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Règlement de Consultation (R C ) Objet du marché : Tavaux de éhailitation du éseau d’assainissement de la ommune de Champagne-sur-Oise Date et heure limites de remise des offres : 22 mai 2020 à 12h ⚠Réponse par voie électronique obligatoire
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REGLEMENT DE CONSULTATION (R C) Objet du marché : Maintenance des installations et des systèmes de sécurité incendie et anti-intrusion des bâtiments communaux Date limite de remise des offres Le 23 janvier 2016 avant 12h00, délai de rigueur
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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) - Ville de Craponne
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Objet du marché
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Règlement de la Consultation (RC)
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Règlement de Consultation (RC)
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DU VAL DE LOIRE Règlement de Consultation (R C ) Le pouvoir adjudicateur : CCTVL 32, Rue du Général De Gaulle 45130 MEUNG SUR LOIRE Tel : 02 38 45 11 11 Mode de consultation : Accord cadre de fournitures passé selon la procédure adaptée En application de l’article L2123-1 du code de la commande publique Date de publication : 30 avril 2020
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Objet du marché : Mission
RC – Assistance juridique – page 1/10 Ville de WITTENHEIM Place des Malgré-Nous 68270 WITTENHEIM REGLEMENT DE CONSULTATION (R C) Objet du marché : Mission d’assistance juridique et aide à la décision Date limite de remise des offres
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Règlement de consultation (RC)
Règlement de consultation (R C ) Marché public de fournitures courantes et services Date et heure limites de réception des offres : Lundi 12 avril 2021 à 12 heures 00 délai de rigueur ATTENTION : il s’agit uniquement de remettre, dans un 1er temps, une candidature (pas de remise d’offre) Les autres informations, relatives au contenu et modalités de remise des offres étant à ce
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS
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Règlement de Consultation (R C ) Objet du marché : Tavaux de éhailitation du éseau d’assainissement de la ommune de Champagne-sur-Oise Date et heure limites de remise des offres : 22 mai 2020 à 12h ⚠Réponse par voie électronique obligatoire R C Page 2 sur 14 ⚠ INFORMATIONS IMPORTANTES Les offres des candidats feront obligatoirement l’objet d’un dépôt sur la plateforme
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - NouMa
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22 déc. 2017 Le conseil Municipal sera filmé et diffusé sur le site internet de la Ville de. Mulhouse. Conformément à la loi « Informatique et Libertés ...
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