- L’information de la population a été renforcée par : 5 articles dans le bulletin municipal de la commune (octobre 2014, décembre 2014, mai 2015, octobre 2015, février 2016), L’affichage sur le site internet de la commune, d’un article sur la rubrique
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Mairie de Vinassan
Date de la convocation : 14 Novembre 2014 Date d’affichage : 24 Novembre 2014 Nombre de Membres : Afférents au Conseil Municipal : 23 En exercice : 23 Qui ont pris part à la délibération : 18 PRESENTS ALDEBERT Didier, IMBERNON Marie: (à partir de 18h20) GARRABE Christian, FUERTES Victor, BARRAU Sylvie, GARCIA Gérard, RESSEGUIER Nadine, BATIGNE Gérard, PELOUZE
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SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2016 - mairie-cerellesfr
mai 2015, octobre 2015, février 2016), L’affichage sur le site internet de la commune, d’un article sur la rubrique urbanisme présentant le projet de PLU, ainsi que de 3 affiches synthétiques présentant les orientations du PADD - Organisation d’une réunion de concertation agricole le 24 avril 2015 ;
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PV sommaire 27 juin 2018 - Ville de Cherbourg
Date de la convocation et de son affichage : 21 juin 2018 Date d’affichage du compte rendu : 04 juillet 2018 L’An Deux Mille Dix Huit, le vingt-sept juin à 17h00, le Conseil municipal de CHERBOURG-EN-COTENTIN, dûment convoqué en date du 21 juin 2018 par M ARRIVE, Maire, s’est réuni à l’AGORA espace cultures sur la commune déléguée d’Equeurdreville-Hainneville PRESENTS
11 fév 2016 · L'an deux mil seize, le JEUDI 18 FEVRIER à 20 H 00, s'est réuni le Conseil Municipal DATE DE CONVOCATION 10 décembre 2015 fixant les modalités de mise à disposition du public PRECISE que la présente délibération fera l' objet d'un affichage en l'ouverture et l'exploitation de toute carrière,
D C A lib C A ration dapprobation et dossier de la modification simplifi C A e
11 déc 2015 · légalement convoqué, sous la présidence de Monsieur Pascal 2015 DATE D' AFFICHAGE M FUTTERMAN, M LETEXIER (arrivé à 20h05), Mme CUGNY, Mme Vu le Plan Local d'Urbanisme approuvé en date du 14 février 2014 Vu l' arrêté municipal en date du 1° décembre 2015 prescrivant une
D C A lib C A ration prescrivant la modification simplifi C A e du PLU
Date de la convocation : 30/11/2015 * compétence générale Depuis, l' affichage de la nature « ouverte à tous » de la « garderie des Saisies » a été effectué
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Date de convocation : 09 mars 2017 Date d'affichage : 09 mars 2017 La séance est ouverte à 20H05, séance publique Ref 201 503 à la commune de Monchy -Saint-Eloi le 17 février 2017 de 14h à 17h contre le versement dernier Vu la loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la
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Date de convocation : 22 février 2016 Date d'affichage : 4 mars 2016 L'an deux mil seize, le vingt-six février à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune, M Jean André GUILLERMIN, arrivé en séance à 20h05, n'a pas participé au vote des délibérations (PLU), modifié par délibération du 30 octobre 2015;
PRESCRIPTION RA
6 fév 2015 · Affiché à Renage le 12/03/2015 Date de la convocation du Conseil municipal : 25 février 2015 Absents à l'ouverture de la séance à 20H00, mais présents pour le vote de toutes les Arrivés à 20h05 : M JANON A donné
compte rendu .
15 mai 2019 · Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers en Emmanuel THIMONT, Mme Mélanie TROUILLET arrivée à 20h05 Vu la directive 2014/24/ UE relative à la passation des marchés publics du 26 février 2014, Vu l' ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics,
e gqi COMPTE RENDU DU mai
Conseil Municipal convoqué par courriel le 12 février 2015 - Date d'affichage de la Début de la séance : 20h05 Vu les délégations accordées à Monsieur le Maire par délibération du Conseil Municipal en date du 28 mars 2014 2015) - Dit que les fiches de poste et le volume horaire de travail des agents communaux
pv cm
19 nov 2015 · Date de la convocation : 12 novembre 2015 Date d'affichage : 12 novembre 2015 BOUGLET, Christian SYBILLE, Mmes Claudine PIAU (arrivée à 20h05, prend l'ensemble du Conseil Municipal en ouverture de cette séance par le a attribué par délibération en date du 26 février 2015 les subventions
conseil municipal du
27 avr 2015 · convoqué, s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Date d'affichage du procès-verbal : le 5 mai 2015 1 Vu la délibération du 02 février 2015 relative à l'état des effectifs au 1er janvier 2015, une partie de la période d'ouverture du camping (partie de la saison nécessitant un
CR avril
BE2559/09/28 convoqué en date du 20 septembre 2016 par M. ARRIVE maire
Date de la convocation : Délibération n° 1 makapag. P. 26 février 2015. -. OBJET: Décisions du Maire; compte-rendu déclarations d'intention d'aliéner.
BE2557/11/21 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL ... Date d'affichage : 24 Novembre 2014 ... février 2015 la Commune a recruté 6 agents contractuels.
BE2561/05/23 convoqué en date du 16 mai 2018 par M. ARRIVE Maire
BE2565/04/11 Date d'affichage : 18 Février 2022 ... Décision n°2022/04 24/01/2022 Contrat de locations de fréquences - AXIANS. 1 65600 €.
BE2561/02/01 rappelle au Conseil Municipal que par délibération en date du 23 juin 2015 a été créé un emploi contractuel de chargée de mission ...
BE2565/02/17 Monsieur Richard BERMOND-GONNET est désigné secrétaire de séance. Information de la date du conseil municipal : 11/02/2022. Affichage et ...
BE2562/02/28 (Canteleu) M. BURES (Rouen) jusqu'à 20h04
https://chuzelles.fr/images/bulletins/bm_122_2014-04.pdf
BE2562/04/03 Le procès-verbal en date du 25.02.2019 est approuvé à la majorité (11 ... de Communes Ponthieu – Marquenterre qui s'est fait le 4 février.
Proces verbaux 28-09-16 04-04-17