REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/ MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ _____ REGISTRE DES DELIBERATIONS _____ Séance du 29 octobre 2015 DCM N° 15-10-29-25 Objet : Déclassement du domaine public et cession de l'immeuble sis 19 rue du Cambout à Metz Rapporteur: M KRAUSENER
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/ MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ _____ REGISTRE DES DELIBERATIONS _____ Séance du 24 septembre 2015 DCM N° 15-09-24-6 Objet : ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du CRAC 2014 Approbation de l'avenant n°02 à la concession d'aménagement et d'une convention financière relative au
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU JURA Nombre de conseillers municipaux • En exercice : 14 • Présents : 12 • Votants : 12 Date de la convocation: 28 novembre 2015 Date d’affichage : 12 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 19/12/2015 Reçu en préfecture le 21/12/2015 Affiché le ID : 039-213903313-20151207-DCM_20151207_02-DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE VELESMES-ESSARTS DEPARTEMENT DU DOUBS Numéro INSEE : 594 DCM N°62/15 ARRONDISSEMENT DE BESANÇON EXTRAIT du registre des délibération du Conseil Municipal Séance du 14 novembre 2015 Convocation du 5 novembre 2015 Nombre de conseillers en exercice : 11 Nombre de conseillers présents : 08
DCM 44 /2015 : Alès Agglomération Schéma de Mutualisation Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 5211-39-1 modifié par la loi n° 2015-991 en date du 7 Août 2015, Vu le rapport relatif aux mutualisations de services et le projet de schéma afférent transmis
REPUBLIQUE FRANCAISE 2 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www has-sante – N° SIRET : 110 000 445 00012 – code APE : 8411 Z Décision n°2015 0003/DC/MSP du 7 janvier 2015 du collège de la Haute Autorité
REPUBLIQUE FRANCAISE 2 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www has-sante – N° SIRET : 110 000 445 00012 – code APE : 8411 Z Décision n°2014 0202/DC/MSP du 8 octobre 2014 du collège de la Haute
Vu la loi N° 2004-809 du 13 août 2004 modifiée relative aux libertés et responsabilités locales et plus particulièrement son article 164, modifié par l’article 18 de la loi N° 2005-781 du 13 juillet 2005 ; République Française Département de la Moselle Mairie de REGISTRE HENRIDORFF 12 DES D ÉLIB RATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effets économiques et financiers de la crise politique et sécuritaire 2012 au Mali 4 MNLA Mouvement National de Libération de l‱Azawad MUJAO Mouvement pour l‱Unicité et le Jihad en Afrique de l‱Ouest
• Section 2, parcelle n° 300, au lieu-dit «Holzweg», lot n° 08, d’une superficie de 6,76 ares A Monsieur BENATTIA Karim domicilié n° 01 Bis, Rue principale à LUPSTEIN (Bas-Rhin) Soit au total 6,76 ares, au prix de 5 200 00 € TTC l’are, soit un total de 35 152,00 € Les frais de notaire sont à la charge des acquéreurs
[PDF]
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/ - Metz
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/ MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ _____ REGISTRE DES DELIBERATIONS _____ Séance du 17 décembre 2015 DCM N° 15-12-17-17 Objet : Modification du Règlement Intérieur Rapporteur: Mme KAUCIC Conformément aux dispositions de l’article L2121-27-1 du Code Général des Collectivités
[PDF]
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/ - Metz
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/ MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ _____ REGISTRE DES DELIBERATIONS _____ Séance du 17 décembre 2015 DCM N° 15-12-17-8 Objet : Attractivité touristique : Signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Office du Tourisme de Metz Cathédrale et versement de la subvention de fonctionnement 2016
[PDF]
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU JURA Nombre de conseillers municipaux • En exercice : 14 • Présents : 12 • Votants : 12 Date de la convocation: 28 novembre 2015 Date d’affichage: 12 décembre 2015 Envoyé en préfecture le 07/12/2015 Reçu en préfecture le 07/12/2015 Affiché le ID : 039-213903313-20151207-DCM_20151207_01-DE
[PDF]
République Française Département du GARD Commune de
DCM 45/2015 : Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale présenté le 9 octobre 2015 par le Préfet du Gard Le Conseil Municipal, Vu le courrier en date du 9 octobre 2015 reçu le 12 octobre 2015, adressé par le Préfet du Gard présentant un projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale par le
DÉPARTEMENT République Française DU RHÔNE
République Française-----COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON -----de Lyon -----EXTRAIT DU REGISTRE DES Canton de Sainte Foy-lès-Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de membres Séance du 5 février 2015 Compte-rendu affiché le 13 février 2015 art 16 Code Municipal : 35 Date de convocation du Conseil Municipal: 29 janvier 2015 en exercice : 35 Nombre de conseillers
[PDF]
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DCM 2015/34 AFFAIRES FINANCIÈRES – Décision modificative n°1 sur le budget de l’exercice 2015 Par délibération n°DCM 2015/12, en date du 14 avril 2015, le conseil municipal a accepté les travaux de remplacement du mât d’éclairage public accidenté situé à l’angle de la rue Alain Langlet et de la route de Courmelles et à inscrire au budget primitif 2015 les crédits
Séan ce du 26 novembre 2015 DCM N° 15-11-26-15 Objet : Aire d'accueil des gens du voyage de Blida : avenant à la convention initiale de délégation de
d
Séan ce du 28 mai 2015 DCM N° 15-05-28-28 Objet : TLPE : actualisation des tarifs au 1er janvier 2016 Rapporteur: M KOENIG La loi de modernisation de
d
République Française DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Arrondissement de Colmar MAIRIE DE GRIESBACH AU VAL 25, Rue Principale 68140 GRIESBACH
dcm
29 mai 2015 · DCM 2015-28 Soutien à la famille PELLETIER suite au décès de Gérard PELLETIER, agent communal 1 OBJET DE LA DELIBERATION
COMPTE RENDU DE CM DU
REPUBLIQUE FRANCAISE ______ EXTRAIT DU REGISTRE Date de convocation du Conseil Municipal : 23 octobre 2015 Présents : Marie José MIALOCQ,
DCM aprobation D C A claration de projet CM du octobre
1 jui 2017 · REPUBLIQUE FRANÇAISE 2017/ MAIRIE DE DCM N° 17-06-01-6 VU le Contrat de Ville de Metz Métropole signé le 3 juillet 2015,
conventions objectifs et moyen intervention artistiques culturelles espace public metz
REPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE D'ANIANE N° de DCM 0603B01 Publié le Budget annexe du cimetière - Compte administratif 2015 N° de DCM
CR avec annexe d C A finitif
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de membres Séance du 2 juillet 2015 Compte-rendu affiché le 10 juillet 2015 art 16 Code Municipal : 35
DCM
28 jui 2016 · République Française Département 5- SYDEV – Rapport d'exploitation 2015 de l'éclairage public de La Garnache DCM 2016/070
rnkxxblwa iv
Séan ce du 29 octobre 2015. DCM N° 15-10-29-2. Objet : Stratégie Allemagne de la Lorraine - Rapport final. Rapporteur: Mme TRAN.
Séan ce du 30 avril 2015. DCM N° 15-04-30-15. Objet : Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015. Rapporteur: Mme RIBLET.
26 mar 2015 10 février. 2015. Jugement. Recours en annulation contre l'arrêté de la Ville de. Metz du 20 septembre 2013 accordant un permis de construire à ...
Séan ce du 17 décembre 2015. DCM N° 15-12-17-3. Objet : Budget Primitif 2016. Motion Recettes - Motion Dépenses. Rapporteur: M. TOULOUZE.
Séan ce du 29 octobre 2015. DCM N° 15-10-29-31. Objet : Communications et décisions prises par M. le Maire Mesdames et Messieurs les.
29 oct 2015 REPUBLIQUE FRANÇAISE. 2015/. ... DCM N° 15-10-29-25 ... 24 septembre 2015 le Conseil Municipal a constaté la désaffectation de cet immeuble.
17 dic 2015 Rapporteur: M. KRAUSENER. La Ville de Metz est propriétaire des biens immobiliers du Lycée Jean-Victor Poncelet et du.
17 dic 2015 REPUBLIQUE FRANÇAISE. 2015/. ... DCM N° 15-12-17-16 ... 1. la contraction de la flotte municipale amorcée en 2015 (diminution de près de 25.
2 jul 2015 DCM N° 15-07-02-9. Objet : Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation 2015. Rapporteur: Mme MOREL. Le Conseil Municipal du 30 avril ...
Séan ce du 2 juillet 2015. DCM N° 15-07-02-4. Objet : Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement. Rapporteur: M. TOULOUZE.
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/ DCM N° 15-10-29-2