Informations relatives au demandeur : Nom (ou Adresse raison sociale) : Prénom : NO de téléphone NO de télécopie E-mail Préciser les nom et adresse du propriétaire si différent du demandeur : Informations relatives à l'immeuble à raccorder : Rue : Références cadastrales de la parcelle ou NO de lot (pour un lotissement)
2 - Informations relatives au demandeur Raison sociale Adresse principale (adresse du siège) Code NAF / Code APE N° de SIRET N° de TVA Intracommunautaire Statut juridique Liens financiers avec une autre entreprise (appartenance à un groupe, filiale d’une autre entreprise) Responsable Légal Contact (Nom/prénom) Fonction N° de
les informations relatives à son dossier, notamment les documents spécifiques requis en annexe E, dans le cadre de modifications importantes de sa structure, de son organisation ou de ses moyens ou tout simplement dans le cadre du processus normal de surveillance Toutefois, il n'est dans ce cas, pas nécessaire de remplir les rubriques (ou
- de traiter votre demande de raccordement au réseau public de distribution, - de réaliser les travaux nécessaires qui s’y rapportent Les traitements réalisés sont nécessaires à l’exécution de mesures précontractuelles (ou du contrat), prises à votre demande (article 6 §1b RGPD)
C E S M L , de prendre connaissance des informations relatives au raccordement objet de cette autorisation) Le tiers dispose d’un mandat (il permet d’habiliter un tiers pour agir au nom et pour le compte du demandeur Dans ce cas, l’interlocuteur de la C E S M L est le mandataire)
(4)et/ou d’eau potable (Délibération n°2011-259) ne correspondant pas aux définitions des branchements dit au « forfait » ou en dehors des zones d’application 4/ Des devis / factures , pour les travaux de branchement aux réseaux d’eaux pluviales (Délibération n°2009-11-ASS-02 Art 2 et 3) (4)
les informations relatives à son dossier, notamment les documents spécifiques requis en annexe E, dans le cadre de modifications importantes de sa structure, de son organisation ou de ses moyens ou tout simplement dans le cadre du processus normal de surveillance Toutefois, il n'est dans ce cas, pas nécessaire de remplir les rubriques (ou
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Demande de devis
2 - Informations relatives au demandeur Raison sociale Adresse principale (adresse du siège) Code NAF / Code APE N° de SIRET N° de TVA Intracommunautaire Statut juridique Liens financiers avec une autre entreprise (appartenance à un groupe, filiale d’une autre entreprise) Responsable Légal Contact (Nom/prénom) Fonction N° de téléphone fixe/ portable et fax
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Ville d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, en Eure-et-Loir
Demande de pose de compteur de gaz sans travaux (le branchement existe déjà) Informations relatives au demandeur : Nom (ou Adresse raison sociale) : Prénom : NO de téléphone NO de télécopie E-mail Préciser les nom et adresse du propriétaire si différent du demandeur : Informations relatives à l'immeuble à raccorder : Rue :
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RACCORDEMENTS AUX RÉSEAUX D’ADDUCTION D’EAU POTABLE,
Informations relatives au demandeur : NOM (ou raison sociale) PRÉNOM N° et Rue
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Questionnnaire de renseignements - Demande d'accréditation
les informations relatives à son dossier, notamment les documents spécifiques requis en annexe E, dans le cadre de modifications importantes de sa structure, de son organisation ou de ses moyens ou tout simplement dans le cadre du processus normal de surveillance Toutefois, il n'est dans ce cas, pas nécessaire de remplir les rubriques (ou de joindre les
Demande de suppression d'un raccordement individuel HTA
NOM - Prénom Dans le cas d’une société, Raison Sociale N° de SIRET S'agit-il d'une administration? Oui Non N° et nom de la voie Code postal - Commune Téléphone Mobile Télécopie Mél Adresse d’envoi de la proposition, si différente de l’adresse ci-dessus N° et nom de la voie Code postal -
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DEMANDE D'ACCREDITATION SELON LA NORME NF EN - SNMB
3 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES À L'ORGANISME DEMANDEUR 3 1 – Référencement par la section « Santé Humaine » Préciser l'identité du représentant légal de l'organisme4: Civilité, nom et prénom :
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE RACCORDEMENT D’UN
Le tiers dispose d’une autorisation (elle permet au tiers d’exprimer la demande de raccordement auprès de la C E S M L , de prendre connaissance des informations relatives au raccordement objet de cette autorisation) Le tiers dispose d’un mandat (il permet d’habiliter un tiers pour agir au nom et pour le compte du demandeur Dans ce
relative à l'infrastructure (équipements + bâtiment) Nom et prénom : Copie de Formulaire Unique de Déclaration d'Immatriculation Copie(s) de
demande d inscription exportateurs
1 1 nom ou raison sociale 1 2 adresse postale (rue et numéro, code postal et localité) (nom, prénom, numéro de téléphone / fax / adresse électronique) si et dans quelle mesure (indiquer les parties du devis y relatives) le projet remplit les 4 4 copies des autorisations requises (autorisation de bâtir, permission de
questionnaire et criteres de selection
10 mar 2006 · soit une copie de l'ordonnance rendue par le Président du demande écrite, les informations relatives aux noms et adresses de éventuelle du demandeur au cas où la contrefaçon ne serait pas ultérieurement Raison sociale : Adresse ou siège social : Téléphone fixe Portable E mail Nom ou raison
circulaire du
nombre de règles relatives à la date, à l'en-tête, à la pagina- rieur) et à droite, précédée du nom de la ville d'où vous écri- vez double de votre lettre (copié ou photocopie) Le contrat de qualification s'adresse auxjeunes sans quali- N° de Sécurité Sociale A d'emploi ou dé formation par l'ANPE en raison d'un
modeles de lettres
demandeurs et accompagné des pièces et documents justificatifs l'affiliation à la Caisse nationale de sécurité sociale ART INFORMATIONS RELATIVES AUX PERSONNES LIEES A L'ETABLISSEMENT Adresse code Postal ville pays Autres associés de fait nom/ prénom RC CIN Raişon sociale ou dénomination
B.O FORMULAIRE UNIQUE
I Informations relatives au demandeur : nom ou raison sociale : adresse : téléphone/fax : principal interlocuteur : forme juridique : (accompagnée de copie
fsd demande
d'eau potable sans travaux (le branchement est déjà existant). (1). Informations relatives au demandeur : NOM (ou raison sociale). ... N° de téléphone .
7 déc. 2010 E-mail : gdb@gaz-de-barr.fr. Téléphone : 03 88 58 56 70 - Télécopie : 03 88 08 51 13. ADRESSE DU PROJET : Nom ... Nom ou raison sociale : …
Ce document recueille les informations à fournir dans le cadre d'une demande de Le Demandeur de la suppression de raccordement ... N° SIRET : .
1 mars 2016 DEMANDEUR (BÉNÉFICIAIRE) DU RACCORDEMENT (identification du ... Nom ou raison sociale : … ... Adresse E mail (Fortement recommandée) : …
1 nov. 2015 DEMANDEUR (BÉNÉFICIAIRE) DU RACCORDEMENT (identification du ... Nom ou raison sociale : … ... Adresse E mail (Fortement recommandée) : …
Complément d'adresse : Code postal : Localité : Pays : BP : Cedex : Téléphone : Télécopie : 2. Propriétaire (s'il n'est pas le demandeur). Nom : Prénom :.
Complément d'adresse : Code postal : Localité : Pays : BP : Cedex : Téléphone : Télécopie : 2. Propriétaire (s'il n'est pas le demandeur). Nom : Prénom :.
Tél. : 01 73 30 23 17 Vu le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil portant ... par voie électronique à l'adresse email suivante ...
23 avr. 2018 Nom : Prénom : Fonction : Téléphone : Adresse mail : ... Raison sociale : ... L'Agefiph n'accorde pas de financement à titre rétroactif.
29 août 2008 Numéro : Rue : Localité : Code postal : Pays : Téléphone : Fax : Email : 12. Nom du conjoint/ partenaire civil: 13. Prénom(s) du conjoint/.
FICHE DE DEMANDE DE BRANCHEMENT