Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Approbation du compte rendu de la séance du 03 juin 2020 vote : Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 1 Compte rendu adopté 2020 – 07 – 08 / 01A – Élections des délégués Syndicat Mixte Saye, Galostre, Lary
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 2 novembre 2020 Page 2 1 - CHARTE D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS Pou o teni le pix zéo phyto de la égion etagne il faut valide
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du Jeudi 25 Mars 2021 Le Conseil Municipal s'est réuni au 1er étage de l'Hôtel de Ville, le Jeudi 25 Mars 2021 à 18 heures, sous la Présidence de Monsieur Philippe VIDAL, Maire et de Monsieur Serge BACCOU, 1er Adjoint pour les Comptes Administratifs
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Approbation du compte rendu de la séance du 16 septembre 2020 Vote : pour : 12 contre : 0 Abstention : 0 Compte rendu adopté 2020-10-07/01 : échange parcelles forestières – complément à la délibération du 08/07/2020
compte-rendu - conseil municipal du 20 novembre 2020 - page 4 sur 9 S’OPPOSE au transfert automatique de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale prévu par l’article 136 de la loi n0
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 janvier 2021 L’an deux mil vingt, le vingt et un janvier à vingt heures quinze, le Conseil municipal de la Commune d’Arçon s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes dans le bâtiment de la mairie, après convocation légale, sous la présidence Monsieur le
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5 octobre 2020 à 20h00 Sous la présidence de M LUTZ Maurice, Maire Présents : Mmes ECKART Michelle, FISCHER Céline, GOMEZ Martine MM ADAM Didier, DOLIS Jean-Claude, HARTWIGSEN Alain, HOLDERITH Pierre, KEHREN Jean, LUTZ Maurice, OBER Valentin Absent excusé : M WEBER Pierre
Le compte rendu de la séance du 4 décembre 2018 a été remis à chaque membre du conseil municipal Il est demandé que le point n° 9 soit modifié : il sera noté que c’est AME qui a proposé d’ouvrir la garderie en février, et non pas la commune
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2021 Président de séance : Mme Nathalie CARROT - TANNEAU Séance ouverte à 19h30 Présent(es) : l’ensemble des conseillers en exercice à l’exception de Mme Christelle LOPERE qui avait donné procuration à Mme Nathalie CARROT-TANNEAU Désignation de la secrétaire de séance : Morgan TOULY
du quart du BP N-1 afin de permettre de mandater les factures engagées en 2021 avant le vote du budget Le Conseil Municipal, après avoir délibéré sur le sujet, approuve à l’unanimité l’ouverture des crédits suivants : Compte Libellé BP 2020 ¼ du BP N-1 2151 Réseaux de voirie 46 854 00 € Arrondi à 11 000 00 €
M Borgo explique qu'à la 3CBO, c'est le compte rendu qu'on approuve M Loffroy réplique que n'ayant pas de PV effectué, on ne Page 2 peut qu'
PV CONSEIL MUNICIPAL . .
L'an deux mille dix-neuf le 31 mai les membres du Conseil municipal de la Commune de Approbation du procès-verbal des délibérations du 08 avril 2019
Compte rendu conseil municipal Glandag du reysset
conseil municipal et les décisions du maire prises par délégation doivent être publiées au sein d'un registre LE PROCÈS-VERBAL : UN DOCUMENT
le proces verbal de seance et le registre des deliberations
délibération n°153), Conseillers municipaux Le procès-verbal de la séance du 18 octobre 2019 est adopté à l'unanimité Décisions du Conseil Municipal
Compte rendu sign C A
8 jui 2020 · 2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux, Vu le procès-verbal de
Compte rendu Conseil Municipal du juin
Les comptes rendus des débats et des décisions IV Les commissions municipales et les conseils consultatifs V Autres dispositions (droits de l' opposition, conflit
fonctionnement du CM la Reunion
Il fait approuver le procès verbal de la séance précédente et prend note des rectifications éventuelles Le maire appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du
maif conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2020 Page - 1 COMPTE- RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
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La liste des délibérations qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022
La liste des délibérations qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022
compte rendu de séance. Ces deux documents écrits ont comme point commun leur origine. Ils procèdent tous les deux d'une réunion du conseil municipal.
6 janv. 2022 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JANVIER 2022. L'an deux mille vingt-deux le jeudi 6 janvier à 19 heures
14 févr. 2019 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 FEVRIER 2019. VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN. 1. DEPARTEMENT. DES. ALPES.
31 mai 2021 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2021. H:CourrierPCConseil MunicipalComptes rendus?1CR 2021-05-31.doc. Le Conseil Municipal ...
conseil municipal et les décisions du maire prises par délégation doivent être Alors que le compte rendu de séance ne fait que recenser.
17 mars 2022 Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver la candidature de Monsieur Bruno. BORDIER Maire-Adjoint comme représentant de la Ville de ...
14 févr. 2022 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. 31 JANVIER 2022. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal.
7. Suppression compte-rendu et création liste délib_validé