BUDGET LOTISSEMENT « LE CLOS DU ROY » Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2014 de Monsieur le maire, en accord avec le compte de gestion du comptable du Trésor public Compte-tenu du fait que tous les travaux ont été réalisés et que toutes les parcelles ont été vendues, par délibération en
BUDGET LOTISSEMENT « LE CLOS DU ROY » Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2015 de Monsieur le maire, en accord avec le compte de gestion du comptable du Trésor public, faisant apparaître un résultat nul, après prise en charge par le budget général de la commune du déficit de 1 17 €, permettant
Rétrocession lotissement le Clos du Roy - AC 749, 750, 759, 760, 769, et 778 - Les Poutoux Nord 17/01/14 A titre gratuit ; le budget primitif 2015 (crédits
Le lotissement « le clos de Ribeuze » est actuellement en cours de viabilisation C’est un lotissement de 22 lots, dont un lot pour du logement social, sur des terrains situés à l’angle entre le boulevard Pompidou et la
Le lotissement « le clos de Ribeuze » est actuellement en cours de viabilisation C’est un lotissement de 22 lots, dont un lot pour du logement social, sur des terrains situés à l’angle entre le boulevard Pompidou et la
Finances Compte Administratif 2016 - Budget principal Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Lotissement du Clos Pasquier Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Z A de La Croix Rouge Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Z A Du Haut Danté Majorité Finances Budget Primitif 2017 - Budget principal Majorité
BUDGET Règlement d’office du budget général 2001, du budget 2001 du service annexe eau et assainissement et du budget 2001 du centre communal d’action sociale de la commune de Lasseube AP 10 07 2001 16 744 Mise à jour pour l’exercice 2002 des nomenclatures comptables M1-M5-M7-M4-M41 à M49, M51 et M6 CP 16 11 2001 25 1338 CHASSE
5 4 – Adoption du budget primitif 2017 – Budget « Lotissement Clos de la Rabine » 5 5 – Adoption du budget primitif 2017 – Budget « Lotissement les Amandiers » 5 6 – Adoption du budget primitif 2017 - « Lotissement Le Haut des Parcs » 5 7 – Adoption du budget primitif 2017 « Lotissement Les Nénuphars »
- Décision n° 19/2003 : Travaux de viabilisation du lotissement « Le Clos du Château » 12/14, avenue Jean Claude Delubac / Convention de Coordination SPS avec la société Qualiconsult pour un montant de 1 794,00 € T T C - Décision n° 03/2004 : Mission d’assistance à la mise en place de nouveaux contrats
5) Budget annexe Lotissements : vote du Budget Primitif 2018 Le Conseil municipal doit se prononcer sur le vote du budget primitif 2018 du Budget annexe Lotissements Lys-Haut-Layon qui s’équilibre à 519 829 85 € en Fonctionnement et à 541 172 70 € en Investissement Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LINGREVILLE
BUDGET LOTISSEMENT « LE CLOS DU ROY » Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2014 de Monsieur le maire, en accord avec le compte de gestion du comptable du Trésor public Compte-tenu du fait que tous les travaux ont été réalisés et que toutes les parcelles ont été vendues, par délibération en
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COMMUNE DE LINGREVILLE
budget lotissement « le clos du roy » Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2015 de Monsieur le maire, en accord avec le compte de gestion du comptable du Trésor public, faisant apparaître un résultat nul,
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NOTRE COMMUNE UN TERRITOIRE AMENÉ À SE DÉVELOPPER
Compte de gestion 2016 - Budget principal de la commune et budgets annexes Unanimité Finances Compte administratif 2016 - Lotissement du Clos Pasquier Majorité Finances Compte Administratif 2016 - Z A de La Croix Rouge Majorité Finances Compte Administratif 2016 - Z A Du Haut Danté Majorité
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C O N S E I L M U N I C I P A L - Guipavas
DENOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DE RIBEUZE » : RUE SUZANNE ROZEC Le lotissement « le clos de Ribeuze » est actuellement en cours de viabilisation C’est un lotissement de 22 lots, dont un lot pour du logement social, sur des terrains situés à l’angle entre le boulevard Pompidou et la rue Gabriel Laurent Il est desservi par une voirie unique, qu’il convient de
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C O N S E I L M U N I C I P A L PROCES-VERBAL SÉANCE DU 6
DENOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DE RIBEUZE » : RUE SUZANNE ROZEC Le lotissement « le clos de Ribeuze » est actuellement en cours de viabilisation C’est un lotissement de 22 lots, dont un lot pour du logement social, sur des terrains situés à l’angle entre le boulevard Pompidou et la rue Gabriel Laurent Il est desservi par une voirie unique, qu’il convient de
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
14 D M n° 1/1 Budget annexe – Le Clos de la Maisonnette (2ème tranche) Le Conseil adopte la Décision Modificative Budgétaire suivante : Budget le Clos de la Maisonnette 2 : Section d'Investissement: - Dépenses d'Investissement : c/ 3555 ( 040 ) : + 3 € soit un montant après DM de 205 003 ( conforme au c/042 )
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CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire rappelle que l’exercice 2014, budget principal de la Commune, s’est soldé par un excédent de fonctionnement de 2 017 154,76 € qu’il propose d’affecter au budget primitif 2015, de la
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PV SYNTHETIQUE 181217 - Sarzeau
Exercice 2018 : adoption du budget primitif budget annexe des Mouillages Océan et Golfe Le budget primitif 2018 est présenté au Conseil Municipal ; il est équilibré en recettes et en dépenses
BUDGET LOTISSEMENT « LE CLOS DU ROY » Le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif 2014 de Monsieur le maire, en accord
C.R. C.M. . .
30 mar 2015 · Rétrocession lotissement le Clos du Roy - AC 749, 750, 759, 760, 769, et 778 - Les l'exercice 2014 du budget annexe ASSAINISSEMENT
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6 fév 2019 · Claire LE ROY, Bernard CALVEZ, Catherine GUYADER conseillers municipaux Dénomination de la voie du lotissement « Le Clos de Ribeuze » : rue Adoption du compte de gestion 2018 - budget annexe : lotissement
Cr Cm fev
26 mar 2019 · 2 5 – Compte administratif 2018 – Budget « Lotissement Le Clos de la 5 5 – Adoption du budget primitif 2019 - Budget « Lotissement Clos de
CR
29 mar 2018 · Joël, ROUSSEAU Marina, ROY Gilles, TENAILLEAU Sandrine Budget annexe Lotissement « Clos de la Bonnelière » par Monsieur Damien
Conseil municipal du mars
Passavant), budget Lotissement Les Trois Pierres (Nueil sur Layon), budget Lotissement Le Clos du Poirier (La Fosse de Tigne), budget Lotissement Le
Spécialisée qui est clos au 31/12/2010 Pour mémoire, les résultats 2010 du Budget Annexe de la Prévention Spécialisée sont les suivants : Travaux de sécurité des locaux du Puy du Roy Royallieu et du lotissement de Landshut
Conseil du avril CA compte administratif
(Mme Riédi, M David, Mme Portié-Louise, M Le Roy) Exercice 2018 : adoption du budget primitif budget annexe lotissement de Kérentré Le budget primitif
PV SYNTHETIQUE
3 sept 2018 · 9 – Finances – création d'un budget annexe lotissement situé lieudit Mme Lucas : Demande si la haie de l'impasse du Clos peut être coupée
PV CM VV TM
16 déc 2020 · Etaient présents : ROY Jean-Yves, BACHUT Clotilde, DAUBIGNEY François, Budget Lotissement Corvée Seguine : Décision modificative n° 1 ; (COM-110- 15-10-19) et le budget annexe assainissement a été clos au 31
CR DECEMBRE
29?/06?/2021 Décision modificative N°1 du budget du lotissement du Clos Versailles - exercice 2021 ... Attribution d'une concession funéraire M ROY.
06?/02?/2019 Claire LE ROY Bernard CALVEZ
https://www.guipavas.bzh/fileadmin/documents/Compte-rendu_CM/2019/Cr_Cm_06fev2019.pdf
26?/03?/2019 2.5 – Compte administratif 2018 – Budget « Lotissement Le Clos de la ... du budget primitif 2019 - Budget « Lotissement Clos de la Rabine ».
Un budget pour la formation continue important à la hauteur de l'enjeu....34. 3.4. Des audits insuffisants pour garantir la qualité d'exécution des ...
01?/01?/2022 Subvention versée pour le budget du lotissement « Chevrière ». ... La rue du Clos. ... du Roy de « Voyage en Orient » qui.
22?/06?/2020 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ALEXIS MARTIN-APPROBATION DU COMPTE DE. GESTION 2019. Monsieur le Maire présente au conseil municipal le compte de ...
Secrétaires de séance : Mme ROY Ginette et ROUSSEAU Chantal BUDGET LOTISSEMENT : En fonctionnement recettes : 8 464.08 € en dépenses : 8464.08 € ...
COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LEVANT DE LA GRAVETTE . ECOLE PRIVEE LE CLOS FLEURI - Participation Frais de Fonctionnement .
28?/06?/2021 N° B-D2021-099 FINANCES – Budget annexe Lotissement communal Clos de la ... Roy. - autoriser le Maire ou son représentant à signer les ...
ORDRE DU JOUR