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Conseil Municipal 11 décembre 2015 Page 1
EXTRAIT du PROCES-VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2015 conseil municipal au lieu habituel des séances-salle mairie d’Ecrouves, après convocation légale, sous la présidence de M Roger SILLAIRE, Maire Etaient présents : M KNAPEK, M MAURY, Mme AGRIMONTI, Mme GUILLAUMÉ, M MELIN, M MARIE, M NEUVEVILLE, Mme MATHIAS, M VALLON, Mme BONNEFOY (de la DCM N
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
DCM N°31/2016 Objet : Contrat d’assurance des risques statutaires La commune a, par la délibération n°48/2015 du 4/11/2015 demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle de souscrire pour son compte un contrat d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses
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Commune de FORT-LOUIS
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL des délibérations du Conseil Municipal résultat de fonctionnement N-1) : 981 494 20 € DCM 07 /2015 COMPTE DE GESTION 2014 VU Le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-21 et L 2343-1 et 2, VU Le Code des Communes et notamment les articles R 241-1 à 4, R 241-6 à 15, R 241-16 à 33, Monsieur le Maire informe l
DCM n° 11/2015 EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU VENDREDI 6 FEVRIER 2015 à 18 H 00 L'an deux mille quinze, le six d'investissement Le Conseil Municipal inscrit également au budget primitif 2015 la prévision d'affectation
D C A lib C A rations . .
8 nov 2019 · DU VENDREDI 8 NOVEMBRE 2019 M le Maire informe le Conseil Municipal du renouvellement de la convention DCM n° 77/2019 EXTRAIT DU PROCES- VERBAL Vu sa délibération nº 06/2019 en date du 8 février 2019, portant Reference de l'AR: 054-216403973-20191108-78 2015-DE DCM
CM
9 fév 2018 · Le procès-verbal, du Conseil Municipal du 04/12/2017, est approuvé à DCM N °20180209-01- FINANCES – 7 1 Vote du Compte Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité (le Maire n'a Neuves-Maisons, à la clôture de l' exercice l'annexe (pour information : 3610 € de 2015 à 2018),
cmpv
21 sept 2015 · 1 excusés 5 Point 2 Approbation du procès verbal de la séance du 22 juin 2015 Pr ésent s: le vendredi 7 août 2015, de 14h à 17h, portant sur un stage théâtre U11e délibération du Conseil Municipal a co11fié, le 14 février 1994, l' exploitatio11 du réseau câblé de Colmar t: dt:3- ·dcm;ndes fo "1r ul~
deliberations cm
Philippe CAUVin- Conseiller municipal délégué Sécurité, risques (annule et remplace la DCM n°2014-09/003 du que la cérémonie des vœux se déroulera le vendredi 09 Procès-verbal du conseil municipal du 09 FEVRIER 2015 EXTRAiT DU REGiSTRE DES DELiBERATiOnS DU *Rue des maisons neuves
BM
12 déc 2019 · Procès-verbal de mise à disposition des équipements liés au transfert Historiques (PDA) - Avis du Conseil Municipal après enquête Extrait du registre des délibérations exonérées ont progressé de 11 en 2014, baissé de 21 en 2015 puis Période du 1er novembre 2020 au 28 février 2021 **
Compte rendu du CM du decembre
10 mar 2015 · Extrait des délibérations du Conseil Municipal AVENANT A LA CONVENTION DU 25 FEVRIER 2013 vertu de la délibération du Conseil Municipal du 16 mars 2015 Situation au 24/02/2015 après projet de DCM n° 346 devra également fournir régulièrement les procès-verbaux des assemblées
Mars
15 mai 2017 · ANNEXE 2 - ARRETE MUNICIPAL - DCM Délibération du Conseil Municipal ANNEXE 6 - Procés verbal de Synthése et Mémoire en réponse aux observations Arrêté municipal en date du 20 février 2017 fixant les modalités de de cohérence écologique du Languedoc Roussillon - Novembre 2015
rapport balarucfinal
11 déc 2017 · DCM n°2017-276 – T191 –2 1 3 - RAA - Pam -- Commune déléguée Le procès -verbal de la séance précédente est approuvé d'une part, au Conseil Municipal et d'autre part, au Maire et aux 65 et 68 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle maisons au Grands Champs également
CompteRendu CM
PV DE SYNTHESE, MEMOIRE EN REPONSE ET ANALYSE 24/03/1988 : DCM approuvant la 1ère révision du POS de Leudeville du Conseil Municipal du 1er juin 2015 prescrivant l'élaboration du PLU de la administratives, délibérations, le bilan de la concertation) info » d'octobre 2018 et de février 2019 3 11
rapport enquete publique
28 mai 2014 -Arrêté n° PREF-DCPP-SE-2015-0514 du 18 décembre 2015 du Préfet de l'Yonne portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande ...
26 juin 2019 Période d'enquête : du vendredi 5 avril 2019 à 9 h 00 au vendredi 10 ... Par délibération du 26 novembre 2015 le conseil communautaire de ...
25 juin 2019 Délibération n°47 -2019 : Recomposition du conseil communautaire ... de la Communauté d'agglomération sur la base d'un procès-verbal.
Bibliothèque Municipale de Fécamp. BMH. Bibliothèque Municipale du Havre. DCM. Délibérations du Conseil Municipal de Fécamp (Elles se trouvent aux archives.
ENQUÊTE PUBLIQUE