ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom Salut à Toi » ARTICLE 2 : Objet L'association a pour but la création d'outils de communication libres, indépendants, et maîtrisables
Article 1 : Nom et siège social Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association à but non lucratif régie par la loi du ler juillet 1901, ayant pour titre Collège Occitanie de Médecine d’Urgence (COMU) Sa durée est illimitée, sa structure est de type fédératif avec regroupement des deux collèges de médecine
Statuts de l'Association MAM BOUT'CHOU AU FIL DE DROME » Article 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre MAM « BOUT'CHOUS AU FIL DE DROME » Article 2 : Obiet
STATUTS ARTICLE 1 - NOM ET SIEGE 1 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Association Internationale des Etudes et Recherches sur l'Information (AIERI), International
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 6 août 1901, ayant pour titre : LASTRADA : l’Association Transrégionale (pour la promotion) de l’art, des Artistes et Artisans d’Art
Statuts de l'association "La Compagnie des Tiers-Lieux' ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association collégiale régie par la loi du ler juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre Association "La Compagnie des Tiers-Lieux" ARTICLE 2 OBJET
Il est fondé entre adhérents aux présents statuts, et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 Article 1 : Dénomination L 'association a pour dénomination : Bidarteko Surf Club », et par abréviation BKO » Article 2 : Buts
Article 1 : Constitution et dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
Statuts de The Shift Project — ARTICLE 1 : CONSTITUTION Association de loi 1901 déclarée no W751203033 Statuts Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du ler juillet 1901, son décret d'application du 16 Août 1901 et les présents statuts ARTICLE 2 : DENOMINATION
STATUTS Dénomi nation — Article ler : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : JOIE DE VIVRE Article 2 Cette association a pour but de créer, animer, développer les rencontres
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wwwrvvnorg
Statuts de l'Association Réseau de Villes et Villages Numériques Article 1 - Objet Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "Réseau de Villes et Villages Numériques (RL'N)" Article 2 - Démonstration
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
Article 1- Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Article 2 - But ou Objet Cette association a pour but Article 3 - Siège social Le siège social est fixé à:
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Association Défis - Le numérique pour tous
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Défis ARTICLE 2 : Objet L' association a pour objet de fédérer, d 'initier ou de mettre en œuvre tout type d' action ou de réflexion en
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statuts de l'association - eZ Publish
Article 1 er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er jul 1901 et le décret du 16 août, ayant pour Titre «L'étoile des enfants » L'association se tient en dehors de toute considération ethnique, philosophique et religieuse Article 2 Cette association a pour but d'apporter une aide aux enfants défavorisés et en souffrance
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COMPAGNIE LES ARLEQUINS
STATUTS DE L'ASSOCIATION CREATION Article 1 Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du ler juillet 1901 et par le décret du 16 août de la même année ayant pour nom : COMPAGNIE LES ARLEQUINS BUT Article 2
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Il est demandé une modification de statuts de l
ARTICLE 1 - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 6 août 1901, ayant pour titre : LASTRADA : l’Association Transrégionale (pour la promotion) de l’art, des Artistes et Artisans d’Art
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Statuts - La Pyramide du Loup
Association déclarée sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE 1 - Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Sur les Traces du Loup ARTICLE 2 - But L'association a pour but de :
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Accueil - La Compagnie des Tiers-Lieux
ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association collégiale régie par la loi du ler juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre Association "La Compagnie des Tiers-Lieux" ARTICLE 2 OBJET L'association a pour objet de promouvoir le développement de lieux partagés
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STATUTS DE L'ASSOCIATION DITE 'LES CROQUEURS DE POMMES'
STATUTS DE L'ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE POMMES " Nom local" Article 1 Il est fondé (lieu ) , le (date ), entre les adhérents aux présents Statuts une Association régie par la loi du ler Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ou
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200925 51 Adhesion de l'UTBM à l'association de
Association MATTERN LAB Article 1 — Formation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : MAT TERN LAB » Article 2— But Cette association a pour but de créer, gérer et animer un tiers-lieu d'innovation dénommé
Mots-clés : étudiant, organisation étudiante, association d'étudiants, groupe social, quement, c'est la possession d'un diplôme qui régule l'accès au statut d' étudiant La loi de 1901 à l'épreuve du siècle, Paris, Publications de En juillet 1828, la police prend connaissance d'un projet d'association entre des étu-
DUBOIS concours The CC se
arabes qui est le numéro d'ordre de la résolution et entre porte sur la période du 1er août 1958 au 31 juillet 1959 sens de ses débats, il a prié les gouvernements et le Présidente: :;vrne Jeanne D Pe1t ( vii) Comité intérimaire du calen rences 1958, est fondée en partie su l'adh ésion de six Etats pour que la
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Adh sion par l'Union Sud-Africaine et ratification par l'Italie 347 c) le terme ((legislation d'une Partie Contractante) d~signe les lois et les que les rentes, le paragraphe 5 de l'article 3 de la pr~sente Convention est puissent 6tre r6gl6s dans ce sens par des accords directs entre les autorit6s comp&entes 16
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dans le vrai sens du mot, pour lGs ouvriers, tandis que la loi maladie est entrée en vigueur le lor mars 1930 Dès le 1er juillet 1941, les pensions invalidité furent La loi se fonde sur un principe de droit public Après 1901, la loi sur 1 ' assu rance-a_ccidents fut le statut de ces associations, L'article 2 stipule que
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et de la documentation medicales est-elle au coeur meme des problemes nismes de statuts divers tels que le Centre international dd 11enfance, 11Institut (B U ), pris le 23 decembre 1970 en application de la loi d'orientation des Presidents d'universite) et professionnels ^associations de biblio- et d'adh
16 jui 1981 · Association Française de Personnel Paramédical d'Electroradiologie différence est plus apparente que réelle entre syndi- nous avons fait réviser l' article 17 du statut des établissements de soins ou de Une convention au titre de la loi du 1 6 juillet 1971 sur la forma- bien fondé de cette initiative
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Cet ouvrage est créé à l'initiative de l'Apec, Association pour l'emploi des cadres, régie par la loi du 1er juillet 1901 Il s'agit d'une œuvre collective s'inscrivant
R C A f C A rentiel des m C A tiers cadres du sanitaire social et m C A dico social
Article 1 : Constitution - Dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du. 1er juillet 1901
May 16 2019 Association régie par la loi du 1er juillet 1901 ... ARTICLE 1. ... Il est fondé entre les soussignés et toutes les personnes qui adhéreront ...
Dec 6 2007 Article 1 – DÉNOMINATION. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet. 1901 ...
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Jun 25 2021 Article 1er : dénomination. Il est fondé
Article 1er. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
ARTICLE 1 :CONSTITUTION ET DENOMINATION. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 et le décret du 16 août.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :.
May 30 2014 Association régie par la loi du 1er juillet 1901 ... ARTICLE 1 - Création. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une ...
La loi du 1er juillet 1901 n'impose aucun modèle de statuts. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 ...
Statuts-FR-ALIMA-2019.pdf