SERVICE DU GREFFE RÉSULTAT DE L’OUVERTURE PUBLIQUE DES SOUMISSIONS REÇUES DU 21 JUIN 2016 Me Chantal Sainte-Marie, greffière Me Yvan Laberge, greffier adjoint Numéro «OS-28841» Soutien professionnel en consultation publique et méthodes d’animation
CE-2016/2159 MODIFICATION DE POSTE GREFFE RÉSOLU À L'UNANIMITÉ: d’approuver la recommandation formulée par le Service des ressources humaines dans son rapport daté du 10 juin 2016 concernant le Service du greffe, à savoir: - la modification du poste permanent de technicien gestion des
Madame Cynthia Ménard, directrice du Service des communications et activités de promotion ORDRE DU JOUR 1 CONSEIL 1 1 Ouverture de la séance - Période de recueillement 1 2 Adoption de l'ordre du jour 1 3 Questions du public sur le contenu de l'ordre du jour 1 4 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 juin 2016
17es JNI, Lille, du 7 au 9 juin 2016 1 Vaccinations des greffés d'organe (hors greffe CSH) Benjamin Wyplosz Centre de vaccinations internationales Service de maladies infectieuses et tropicales
Ordre du jour Réunion du conseil municipal du 7 juin 2016 1 0 Ouverture de la séance 1 1 Ouverture de la séance à 19 h 30 1 2 Adoption de l’ordre du jour 1 3 Adoption du procès-verbal du 3 mai 2016 2 0 Mot de la mairesse 3 0 Période de questions 4 0 Administration générale et Service du greffe 4 1
3 octobre 2016 politique de gestion contractuelle modifications À la politique numÉro de rÉsolution date 2011-06-276 6 juin 2011 2016-10-610 3 octobre 2016 service du greffe
[PDF]
Vaccinations des greffés d'organe (hors greffe CSH)
17es JNI, Lille, du 7 au 9 juin 2016 1 Vaccinations des greffés d'organe (hors greffe CSH) Benjamin Wyplosz Centre de vaccinations internationales Service de maladies infectieuses et tropicales CHU Bicêtre 17es JNI, Lille, du 7 au 9 juin 2016 2 Déclaration d’intérêts de 2012 à 2015 • Intérêts financiers : aucun • Liens durables ou permanents : aucun • Interventions
[PDF]
Communiqué de presse un à distance
Paris, le 10 juin 2016 Communiqué de presse Greffe d’organes : un outil d’imagerie rend possible l’évaluation à distance des prélèvements La direction générale de l’offre de soins (DGOS), en partenariat avec l’Agence de la biomédecine, lance le
[PDF]
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
du 4 juin 2016 comporte, outre les dispositions spécifiques à la procédure applicable à la criminalité organisée et au terrorisme, qui seront présentées dans des circulaires spécifiques, des dispositions de procédure pénale de portée générale immédiatement applicables Elles ont pour objet soit de simplifier le déroulement des procédures, soit de renforcer les garanties des
[PDF]
SERVICE DU GREFFE - Saint-Rémi, Quebec
SERVICE DU GREFFE PROCÈS-VERBAL de la séance du Conseil municipal de la Ville de Saint-Rémi tenue en 1 4 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 juin 2016 1 5 Sourire sans fin - Demande de dons - Année 2016 1 6 Deuxième amendement à la résolution numéro 13-12-2771 - Comités 2 SERVICE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 2 1 Rapport sur réquisition d'achats de 2 501
[PDF]
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 15 juin 2016
CE Service du greffe Adoption de l'ordre du jour consolidé de l'assemblée ordinaire du conseil d'agglomération du 22 juin 2016 10 004 Procès-verbal CE Service du greffe Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif tenue le 25 mai 2016, à8 h 30
[PDF]
Service du Greffe Baie-D’Urfé Town Clerk Department
Service du Greffe Town Clerk Department Séance ordinaire du conseil municipal Le 12 juillet 2016 à 19 h 30 ORDRE DU JOUR A OUVERTURE DE LA SÉANCE B ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du mardi 12 juillet 2016 C PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC D RAPPORTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA VILLE 1
[PDF]
Greffe pulmonaire : une coopération interdisciplinaire
Greffe pulmonaire : une coopération interdisciplinaire exemplaire à l’Hôpital Nord Jeudi 26 Mai 2016 à 9 heures Sommaire • Communiqué de presse p 2 • Zoom sur le service de chirurgie thoracique et des maladies de l’œsophage p 3 • Zoom sur le service de Pneumologie, maladies respiratoires rares, mucoviscidose p 4
[PDF]
PFCJ synthèse DM révision LD 20161117 MEF 20161117
- Paris du 02 au 04 mai : Un management au service de la qualité - La Haye (Pays-Bas) du 13 au 15 juin : Le management ailleurs - Dijon du 19 au 21 septembre 2016 : le bien-être au travail Tous les acteurs du monde judiciaire 1 mais aussi ceux issus de domaines d’activités
[PDF]
VILLE DE POINTE-CLAIRE
Responsable : Service des affaires juridiques et greffe Date d’approbation: 7 juin 2016 No résolution : 2016-306 VILLE DE POINTE-CLAIRE Politique de gestion des réclamations 2 TABLE DES MATIÈRES : 1 Objet p 3 2 Définitions p 3 3 Cadre juridique p 3 4 Responsabilité civile p 5 5 Biens p 7 6 Véhicules p 8 7 Rapports p 9 8 Accès à l’information p 9 9 Devoir de
21 jui 2016 · Titre détaillé : Nomination sur les emplois de greffier fonctionnel des services judiciaires, chef de greffe Texte(s) source(s) : Décret 11°
nomination greffiers fonctionnels
17es JNI, Lille, du 7 au 9 juin 2016 1 Vaccinations des greffés d'organe (hors greffe CSH) Benjamin Wyplosz Centre de vaccinations internationales Service
jni sot vaccin wyplosz
8 jui 2016 · 17es JNI, Lille, du 7 au 9 juin 2016 2 microbiote fécal Présentation • Hôpital Saint Antoine : CHU de l'est parisien, AP-HP, 750 Lits • Service
jni ide tmf remy
D Gains d'efficacité dus à la centralisation des services du Greffe régionaux au sein du Greffe entre le 30 avril 2015 et le 30 juin 2016 a augmenté pour le
icc registry cr fra
XVI - n° 2 - avril-mai-juin 2016 48 Éditorial la greffe L'infection est en outre, quelle que soit sa nature – bactérienne, virale, fongique, parasitaire –, souvent
la Transplantation - Vol XVI - n° 2 - avril-mai-juin 2016 Service de néphrologie, transplantation, dialyse, Infections au cours des greffes d'organes solides
28 jan 2016 · Décision n° 2016-028-2 du 15 septembre 2015 portant délégation de signature, ordonnancement fonctionnement des services adıninistratifs régionaux judiciaires; compter du 1er juin 2016) INSTANCE DE GRENOBLE Greffier en Chef, Directeur de Greffe greffe du TGI de Grenoble (à compter du
RAA no Special Janvier cle f fc
19 mai 2017 · Lors de sa visite du service le 29 janvier 2016 dès sa prise de fonction, Mon- des 13 février 1908 et 10 juin 1910 d'une fonction d'inspection géné- rale des services greffe gagneraient en cohésion grâce au renfort
Rapport activite IGSJ
21 jul 2017 que le Tribunal renvoie la contestation du recouvrement en date du 29 juin 2016 devant le Bureau des services d'ombudsman et de médiation ...
1 jul 2016 GREFFE. Le Fonds au profit des victimes. M. Pieter de Baan ... déposées le 31 mai et le 7 juin 2016 contentant respectivement
undertaken by the International Civil Service Commission (ICSC) in Staff members in receipt of a mobility allowance prior to 30 June 2016 now renamed.
31 may 2018 Objet : Note d'information relative à l'accès des services ... Jusqu'à la loi du 3 juin 2016 l'alinéa 4 de l'article 774 du code de ...
Ginebra 30 de mayo - 10 de junio de 2016. 105.a reunión de la Conferencia Internacional del Genève
12 abr 2016 LISTE DES POSTES DE DIRECTEURS DES SERVICES DE GREFFE. OFFERTS A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES 14 ET 15 JUIN 2016.
29 jul 2016 Circulaire du 30 juin 2016 relative à la mise en place et au ... Interrogation du FIJAIT par ces différents services en fonction d'un ou de ...
Avis public d'entrée en vigueur le : 17 juin 2016. Me Caroline Gray. Directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe. Bruno Guilbault.
30 nov 2016 UNDT/NBI/2016/087. Jugement no : UNDT/2017/046. Date : xx juin 2017. Français. Original : anglais. Juge : M me. Nkemdilim Izuako. Greffe :.
13 may 2016 Madame Cécile MAS directrice principale des services de greffe judiciaires
TRIBUNAL DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DES NATIONS