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DATE DE SEANCE. 31 janvier 2013. NOMBRE DE CONSEILLERS. En exercice L'an deux mille treize le trente et un janvier
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DATE DE SEANCE. 1. 31 janvier 2013. En exercice. Présents. Procuration L'an deux mille treize le trente et un janvier
CR 31 JANVIER 2013
31 janv. 2556 E. B. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 31 JANVIER 2013. L'an deux mille treize le trente et un janvier à vingt heures
8 CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 31 janvier 2013 Pour l'année scolaire 2012/2013 67 élèves scolarisés au Mans et domiciliés à l'extérieur.
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DELIBERATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 11 FEVRIER 2013 Secrétaire de séance : Mme Mc CARRON. Date de la convocation: Jeudi 31 janvier 2013.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 DU 16 AU 31 janvier
14 janv. 2556 E. B. 31/01/2013 Portant habilitation dans le domaine funéraire pour ... M. Jean-Yves JEANNES conseiller municipal de Périgny sur Yerres.
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31 janvier 2013. 7ème adjointe. X geme adjoint. X geme adjointe. X. TAIARUI Charles. Conseiller M. X. COJAN Marie-Pauline.
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23 mai 2556 E. B. Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 4 avril 2013. ... DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 31 JANVIER 2013.
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25 janv. 2556 E. B. Objet : Actes du Conseil Municipal du 25/1/2013. DESHÁIES ... Deshaies le 31 Janvier 2013. Le Maire. Affichée le -4 FEV. 2013.
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15 oct. 2557 E. B. les délibérations du conseil municipal des 11 juin 2009 et 31 janvier 2013;. VU l'arrêté préfectoral n° 154/SP/BATDD du 16 mai 2014 ...
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil d
Séance ordinaire du conseil d'agglomération du jeudi 31 janvier 2013 à 17 h 5 Ilestproposépar M Marvin Rotrand appuyé par M Christian G Dubois Et résolu : de réunir pour fins d'études les articles 20 01 à 20 05de l'ordre du jour Adopté à l'unanimité _____ CG13 0006
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 25 JANVIER 2013 Le Conseil Municipal de la Ville d’Orléans a été convoqué le vendredi 18 janvier 2013 pour le vendredi 25 janvier 2013 à 19 heures L’ORDRE DU JOUR PORTE : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire (page 6) M le Maire n° 2 - Pouvoirs (page 6)
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