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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Prestations divisées en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence
oui La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français
1 La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC (2) 2 Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence (2) 3 Le présent avis correspond à un système de qualification constituant une mise en concurrence (2)
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC: non Prestations divisées en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un seul lot, un ou plusieurs lots, tous les lots
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC Oui Non L’avis implique : Un marché public 2 Identification de l’organisme qui passe le marché Nom officiel : Ville de Sens Adresse : 100 rue de la République – CS70809 Ville : SENS Cedex Code Postal : 89100
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non Prestations divisées en lots : Oui Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5,0 , qui peut être remplacée par une garantie à première demande Garantie à
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27 oct. 2016 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non.
21 mars 2013 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non.
30 janv. 2013 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non.
22 juil. 2022 Oui. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non. Prestations divisées en lots :.
29 mai 2019 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. : oui. Le présent avis correspond à un avis ...
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