Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2012 Présences Actuariat Samuel Audet-Sexton Administration Marc-André Bouchard Administration Anne-Sophie Montambault Agriculture, alimentation et consommation Florence Bouchard-Santerre Archéologie Laurence Pouliot Architecture Mélissa Héon Architecture Étienne Bernier-Côté
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2012 L’An deux mil douze, le treize avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie de Pavilly sous la Présidence de Monsieur Claude LEMESLE, Maire Etaient présents : MM GRANCHER Annick, TIERCE François,
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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Croix, M R C de Lotbinière, tenue mardi le troisième jour du mois d’avril en l’an deux mille douze, au lieu habi- tuel des séances dudit conseil, à 20 : 00 heures
PROCES - VERBAL de la séance du Conseil Communal de Renens du jeudi 13 décembre 2012, à 19h00 à la Salle de Spectacles 4ème séance – 2012 / 2013
Signature du secrétaire de séance du 26 avril 2012 : Anne-Marie DORDOGNIN L’an deux mille douze, le vingt-six avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
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13 avril 2012 - Val-des-Lacs, Quebec
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Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2012
Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2012 Présences Actuariat Samuel Audet-Sexton Administration Marc-André Bouchard Administration Anne-Sophie Montambault Agriculture, alimentation et consommation Florence Bouchard-Santerre Archéologie Laurence Pouliot Architecture Mélissa Héon Architecture Étienne Bernier-Côté Art et science de l'animation Sylvain Karpinski Biochimie
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PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2012 L’An deux mil douze, le treize avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie de Pavilly sous la Présidence de Monsieur Claude LEMESLE, Maire Etaient présents : MM GRANCHER Annick, TIERCE François,
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PV conseil municipal 20 avril 2012 - orleans-metropolefr
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PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS Séance de la CCEN du 12
Séance CCEN du 12/04/2012 - Procès-verbal des délibérations Page 1/7 PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS Séance de la CCEN du 12 avril 2012 SECTION I : PROJETS DE TEXTE SELECTIONNES AYANT FAIT L'OBJET D'UN EXAMEN Numéro d'acte Ministère Intitulé Avis favorable Avis favorable avec recommandations Avis défavorable Avis défavorable avec recommandations
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Procès-verbal de la séance du 17 avril 2012
Le Doyen ouvre la séance à 14 heures 15 Il accueille les nouveaux élus étudiants, puis aborde l’ordre du jour 1 Adoption du procès-verbal du Conseil de Faculté du 13 mars 2012 Deux modifications sont à apporter au procès-verbal : - Procurations : supprimer la procuration de Mme KAUFF (elle était présente) - Excusés : Mlle Rached MANDRELLA élue Club AES et non AED - AFGES Le
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PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
Signature du secrétaire de séance du 26 avril 2012 : Anne-Marie DORDOGNIN L’an deux mille douze, Le procès-verbal de la séance précédente du 13 mars 2012 étant approuvé à l’unanimité, Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ORDRE DU JOUR - COMPTES ADMINISTRATIFS 2011 : BUDGET PRINCIPAL COMPTE ANNEXE SERVICE
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Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 avril 2012 2 de 13 6 7 Mandat d'honoraires professionnels en architecture / Préparation des plans, devis et surveillance / Bâtiment de service aux étangs aérés / Michel Leclerc, architecte 6 8 Engagement d’un inspecteur en bâtiments et environnement
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16 AVRIL 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Montebello, 13 02 Nomination du vérificateur / Exercice financier 2012 13 03 Annulation / Résolution 2011-10-296 « Appui au Comité Rockfest » 13 04 Entente pour la récupération du matériel informatique et électronique 13 05 États financiers 2011/ Office municipal d’habitation de Montebello 13 06
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12 avr 2012 · Séance CCEN du 12/04/2012 - Procès-verbal des délibérations Page 1/7 Séance de la CCEN du 12 avril 2012 SECTION I : PROJETS DE
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3 avr 2012 · SEANCE DU 3 avril 2012 PROCES-VERBAL Nombre de Conseillers : ✓ En exercice : 18 ✓ Présents : 11 Convocation du 27/03/2012
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12 avril 2012 NOMBRE DE en Mairie en séance publique sous la présidence de Patrick LOISEL 1 Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2012
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28 mar 2012 · Procès-verbal du conseil municipal du 26/04/2012 1/4 Le Conseil municipal de Chambly s'est réuni en séance ordinaire le jeudi 26 avril 2012
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3 avr 2012 · Procès Verbal C M 21/02/2012 1 Procès Verbal de la Séance du Conseil Municipal Du 3 Avril 2012 Étaient présents : Mmes BOUTIGNY,
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6 avr 2012 · Marie-Hélène DIBON La séance du Conseil Municipal du 06 avril 2012 est ouverte à 18 h 30 par Monsieur Bernard CORRIHONS, Maire d'
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en sa séance plénière du vendredi 13 avril 2012 le projet de loi n° 911/PJL/AN dont la teneur suit transmet les procès-verbaux des élections au Conseil.
EXÉCUTIF DU 24 AVRIL 2012. Il est unanimement résolu d'approuver le procès-verbal de la séance du Comité exécutif tenue le 24 avril 2012 tel que soumis par
Procès-verbal de la séance du Conseil de la faculté tenue le vendredi 28 septembre 2012 à 13 h 30 dans la 27 avril 2012 – [FC-12-13-01].
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24 mai 2012 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2012 est adopté à ... Celui-ci reçu le 13 avril 2012
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26 avr. 2012 Collège délibératif des 29 mars 5 et 11 avril 2012 ... Actes et prestations : actualisation : ALD 13 : maladie coronarienne.
12 avr. 2012 Madame Emeline LE BERE – 13 ème adjointe ... Approbation du procès verbal de la séance du 15 février 2012 : à l'unanimité.
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18 avr. 2012 Procès-verbal de la séance extraordinaire du Comité exécutif de la Ville de. Terrebonne tenue le mardi 24 avril 2012 à 15h à l'Hôtel de ...
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