Attestation dhébergement communauté de vie.pdf
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Modele+attestation+d+hebergement.pdf
né(e) le. à. de nationalité. profession : domicilié(e) à. Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom). né(e) le. à. depuis le. 1) à mon domicile.
ATTESTATION DHÉBERGEMENT
Atteste sur l'honneur héberger à mon domicile : NOM : ……………………………………………………. Prénom : ………………………………………………… Date de naissance : ……/……/…
Attestation dhébergement
22 sept. 2014 PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE. Préfecture. Direction de la Citoyenneté et de la Réglementation. Bureau des étrangers. ATTESTATION D'HEBERGEMENT.
ATTESTATION DHEBERGEMENT
Document modifié le 28/09/2015. Téléphone : 05 49 55 70 00 - Télécopie : 05 49 58 84 37 - Serveur vocal : 05 49 55 70 70 - Internet : www.vienne.pref.gouv.
Attestation dhébergement.pdf
Le fait de se faire délivrer indûment par une administration publique ou par un organisme chargé d'une mission de service public par quelques moyens
ATTESTATION DHEBERGEMENT
PREFECTURE DE MAYOTTE. DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION. ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES. BUREAU DES ÉTRANGERS. ATTESTATION. D'HEBERGEMENT. Je soussigné(e). Nom :.
CERTIFICAT DE DESTRUCTION DUN VÉHICULE
Le centre VHU susnommé déclare avoir acheté pour destruction le à le véhicule désigné ci-dessus (joindre le certificat d'immatriculation). Remise du certificat
ATTESTATION DHEBERGEMENT
Toute fausse déclaration expose le contrevenant aux peines prévues aux articles L433-19 et L441-7 du code pénal. ATTESTATION D'HEBERGEMENT.
DOSSIER DE DEMANDE UNIQUE EN VUE DUNE ADMISSION
- Photocopie de l'attestation de la carte vitale ou attestation CMU (couverture maladie universelle). - pdf/2016-03/da_professionnels_v11_actualisation.pdf.
ATTESTATION DHÉBERGEMENT Je soussigné(e) né(e) le ______
né(e) le. à. de nationalité. profession : domicilié(e) à. Déclare sur l'honneur héberger : (nom et prénom). né(e) le. à. depuis le. 1) à mon domicile.
Attestation dhébergement communauté de vie.pdf
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Attestation dhébergement.pdf
25?/11?/2015 ATTESTATION D'HÉBERGEMENT. Je soussigné(e). Monsieur Madame
PREFET DU VAL DE MARNE Je soussigné(e) : Nom et Prénom
SOUS-PREFECTURE DE NOGENT SUR MARNE. Accueil et Séjour des Etrangers. ATTESTATION D'HÉBERGEMENT. Je soussigné(e). : Nom et Prénom. Né(e) le.
Attestation dhébergement
22?/09?/2014 PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE. Préfecture. Direction de la Citoyenneté et de la Réglementation. Bureau des étrangers. ATTESTATION D'HEBERGEMENT.
ATTESTATION DHEBERGEMENT A TITRE GRATUIT
PRÉFET DE LA LOIRE. ATTESTATION D'HEBERGEMENT A TITRE GRATUIT J'ai pris connaissance qu'une fausse attestation sur l'honneur m'expose à des sanctions.
ATTESTATION DHÉBERGEMENT
facture d'électricité ou quittance de loyer. ATTESTATION D'HÉBERGEMENT. Article 441-1. Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité de nature
ATTESTATION DHEBERGEMENT
Document modifié le 28/09/2015. Téléphone : 05 49 55 70 00 - Télécopie : 05 49 58 84 37 - Serveur vocal : 05 49 55 70 70 - Internet : www.vienne.pref.gouv.
Untitled
28?/04?/2015 PREFET DU VAR ... D'HEBERGEMENT. Prénom : ... 1- d'établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts.
ATTESTATION DHEBERGEMENT
PREFECTURE DE MAYOTTE. DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION. ET DES LIBERTÉS PUBLIQUES. BUREAU DES ÉTRANGERS. ATTESTATION. D'HEBERGEMENT. Je soussigné(e).
ATTESTATION D'HÉBERGEMENT
Je soussigné(e)
Monsieur, Madame,(Rayer la mention inutile)
Nom :(Nom de jeune fille pour une femme)
Épouse :(le cas échéant)
Prénom :
demeurant (numéro et nom de la rue, code postal et ville) : certifie sur l'honneur, héberger à l'adresse mentionnée ci-dessus, la personne suivante :Monsieur, Madame,(Rayer la mention inutile)
Nom :(Nom de jeune fille pour une femme)
Épouse :(le cas échéant)
Prénom :
J'ai connaissance des sanctions pénales encourues par l'auteur d'une fausse attestation.Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Fait à
leSignature de l'hébergeant(e)
V1 / 01.09.2015 / Mise à jour 25.11.2015
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