Commune : Madame, Monsieur, Envoyé en préfecture le 03/01/2019 Reçu en préfecture le 03/01/2019 Affiché le ID : 082-228200010-20181211-CP2018 12 15-DE DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 126 che Prades, 821 OO CASTELSARRASIN A l'attention de M IUS Section(s) Parcelle(s)
Commune Madame, Monsieur, Envoyé en préfecture le 03/01 /2019 Reçu en préfe re le 03/01/2019 IAN, Affiché le ID : 082-228200010-20181211-CP2018_12 15-DE DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE 126 che Prades, 82100 CASTELSARRASIN A l'attention de M IUS Section(SjkB
: Monsieur DARGELOS Bernard pour : la construction d'une habitation adresse terrain lieu-dit Troyes, à Saint-Yaguen (40400) CERTIFICAT d'URBANlSME délivré au nom de l'État Opération réalisable Le maire de Saint-Yaguen, Vu la demande présentée le 09 juillet 2010 par Monsieur DARGELOS Bernard demeurant 51 Place de
Madame Monsieur Qualité : Président ASA Verzy Beaumont sur Vesle Particulier, propriétaire du terrain, cierandeur n adalé par le propritaire du terrain 218
DEMANDE D
VU le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien du 3 février 2020 donnant délégation de signature à Madame Hélène MARIE, Article 2 - Références et coordonnées des captages « Sammeron 1 » et « Sammeron 2 >> 1 » de la parcelle n°328 de la section Z du cadastre de la commune de
AP DUP AE
Date: DUUUUUUU Commune : Adresse : Numéro : 22 Voie: Avenue Gustave Bessière veuillez préciser son nom et ses coordonnées : Madame D Monsieur D (si volle projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez l'enseigner la fiche Références cadastrales : fiche complémentaire d'entrée piétons de
synthese doc administratifs
12 jui 2019 · Représentant de la personne morale :Madame Monsieur Nom : BEDIER Prénom : PIERRE 3 - Coordonnées du demandeur Adresse
CU AB ET
27 avr 2015 · Représentant de la personne morale : Madame Monsieur 3- Coordonnées du demandeur Références cadastrales : section et numéro' (si votre projet porte sur La demande doit être adressée à la mairie de la commune où se situe le terrain Une échelle comprise entre 1/2000 et 1/5000 (ce qui
CU NISSAN
20 août 2018 · par Mairie de COURBEVOIE, demeurant 2 Place de l'hôtel de Ville 92400 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune étant en cours Représentant de la personne morale :Madame Monsieur O 3 - Coordonnées du demandeur ( si votre projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez
d b bf b b cfd fde
8 août 2019 · Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs membres de la Dans le cadre du projet de Plan Local d'Urbanisme en cours dans la Le terrain est répertorié initialement selon la références ZW 125 Annexe 1: Relevé cadastral Annexe de nature juridique très importante entre un certificat d'urbanisme
Mail modifie
20 avr 2020 · Demeurant à: Pour : adressé au maire, en trois exemplaires, une déclaration d' ouverture de chantier (le modèle de préciser son nom et ses coordonnées : Madame Monsieur Personne morale I Références cadastrales? Je déclare sur l'honneur que mon projet entre dans l'une des situations pour
PC M BOGRAND
20 avr 2020 · Une copie sera adressée aux autres deman- préciser son nom et ses coordonnées : Madame o Monsieur D (si votre projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez Références cadastrales : fiche complémentaire La convention entre la commune ou l'établissement public et vous qui fixe
PC CARRO
29 jan 2018 · Adresse du (ou des) terrain(s) (si votre projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez préciser son nom et ses coordonnées : Madame Monsieur Personne Je déclare sur l'honneur que mon projet entre dans l'une des situé dans une commune couverte par un plan local d'urbanisme ou
URBA Dossier PC
Nom et prénom du demandeur : LALLEME NT Jean. Civilité: Madame. Monsieur REFERENCES CADASTRALES OU ADRESSE DE LA PARCELLE D'ASSISE :.
Jan 24 2022 COMMUNE De Saint-Thurial. REGISTRE. D'ENQUÊTE ... à la réalisation du projet d'aménagemat ... Mr THESÉE
Lieu-dit et adresse précise. Code postal et commune. Références cadastrales. Coordonnées du PROPRIETAIRE. Téléphone : Portable : Mail : Coordonnées de
Ce lexique s'inscrit dans le cadre du projet d'amélioration de la communication entre l'Administration et les citoyens initié par le. Ministère de la fonction
les références à d'autres points du guide qui apparaissent dans cer- tains paragraphes (ex : cf. point n°…)
Madame. Monsieur. Nom prénom. Société. Service. Fonction. Adresse. N° voie. Type de voie. Nom de voie. Lieu-dit ou BP. Code postal. Commune.
1 LE REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL (RSD) : UN TEXTE DE REFERENCE EN. MATIERE DE SALUBRITE PUBLIQUE. En application de l'ancien article 1er du Code de la
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL. Département: LA REUNION. Commune: SAINT PIERRE. Section: HL M. TAR EVAL. AF. NAT. LOC. ADRESSE. R EXO. 0 EUR. REV IMPOSABLE.
Feb 21 2017 Article(1) - Le permis de construire est ACCORDE pour le projet décrit dans la ... préciser son nom et ses coordonnées : Madame. Monsieur D.
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