Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 Toutefois l'acheteur a toujours la possibilité d'exiger
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18 mars 2019 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC: oui. Prestations divisées en lots oui.
Avis dAppel Public à la Concurrence
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui.
............................... Avis n°19-164165 Attention : les informations ...
Avis d'appel public à la concurrence La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
............................... Avis n°16-151222 Attention : les informations ...
27 oct. 2016 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non.
BOAMP-Web - Consultation de lannonce
21 mars 2013 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non.
7 - AAPC.htm
30 janv. 2013 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non.
Avis dappel public à la concurrence Nom et adresse officiels de l
22 juil. 2022 Oui. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non. Prestations divisées en lots :.
Avis dappel public à la concurrence Département(s) de publication
29 mai 2019 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. : oui. Le présent avis correspond à un avis ...
............................... Avis n°21-153840 Attention : les informations ...
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Prestations divisées en lots : oui Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie 5 du montant du marché est appliquée (cf Ccap)
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 20 avril 2022 et jusqu'au 31 décembre 2023
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