Dossier de demande de subvention ANNEE 2017 Nom de la structure porteuse de l’action : Intitulé de l’action : EPCI concerné/ Territoire prioritaire : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2
Il est composé de 4 fiches : Fiche n° 1 : Demande de subvention de participation aux charges de fonctionnement 2017 Cette fiche doit être complétée si vous sollicitez une subvention relative au fonctionnement général de l’association Fiche n° 2 : Modèle de budget prévisionnel
COMMUNE DE BRANDO www brando DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION -ANNEE 2017-Les dossiers doivent impérativement être retournéscomplets avant le 30/03/2017 Tout dossier réputé incomplet à ce jour sera déclaré irrecevable IMPORTANT : L’attribution d’une subvention est effectuée pour l’exercice en cours
Récépissé de déclaration en Préfecture (Si première demande) Copie des statuts à jour (Si première demande ou modification) Liste et coordonnées des membres du Bureau et du Conseil d’Administration Compte rendu d’activité de l’année passée Budget détaillé pour l’exercice 2017 RIB au nom de l’association
Dossier de demande de subvention de fonctionnement Tél : 05 08 41 01 27 - Fax : 05 08 41 22 97 Compte-Rendu Financier de subvention 2017 - € - € - €
Demande de subvention – Année 2017 Dossier commun Page 4 sur 4 Compte-rendu d’activités pour l’année écoulée : Préciser les différentes activités et animations organisées, les résultats obtenus, le public mobilisé Indiquer le nombre de Ploemeurois concernés par les différentes activités de l’association
DEMANDE DE SUBVENTION(S) Associations sportives Année 2017 Loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations art 9-1 et 10 Décret n°2016-1971 du 28 décembre 2016 Cocher la ou les case(s) correspondant à votre demande : Forme Fréquence-Récurrence Objet Période ☒ Numéraire
Q – Quelle est la date limite pour soumettre une demande de subvention? R – Pour les subventions de 2017, ScottsMiracle-Gro acceptera les demandes à compter du 4 janvier 2015 La date limite pour soumettre une demande est le 20 février 2017, à 23 h 59 (HNE) Q – Combien de subventions GRO1000 pour jardin communautaire sont remises
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Année 2017 Année 2016 - Accueil - Ville de Soissons
Cette fiche permet au représentant légal de l’association, ou à son mandataire de signer la demande de subvention et d’en préciser le montant Votre demande ne pourra être prise en compte que si cette fiche est complétée et signée Î Fiche n° 5 : Pièces à joindre Î Fiche n° 6 : Compte rendu financier (2)
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 VILLE DE
- une lettre de demande de subvention signée du Président de l’Association adressée à Monsieur Le Maire - un rapport d’activités de l’année antérieure - le dernier compte de résultat certifié par le Président de l’association et/ou, le cas échéant, par un commissaire aux comptes (art L 1611-4
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DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION -ANNEE 2017-
DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION -ANNEE 2017-Les dossiers doivent impérativement être retournéscomplets avant le 30/03/2017 Tout dossier réputé incomplet à ce jour sera déclaré irrecevable IMPORTANT : L’attribution d’une subvention est effectuée pour l’exercice en cours Elle ne donne aucun droit à renouvellement pour l’année suivante et le bénéficiaire ne saurait s
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2017
En cas de besoin pour remplir la demande de subvention, vous devez appeler l'accueil de la Carene pour prendre rendez-vous Un agent pourra vous aider dans votre démarche Téléphone de l'accueil de la Carene : 02 51 16 48 48 Les demandes de subventions doivent impérativement être remises avant le vendredi 17 février 2017 Les documents sont à adresser : 44605 Saint-Nazaire Monsieur le
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Association
Le présent dossier de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations désireuses d’obtenir une subvention de la part de la ville de Saint Marcellin Il concerne les demandes de financement du fonctionnement de l’association ou de financement d’une action
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Demande de subvention Pour l’année 2017 - Les Ulis
Demande de subvention Pour l’année 2017 Date limite de dépôt des dossiers Le Vendredi 16 Septembre 2016, au service Vie associative Association : 1 ère demande renouvellement Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour déposer votre demande de subvention : • Des informations pratiques présentant le document à remplir ; • La liste des pièces à joindre au
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Demande de subvention Année 2017 - Roquebrune-Cap-Martin
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DEMANDE DE SUBVENTION DE : AU TITRE DE L’ANNÉE 20
DEMANDE DE SUBVENTION DE : AU TITRE DE L’ANNÉE 20 _____ N° 371 SOLIDARITÉ Santé Enfance âge3e Personnes handicapées Animation sociale Insertion AUTRES DOMAINES D'ACTIVITÉS Activités éducatives / socio-éducatives Sports Tourisme Culture / Patrimoine Environnement Secteur agricole Prévention Préciser la direction concernée par votre demande de subvention
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DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2017
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2017 Vous avez téléchargé votre dossier de demande de subvention sur le site de la Ville Un retour d’information initial vous est demandé pour le 15 janvier 2017 en retournant uniquement votre dossier numérisé complété des informations partielles en rouge (Pages 5 à 7 : effectifs, disponibilités, compte de résultat et budget prévisionnel
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DEMANDE DE SUBVENTION(S) Associations sportives Année 2017
DEMANDE DE SUBVENTION(S) Associations sportives Année 2017 Loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations art 9-1 et 10 Décret n°2016-1971 du 28 décembre 2016 Cocher la ou les case(s) correspondant à votre demande : Forme Fréquence-Récurrence Objet Période ☒ Numéraire
Le formulaire de demande de subvention(s) peut être utilisé pour plusieurs Exemple : une association fait une demande pour un projet auprès d'une autorité 2017 2018 2019 Indicateurs de réalisation Nombre de jours et d'heures de
notice remplissage du cerfa
Veuillez fournir les informations suivantes de deux personnes-ressources pour votre demande de subvention 7) Personne-Ressource 1* Page 4 Prénom
FRENCH CEJ Application Form
1 sept 2017 · PROJET SPORTIF - ANNEE 2017 à déposer avant le 1 Une seule demande de subvention peut être déposée par année et par association
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Demande de subvention – Année 2017 Page 2 Vous sollicitez une subvention pour le financement de travaux et/ou d'acquisition de matériel : ATTENTION
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S'agit-il d'une première demande de subvention pour ce fonds de soutien le bilan synthétique certifié de l'année 2017 doit OBLIGATOIREMENT être joint à la
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DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2018 (pour les associations fonctionnant en année civile) Année 2017/2018 (pour les associations
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DEPENSES REALISATIONS 2015/2016 BUDGET 2016/2017 PREVISIONNEL OBSERVATIONS FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE :
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Sur l'année 2017 l'accompagnement financier pour la traduction de documents Chaque demande de subvention sera examinée par la Commission « Tourisme et.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. -. ANNEE 2017. La commune de Saint-Philbert de Grand Lieu au service des associations. ASSOCIATION.
Sep 1 2017 PROJET SPORTIF - ANNEE 2017 à déposer avant le 1 ... Une seule demande de subvention peut être déposée par année et par association.
DIRECTION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. « MANIFESTATION A CARACTÈRE ÉCONOMIQUE ». ANNÉE 2017. INTITULE DE LA MANIFESTATION : .
Veuillez fournir les informations suivantes de deux personnes-ressources pour votre demande de subvention. 7) Personne-Ressource 1*
Dossier de demande de subventions – Année 2017. 2. Mairie de Bagnolet – Direction des Sports du Développement Local et de la Vie Associative -.
DOSSIER DE DEMANDE DE. SUBVENTION. ANNEE 2017. Dénomination de l'Association : DEMANDE DE SUBVENTION EN NATURE 2017. UTILISATION DE SALLES COMMUNALES.
Mar 1 2017 dossiers de demande de subvention et à privilégier les projets à ... au 30 juin 2017 pour les départements 37 à 66
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Traduction de