ORDRE DU JOUR
29?/06?/2021 Décision modificative N°1 du budget du lotissement du Clos Versailles - exercice 2021 ... Attribution d'une concession funéraire M ROY.
conseil municipal proces-verbal séance du 6 fevrier 2019
06?/02?/2019 Claire LE ROY Bernard CALVEZ
CONSEIL MUNICIPAL Lan deux mille dix-neuf le 6 février
https://www.guipavas.bzh/fileadmin/documents/Compte-rendu_CM/2019/Cr_Cm_06fev2019.pdf
COMPTE-RENDU
26?/03?/2019 2.5 – Compte administratif 2018 – Budget « Lotissement Le Clos de la ... du budget primitif 2019 - Budget « Lotissement Clos de la Rabine ».
Évaluation du dispositif « reconnu garant de lenvironnement » (RGE)
Un budget pour la formation continue important à la hauteur de l'enjeu....34. 3.4. Des audits insuffisants pour garantir la qualité d'exécution des ...
2020 2026 - Une mandature pour le « BIEN VIVRE » à Pontlevoy
01?/01?/2022 Subvention versée pour le budget du lotissement « Chevrière ». ... La rue du Clos. ... du Roy de « Voyage en Orient » qui.
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
22?/06?/2020 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ALEXIS MARTIN-APPROBATION DU COMPTE DE. GESTION 2019. Monsieur le Maire présente au conseil municipal le compte de ...
PROCES VERBAL DE COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Secrétaires de séance : Mme ROY Ginette et ROUSSEAU Chantal BUDGET LOTISSEMENT : En fonctionnement recettes : 8 464.08 € en dépenses : 8464.08 € ...
Convention de partenariat avec lassociation « Claude Ninard »
COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LEVANT DE LA GRAVETTE . ECOLE PRIVEE LE CLOS FLEURI - Participation Frais de Fonctionnement .
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28?/06?/2021 N° B-D2021-099 FINANCES – Budget annexe Lotissement communal Clos de la ... Roy. - autoriser le Maire ou son représentant à signer les ...
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[PDF] N 94-09 DU 26/5/94 PORTANT PRESERVATION DE L'EMPLOI ET PROTECTION DES SALARIES SUSCEPTIBLES DE PERDRE DE FAÇON INVOLONTAIRE LEUR EMPLOI
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[PDF] Cadre aérien. Table des matières. Partie 1 Préparation physique pour le cadre aérien 1. Préparation pour le porteur 2. Préparation pour le voltigeur
