pages)Page 1729-2022-04-14-00011 - Arrêté du 14 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection à la banque BNP Paribas àQuimper (2 pages)Page 19
29-2022-04-14-00014 - Arrêté du 14 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection au Crédit agricole à Gouesnou (2 pages)Page 2129-2022-04-14-00013 - Arrêté du 14 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection au Crédit mutuel de Bretagne àMilizac Guipronvel (2 pages)Page 23
29-2022-04-14-00010 - Arrêté du 14 avril 2022 portant refus d'installer et
d'exploiter un système de vidéoprotection au Crédit Mutuel de Bretagne àOuessant (2 pages)Page 25
29-2022-04-08-00005 - Arrêté du 8 avril 2022 accordant une récompense
pour acte de courage et de dévouement (1 page)Page 27 22901-PREFECTURE DU FINISTERE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES
POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L APPUI TERRITORIAL
29-2022-04-12-00002 - Arrêté du 12 avril 2022 portant publication de la
convention cadre Petites villes de demain valant convention d'Opération de Revitalisation du Territoire de Douarnenez Communauté pour la commune de Douarnenez (32 pages)Page 2829-2022-04-12-00004 - Arrêté préfectoral du 12 avril 20022 modifiant
l'arrêté préfectoral n°2020281-0009 du 7 octobre 2020 modifié relatif à la composition de la commission locale de l'eau chargée de la modification, de la révision et du suivi du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l'Ellé, Isole et Laïta (1 page)Page 6029-2022-04-12-00001 - Arrêté préfectoral du 12 avril 2022 modifiant la
composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites - formation "sites et paysages" (3 pages)Page 6129-2022-04-11-00004 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 5 avril 2022
relatif à la composition de la commission locale de l'eau chargée de la modification, de la révision et du suivi du schéma d'aménagement et de gestion des eaux Ouest Cornouaille (1 page)Page 642901-PREFECTURE DU FINISTERE / SOUS-PREFECTURE DE MORLAIX
29-2022-04-11-00001 - Arrêté du 11 avril 2022 autorisant cinq débits
temporaires au parc des expositions de Langolvas à l'occasion du Festival Panoramas les 15, 16 et 17 avril 2022 (2 pages)Page 652902-DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITES / PÔLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES ET DESRELATIONS DU TRAVAIL
29-2022-04-14-00001 - Arrêté du 14 avril 2022 autorisant une dérogation à la
règle du repos dominical des salariés dans le cadre de l'article L3132-20 du code du travail à la société damen shiprepair brest siret 751 201 955 00018 rue émile de carcaradec29200 Brest (2 pages)Page 67
2902-DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITES / PÔLE DES SOLIDARITES, DE L INSERTION ET DE L EMPLOI29-2022-04-13-00001 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services
à la personne enregistré sous le numéro SAP 910824382 (2 pages)Page 6929-2022-04-13-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services
à la personne enregistré sous le numéro SAP 911823367 (2 pages)Page 712902-DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITES / PÔLE HEBERGEMENT ET LOGEMENT
29-2022-04-05-00006 - Campagne d'ouverture 2022 de 25 places de CAES
dans le département du Finistère (4 pages)Page 73 329-2022-04-05-00007 - Campagne d'ouverture 2022 de 61 places de CADA
dans le département du Finistère (4 pages)Page 772904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER /
SERVICE EAU ET BIODIVERSITE
29-2022-04-12-00003 - Arrêté du 12/04/2022 portant approbation des
statuts des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique du Finistère (2 pages)Page 8129-2022-04-14-00002 - Arrêté préfectoral du 14 avril 2022 autorisant la
capture de poissons sur plusieurs stations du réseau de surveillance des cours d eau pour en permettre le dénombrement (3 pages)Page 832904-DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER /
SERVICE LITTORAL
29-2022-04-08-00006 - Arrêté du 08 avril 2022 portant désignation des
membres de la commission des cultures marines du Finistère Nord (5 pages)Page 8629-2022-04-08-00007 - Arrêté du 08 avril 2022 portant désignation des
membres de la commission des cultures marines du Finistère Sud (5 pages)Page 912906-AGENCE REGIONALE DE SANTE-DELEGATION DEPARTEMENTALE DU
FINISTERE / DEPARTEMENT ANIMATION TERRITORIALE
29-2022-03-22-00004 - Arrêté modifiant le cahier des charges régional de la
permanence des soins ambulatoires en Bretagne (3 pages)Page 962906-AGENCE REGIONALE DE SANTE-DELEGATION DEPARTEMENTALE DU
FINISTERE / DEPARTEMENT SANTE ENVIRONNEMENT
29-2022-04-11-00002 - Arrêté préfectoral du 11 avril 2022 accordant
dérogation à l'article 18 de l'arrêté préfectoral n °2012-0244 du 1er mars2012 portant règlementation des bruits de voisinage dans le département
du Finistère, au bénéfice de SNCF Réseau - Plouigneau (2 pages)Page 9929-2022-04-11-00003 - Arrêté préfectoral du 11 avril 2022 accordant
dérogation à l'article 18 de l'arrêté préfectoral n° 2012-0244 du 1er mars2012 portant règlementation des bruits de voisinage dans le département
du Finistère, au bénéfice de SNCF Réseau - Pleyber-Christ (2 pages)Page 1012908-DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION
NATIONALE /
29-2022-03-28-00009 - Arrêté préfectoral du 28 mars 2022 modifiant la
composition du Conseil Départemental de l'Education Nationale duFinistère (2 pages)Page 103
29170-CENTRE HOSPITALIER DE DOUARNENEZ /
29-2022-04-15-00001 - Note d'information n°2022-31 Avis de concours
externe pour un poste de Technicien Hospitalier - spécialités du domaine du bâtiment et génie civil (2 pages)Page 105 429170-ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE DU FINISTÈRE SUD /
DIRECTION
29-2022-04-08-00004 - Décision d'ouverture de concours externe sur titres
de Technicien hospitalier spécialités du domaine logistique et activités hôtelières (2 pages)Page 107 DIRECTION INTERRÉGIONALE DE LA MER NORD ATLANTIQUE-MANCHEOUEST /
29-2022-04-14-00003 - Décision du 14 avril 2022 portant désaffectation et
déclassement du domaine public maritime artificiel de l'Etat de l'ensemble immobilier de l'ancien phare de Penmarc'h sur la commune de Penmarc'h et remise pour cession à la direction départementale des finances publiques du Finistère (3 pages)Page 109 5 /012/3/40560378794/2/ :;;<=<>?0@>0AB0 CD2P0QWQST0>M0LI JK AGB??ZMCOA@IRBE[MQ\\]^E?MBFM@C;LFE?O>LM>=HF<_I>L@>LL`LMaO>L@> eP05BX<@03: 4fN0LEILS^?C;>MN0@>=M>I?0@>0=BgM0@I0^?C;>M0@I030Y0 eB@BO>0hIA0@I01EIA<>M0U0eE?AB?0OB?L0Q\QQ0Y L>0M?EIX>FM0@BFL0=>0OZO>0A<>I0Y
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vidéoprotection à Techni-Chauffage à Guipavas8 )*+, *.*/+01+.2324/* *quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] WEB-SÉMINAIRE MOPA. AEC, Cédric Favre Novembre 2014 1
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