PDF CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 31 janvier 2013 à 20h30 PDF



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Conseil Municipal du 30 janvier 2013 - Taissy

Conseil Municipal du 30 janvier 2013 L’an deux mil treize et le trente janvier à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M BONNET Daniel


COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU jeudi 24 Janvier 2013 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de la séance, Présents: Marc KONAREFF, Guy GINET, Fabien ANSELMET, Christophe LAGARDE, Denis CHARRIER, Franck CHARRIER Absents : Lucien BLANC, Bruno MARMOUX, Yann ANSELMET, Hervé CHARRIER


CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 21 Janvier 2013

CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 21 Janvier 2013 Compte-rendu L’An Deux Mille Treize vingt, le-et-un Janvier à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, la Mairie, sous la Présidence de Monsieur PLAT, Maire


Conseil municipal du jeudi 31 janvier 2019 à 20h30

1 Compte-rendu Conseil municipal du jeudi 31 janvier 2019 à 20h30 PRESENTS : M BAYAUT Jean Marc, Mme BERNADAS Laurence, Mme BURGUETE Martine, Mme CASTERES Sandrine, M CLABÉ Frédéric, Mme CLERC Edith, M COURREGES Jean-Yves, M COUSSO PARGADE Didier,


Conseil Municipal du Jeudi 24 Janvier 2013 à 20h30

Tirage à 450 exemplaires 53eme parution du Flash-Info de ce mandat TAPON Michel, le Maire Mesdames: BERNARD Sonia BONNAUD Ginette DENA Dominique MAUPETIT Christelle Messieurs: BACHELLEREAU Jean-Paul BIRAUD Damien COULAIS Damien DIEUMEGARD Romain LEFORT René MENARD Yves-Marie Conseil Municipal du Jeudi 24 Janvier 2013 à 20h30


PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7

CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013 2 Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30 1°- Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2012 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 décembre 2012 est ADOPTE A L’UNANIMITE 2°- Travaux communaux 2 1 Chantier de l’Envol


COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 MAI 2013 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de la séance, Présents: Marc KONAREFF, Yann ANSELMET, Denis CHARRIER, Franck CHARRIER, Christophe LAGARDE, Guy GINET, Lucien BLANC, Bruno MARMOUX Absents: Fabien ANSELMET, Hervé CHARRIER


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du jeudi 21 février 2013

I APPROBATION DU CR DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU 31 JANVIER 2013 II PROJETS EN COURS Plaine de jeux • La société STPO est retenue pour les travaux de génie civil pour un coût s’élevant à 50 530 26 € H T Les travaux débuteront le 25 février 2013, avec l’abattage des souches et l’implantation du chantier


COMPTE RENDU DU CONSEIML MUNICIPAL DU VENDREDI 3 MA 2013 à 20h30

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2019 : Les membres du Conseil municipal adoptent, à l’unanimité, le compte-rendu du Conseil municipal du 31 janvier 2019 MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL: Monsieur le Maire propose au Conseil municipal que les deux sujets suivants soient ajoutés à


Procès-verbal de séance du Conseil Municipal jeudi 19

Procès-verbal de séance du Conseil Municipal jeudi 19 décembre 2013 Salle du Conseil municipal Mairie de DISSAY L’an deux mille treize, le 19 décembre 2013, à 20h30, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués se sont réunis en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de


[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL n°45 Jeudi 31 Janvier

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL n°45 Jeudi 31 Janvier 2013 Secrétaire de Mairie : Muriel TRAPATEAU Secrétaire de séance : Rémi LE BERRE Présents : M Le Maire Jean Louis VIGNON, Julien POUPON, Bernard CORNEC, Hervé LE MENS, Pascale CORRE, Sébastien GALLET, Nathalie ABIVEN, René RAUD, Rémi LE BERRE, Yvon LE BRAS, Yvan BRISHOUAL, Fanch DANTEC,


[PDF] PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 FEVRIER 2013 _____ CONVOCATION DU 31 JANVIER 2013 ORDRE DU JOUR 1°- Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2012 2°- Travaux communaux 3°- Personnel : création d’un poste d’ATSEM principal de 1 ère classe 4°- Avis sur projet de délibération du Conseil de CUS : « Zone d’activités de l’Aéroparc à


[PDF] Les nouvelles de Janvier 2013 - chevry-cossignycom

Samedi 26 janvier 2013 de 9h à 10h au numéro suivant 0 800 77 89 59 La prochaine séance du Conseil Municipal est prévue le : Jeudi 31 janvier 2013 À partir de 20h30 Salle du Conseil –En Mairie Vous êtes cordialement invités à y assister


[PDF] Conseil Municipal du 30 janvier 2013 - Taissy

Commune de Taissy Conseil Municipal Séance du 30 janvier 2013 Page 1 Conseil Municipal du 30 janvier 2013 L’an deux mil treize et le trente janvier à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M BONNET Daniel Tous les membres en exercice sont présents, sauf M YELMO


[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du jeudi 21

I APPROBATION DU CR DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU 31 JANVIER 2013 II PROJETS EN COURS Un conseil municipal aura lieu le JEUDI 7 MARS à 20h30 pour la validation des budgets Tri sélectif à la Chevrie: des incivilités sont toujours constatées Affichage tableau à la mairie Bien veiller à ce qu’il soit à jour Projet radio des ALSH de la communauté de communes Suite au manque d


[PDF] COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU jeudi 24 Janvier 2013 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de la séance, Présents: Marc KONAREFF, Guy GINET, Fabien ANSELMET, Christophe LAGARDE, Denis CHARRIER, Franck CHARRIER Absents : Lucien BLANC, Bruno MARMOUX, Yann ANSELMET, Hervé CHARRIER Représentés : Lucien


[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 21 Janvier 2013

CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 21 Janvier 2013 Compte-rendu L’An Deux Mille Treize vingt, le-et-un Janvier à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, la Mairie, sous la Présidence de Monsieur PLAT, Maire Etaient présents : MM Andreault, Avry, Baroni, Baudard de Fontaine, Bourillon, Cocheteux, Couturier, De Kerros


[PDF] Conseil Municipal du Jeudi 24 Janvier 2013 à 20h30


[PDF] PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Jeudi 31 Janvier 2019 à 20h30 Étaient présents: Mesdames Lydia BASSON, Jeudi 31 Janvier 2019 à 20 h30 du conseil municipal Le nombre de votants est de 13 S a c Je d 31 J n i r 2 1 Sééanncee Jeuudii 31 Jaanvvieer 200199 2 Assistance de Grand Cognac aux communes en matière de prestations Voirie Monsieur le Maire, préise quau-delà du courrier de Grand Cognac, reçu au


[PDF] COMPTE RENDU DE LA SEANCE du Conseil Municipal en date du

COMPTE RENDU DE LA SEANCE du Conseil Municipal en date du 24 MAI 2013 - 19h30 de la COMMUNE DE ST ANDRE DE L’EURE *-*-*-*-*-*-* date de la convocation: nombre de membres 17 mai 2013 en exercice : 22 présents : 18 *-*-*-*-*-*-* L'an deux mille treize, le vingt-quatre mai, à 19 h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la


[PDF] proces-verbal de la seance du conseil municipal du jeudi 7 fevrier

7 fév 2013 · CONSEIL MUNICIPAL D'ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 7 FEVRIER 2013 1 CONVOCATION DU 31 JANVIER 2013 ORDRE DU JOUR 1°- Approbation Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30 1°- Approbation du 
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[PDF] Madame le Maire ouvre la séance à 20 h 30

Le compte-rendu de la séance du 6 juin 2013 est approuvé à l'unanimité Madame le Maire fait savoir au Conseil Municipal que le marché lancé pour participer, à compter du 1er janvier 2013, à la couverture prévoyance souscrite de
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[PDF] Madame le Maire ouvre la séance à 20 h 30

L'an deux mille quatorze et le jeudi trente janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Approbation du compte-rendu de la séance du 29 novembre 2013
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[PDF] Conseil Municipal du 24 janvier 2013 - Mairie de Dommartin-les

Du jeudi 24 janvier 2013 à 20 h 30 en Mairie de Jeudi 21 mars Réunion de travail (en séance de travail du Conseil Municipal) Jeudi 28 mars Vote du Compte 


[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE - Ville d Evron

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU JEUDI 31 JANVIER 2013 à 20 h 30 L'an deux mil treize, le JEUDI 31 JANVIER, 
seance du janvier


[PDF] Procès verbal du conseil municipal du 21 février 2013

21 fév 2013 · Municipal de Teyran se sont réunis à la Mairie de Teyran, le JEUDI Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, conformément à Vote du budget primitif : le jeudi 28 mars 2013 à 20h30 A l' unanimité, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 24 janvier 2013
PV du cm du fevrier


[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2013

7 fév 2013 · séances, le jeudi 7 février 2013 à 20h30 précises sous la présidence de Monsieur Michel ARMAND, Maire Les membres du Conseil 
compte rendu






[PDF] CONSEIL MUNICIPAL - Mairie de Rochecorbon

Séance du Lundi 21 Janvier 2013 Compte-rendu L'An Deux Mille Treize, le vingt-et-un Janvier à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, semaine sur 4 5 jours (lundi, mardi, jeudi, vendredi + mercredi matin ou samedi matin sur
compterenducm . .


[PDF] compte rendu de la seance du conseil municipal - May-en-Multien

DU JEUDI 31 JANVIER 2013 Les membres du Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de Denis Mahoudeau La séance a commencé à 20h30
compte rendu



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DATE DE SEANCE. 31 janvier 2013. NOMBRE DE CONSEILLERS. En exercice L'an deux mille treize le trente et un janvier



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DATE DE SEANCE. 1. 31 janvier 2013. En exercice. Présents. Procuration L'an deux mille treize le trente et un janvier



CR 31 JANVIER 2013

31 janv. 2556 E. B. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 31 JANVIER 2013. L'an deux mille treize le trente et un janvier à vingt heures



8 CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 31 janvier 2013 Pour l'année scolaire 2012/2013 67 élèves scolarisés au Mans et domiciliés à l'extérieur.



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DELIBERATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 11 FEVRIER 2013 Secrétaire de séance : Mme Mc CARRON. Date de la convocation: Jeudi 31 janvier 2013.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 DU 16 AU 31 janvier

14 janv. 2556 E. B. 31/01/2013 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour ... M. Jean-Yves JEANNES conseiller municipal de Périgny sur Yerres.



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31 janvier 2013. 7ème adjointe. X geme adjoint. X geme adjointe. X. TAIARUI Charles. Conseiller M. X. COJAN Marie-Pauline.



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23 mai 2556 E. B. Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 4 avril 2013. ... DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 31 JANVIER 2013.



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25 janv. 2556 E. B. Objet : Actes du Conseil Municipal du 25/1/2013. DESHÁIES ... Deshaies le 31 Janvier 2013. Le Maire. Affichée le -4 FEV. 2013.



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15 oct. 2557 E. B. les délibérations du conseil municipal des 11 juin 2009 et 31 janvier 2013;. VU l'arrêté préfectoral n° 154/SP/BATDD du 16 mai 2014 ...

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