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né(e) le à de nationalité profession : domicilié(e) à Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom) né(e) le à depuis le 1) à mon domicile 2) à l' adresse 
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né(e) le. à. de nationalité. profession : domicilié(e) à. Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom). né(e) le. à. depuis le. 1) à mon domicile.



ATTESTATION DHÉBERGEMENT

Atteste sur l'honneur héberger à mon domicile : NOM : ……………………………………………………. Prénom : ………………………………………………… Date de naissance : ……/……/…



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22 sept. 2014 PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE. Préfecture. Direction de la Citoyenneté et de la Réglementation. Bureau des étrangers. ATTESTATION D'HEBERGEMENT.



ATTESTATION DHEBERGEMENT

Document modifié le 28/09/2015. Téléphone : 05 49 55 70 00 - Télécopie : 05 49 58 84 37 - Serveur vocal : 05 49 55 70 70 - Internet : www.vienne.pref.gouv.



Attestation dhébergement.pdf

Le fait de se faire délivrer indûment par une administration publique ou par un organisme chargé d'une mission de service public par quelques moyens 



ATTESTATION DHEBERGEMENT

PREFECTURE DE MAYOTTE. DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION. ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES. BUREAU DES ÉTRANGERS. ATTESTATION. D'HEBERGEMENT. Je soussigné(e). Nom :.



CERTIFICAT DE DESTRUCTION DUN VÉHICULE

Le centre VHU susnommé déclare avoir acheté pour destruction le à le véhicule désigné ci-dessus (joindre le certificat d'immatriculation). Remise du certificat 



ATTESTATION DHEBERGEMENT

Toute fausse déclaration expose le contrevenant aux peines prévues aux articles L433-19 et L441-7 du code pénal. ATTESTATION D'HEBERGEMENT.



DOSSIER DE DEMANDE UNIQUE EN VUE DUNE ADMISSION

- Photocopie de l'attestation de la carte vitale ou attestation CMU (couverture maladie universelle). - pdf/2016-03/da_professionnels_v11_actualisation.pdf.



ATTESTATION DHÉBERGEMENT Je soussigné(e) né(e) le ______

né(e) le. à. de nationalité. profession : domicilié(e) à. Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom). né(e) le. à. depuis le. 1) à mon domicile.



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25?/11?/2015 ATTESTATION D'HÉBERGEMENT. Je soussigné(e). Monsieur Madame



PREFET DU VAL DE MARNE Je soussigné(e) : Nom et Prénom

SOUS-PREFECTURE DE NOGENT SUR MARNE. Accueil et Séjour des Etrangers. ATTESTATION D'HÉBERGEMENT. Je soussigné(e). : Nom et Prénom. Né(e) le.



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22?/09?/2014 PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE. Préfecture. Direction de la Citoyenneté et de la Réglementation. Bureau des étrangers. ATTESTATION D'HEBERGEMENT.



ATTESTATION DHEBERGEMENT A TITRE GRATUIT

PRÉFET DE LA LOIRE. ATTESTATION D'HEBERGEMENT A TITRE GRATUIT J'ai pris connaissance qu'une fausse attestation sur l'honneur m'expose à des sanctions.



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ATTESTATION DHEBERGEMENT

Document modifié le 28/09/2015. Téléphone : 05 49 55 70 00 - Télécopie : 05 49 58 84 37 - Serveur vocal : 05 49 55 70 70 - Internet : www.vienne.pref.gouv.



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28?/04?/2015 PREFET DU VAR ... D'HEBERGEMENT. Prénom : ... 1- d'établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts.



ATTESTATION DHEBERGEMENT

PREFECTURE DE MAYOTTE. DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION. ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES. BUREAU DES ÉTRANGERS. ATTESTATION. D'HEBERGEMENT. Je soussigné(e).

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