COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008 AFFICHE EN MAIRIE LE 2 JUILLET 2008 Le vingt six juin deux mille huit à 15 heures, le Conseil Municipal, convoqué le dix huit juin deux mille huit, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE, Maire de Cagnes-sur-Mer PRESENTS: Mesdames, Messieurs
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE jeudi 26 juin 2008 SÉANCE DU 26 juin 2008 Membres : Composant le Conseil : 39 En exercice : 39 L'an deux mille huit, le 26 juin , le Conseil Municipal de la Commune de Stains, légalement convoqué, s’est réuni Salle du conseil municipal sous la présidence de
Le Conseil municipal, à l'unanimité, AUTORISE le maire à émettre un titre de recettes à l'encontre de l'ASPYC, à savoir la somme de 1 291,00 euros Adopté (Pour: 15 - Contre: 0 - Abstention: 0) Compte-rendu du Conseil municipal du 26 juin 2008 3 / 4
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2008 L’an deux mille huit, le vingt six septembre à 20h30, régulièrement convoqué, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence du Maire, Monsieur FISCHER Claude Etaient présents: Messieurs FISCHER Claude, CADIX Bernard, PLA Thomas, HERZOG
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2008 AFFICHE EN MAIRIE LE 16 SEPTEMBRE 2008 Le douze septembre deux mille huit à 15 heures, le Conseil Municipal, convoqué le trois septembredeux mille huit, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE, Maire de Cagnes-sur-Mer PRESENTS: Mesdames, Messieurs
Compte rendu mardi 26 juin 2012 Page 1 sur 2 VILLE D’APT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (VAUCLUSE) COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU mardi 26 juin 2012 Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 26 juin 2012 sous la présidence de Monsieur Olivier CUREL, Maire ETAIENT PRESENTS: M Olivier CUREL (Maire d'Apt), Mme Marie RAMBAUD (Maire Adjoint), Mme
Compte-rendu – Réunion du conseil municipal du 26 novembre 2020 Page 3 Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, ACCEPTE cette décision modificative du budget annexe du lotissement « Le Pont Veedol » telle que ci-dessus énoncée
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JUIN 2008 I -Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance L’an deux mil huit, le 27 juin, le Conseil Municipal de la Ville du Plessis-Trévise, légalement convoqué le 20 juin 2008, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de M
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008
1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008 AFFICHE EN MAIRIE LE 2 JUILLET 2008 Le vingt six juin deux mille huit à 15 heures, le Conseil Municipal, convoqué le dix huit juin deux mille huit, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE, Maire de Cagnes-sur- Mer PRESENTS: Mesdames, Messieurs NEGRE, BANDECCHI, MARTIN, CORBIERE,
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SAINT-TROPEZ du jeudi 26
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 26 juin 2008 SEANCE DU JEUDI 26 JUIN 2008 L’an deux mille huit et le jeudi 26 juin à 18 heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur le Maire Date d’envoi de la convocation et de l
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Conseil municipal de VERMENTON
Compte-rendu du Conseil municipal du 26 juin 2008 1 / 4 Un arrêté municipal régissant l'accès et la pratique sera pris suite au règlement défini par le Conseil municipal Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par treize voix pour et deux contre, autorise le maire à appliquer le règlement suivant: - la baignade de Vermenton sera réglementée du 1er juillet au 31 août
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COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE jeudi 26 juin 2008
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE jeudi 26 juin 2008 SÉANCE DU 26 juin 2008 Membres : Composant le Conseil : 39 En exercice : 39 L'an deux mille huit, le 26 juin , le Conseil Municipal de la Commune de Stains, légalement convoqué, s’est réuni Salle du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Michel BEAUMALE, Maire Étaient présents : M BEAUMALE, Maire, Mme
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2016 DE LA COMMUNE DE LE MAISNIL Etaient présents Mmes: C Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une délibération a été prise en date du 26 juin 2008 pour créer un poste d’adjoint technique de 2ème classe permanent à temps non complet pour 17 heures de travail hebdomadaires Un courrier a été envoyé au Comité
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2008 L’an deux mille huit, le vingt six septembre à 20h30, régulièrement convoqué, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence du Maire, Monsieur FISCHER Claude Etaient présents: Messieurs FISCHER Claude, CADIX Bernard, PLA Thomas, HERZOG Jean-Luc, RICHARD Daniel, GANAYE Bruno, Ludovic
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2008
1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2008 AFFICHE EN MAIRIE LE 2 JUIN 2008 Le vingt huit mai deux mille huit à 15 heures 30, le Conseil Municipal, convoqué le vingt deux mai deux mille huit, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE, Maire de Cagnes-sur-Mer PRESENTS: Mesdames, Messieurs NEGRE, BANDECCHI, MARTIN, ROSSO,
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2008 L'an deux mille huit et le vingt six septembre à 20h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, sous la Présidence de Monsieur Jean-Paul PASCO-LABARRE, Maire Etaient présents : MM PASCO-LABARRE, PATUROT, TRANNOY, PAGE, Mme WALLEZ, M
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2008 ----- Présents : DURET Jean-Paul, Maire procuration à Christian DESMOULIN en date du 26 mai 2008 Jean DARDENNE, procuration à Dominique PORZUCEK en date du 26 mai 2008 Absente: Stéphanie PANTEIX Secrétaire de séance: Francis BOLUDA Les procès-verbaux des deux dernières séances sont adoptés à l’unanimité
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ORDRE DU JOUR - ville-allouagnefr
L’an deux mil neuf, le douze juin, convocation du Conseil Municipal adressée individuellement à chaque conseiller pour une réunion ordinaire qui aura lieu à la Mairie le dix neuf juin à dix neuf heures, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la loi ORDRE DU JOUR 1 CREATION D'UN EMPLOI SAISONNIER D'ANIMATEUR 2 AMORTISSEMENT DES FRAIS D’ETUDES
30 jui 2008 · DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2008 Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de séance du 2 Juin 2008 qui est adopté à
CR DU JUIN
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 JUIN 2008 *- *- *- *- * L'an deux mil huit, le vingt sept juin à 19 heures 30, les
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CRCM 27 juin 2008 1 Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 27 Juin 2008 L'an deux mille huit, le 27 juin 2008 à 18 heures, le Conseil municipal
crcm du
19 jui 2008 · SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2008 A 19 heures Le procès- verbal de la précédente réunion est adopté sans observation
. . .Compte rendu.Conseil.municipal.d
27 jui 2008 · COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ainsi que l'arrêté préfectoral n° 08-2548 du 13 juin 2008 fixant le nombre de délégués et
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27 jui 2008 · Compte-rendu du Conseil d'école du 16 juin Les prévisions d'effectifs pour la rentrée scolaire de septembre 2008 sont de 82 élèves inscrits
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Adopté par le Conseil municipal en séance le 6 juin 2008 Sommaire Chapitre I Chapitre V : Comptes rendus des débats et des décisions Article 23 : Procès-
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23 jui 2008 · 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2008 Sous la présidence de Monsieur le Maire Membres présents : Jean-Pierre
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26 jui 2008 · COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008 Le Conseil Municipal a décidé : ✓ d'installer M
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26 jui. 2008 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA RÉUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008. Le Conseil Municipal a décidé : ? d'installer M. Michel PACTON ...
COMPTE-RENDU DE SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MURE. SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2019. L'an deux mil dix-neuf le neuf décembre
26 jui. 2008 (DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008). PREAMBULE ... compte-rendu de séance au vu du modèle proposé par le service référent.
APPROUVE le compte rendu des débats du conseil municipal du 26 juin 2008. (41 voix pour et 1 abstention : M. MACHADO). / ADOPTE le vœu proposé par le groupe
26 jui. 2008 Jeudi 26 juin 2008 ... Dans ce cas le prix du transport prend en compte ... Dans son avis rendu au conseil
Ce document est adopté à l'unanimité moins 6 abstentions et Monsieur le Maire aborde l'ordre du jour. I – STATUTS DE CLERMONT COMMUNAUTE. Sur proposition de
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2008 28 mai 26 juin
2 oct. 2008 Approbation du procès verbal du 26 juin 2008. 125. Compte rendu des décisions. AFFAIRES GENERALES. 126. Adjoints au Maire honoraires ...
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008. Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19H05 et MODIFICATION DE L'APPELATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE.
26 sept. 2008 Tulle le 26 septembre 2008. COMPTE RENDU ... Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2008 ... 26 avenue Vidalie - Tulle.
compte rendu sommaire de la réunion du conseil municipal du 26