FINANCES CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- REUNION PUBLIQUE 2004-31 DU 24 MARS 2004 06/ O P A C DE CHALONS EN CHAMPAGNE: DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D'UN PAVILLON AVENUE DU 106e R I Rapporteur : M HUET Par courrier en date du 23 février dernier, Monsieur le Directeur de l'Office
FONCIER/HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- REUNION PUBLIQUE 2004-41 DU 24 MARS 2004 16/ OPERATION PROGRAMMEE DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT RIVE GAUCHE - SUIVI ANIMATION DEMANDE DE SUBVENTION Rapporteur : M BARBARA Par délibération en date du 23 octobre 2003, notre assemblée a autorisé Monsieur
du Centre national de la recherche scientifique, du Centre national du Livre, de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, de la direction régionale des Affaires culturelles de Champagne-Ardenne, de Cités en Champagne, communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Par délibération n02015-28 du 02 juillet 2015, le Conseil Municipal a donné un avis FAVORABLE à la mise en oeuvre du projet de schéma de mutualisation établi par la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne en application des dispositions de la Loi n02015 991 du 7 août 2015 (Loi NOTRe)
et s’accompagne toujours d’une réunion scientifique Elle permet au conseil d’administration de rendre compte de la gestion de la Société devant ses membres et à ceux-ci de l’interpeller directement Le renou-vellement partiel du conseil se fait à cette occasion Les membres de la Société préhistorique française bénéficient :
délai d'exécution du marché de six mois à compter de la signature dudit avenant ; que le rapport final commandé a été remis à la communauté d'agglomération de Reims Métropole le 1er mars 2005 ; que, par titre de recette en date du 21 décembre 2005, notifié le 2 janvier 2006, le maître d'ouvrage, considérant que la société appelante
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- SEANCE PUBLIQUE 2004-148 DU 25 NOVEMBRE 2004 13/ BOULEVARD PERIPHERIQUE NORD-OUEST : AVIS APRES ENQUETE PUBLIQUE : LEVEE DES RESERVES EMISES PAR LES COMMISSAIRES ENQUETEURS Rapporteur : M VALTER Le Conseil Communautaire du 31 janvier 2003 a approuvé le contenu du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique
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FINANCES CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
REUNION PUBLIQUE 2004-31 DU 24 MARS 2004 06/ O P A C DE CHALONS EN CHAMPAGNE: DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D'UN PAVILLON AVENUE DU 106e R I Rapporteur : M HUET Par courrier en date du 23 février dernier, Monsieur le Directeur de l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Châlons en Champagne sollicite la garantie de la Communauté d'Agglomération
FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- SEANCE PUBLIQUE 2005-28 DU 10 FEVRIER 2005 09/ PROJET URBAIN RIVE GAUCHE DE LA MARNE : PASSATION D'UN MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE AVEC LE CABINET SAUNIER Rapporteur : M DELLON Par délibération du 15 mai 2003, notre Assemblée a approuvé le lancement d
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FONCIER/HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
FONCIER/HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- REUNION PUBLIQUE 2004-41 DU 24 MARS 2004 16/ OPERATION PROGRAMMEE DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT RIVE GAUCHE - SUIVI ANIMATION DEMANDE DE SUBVENTION Rapporteur : M BARBARA Par délibération en date du 23 octobre 2003, notre assemblée a autorisé Monsieur le Président à lancer une procédure d'appel d
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22C-6e-20160930142011
mise en oeuvre du projet de schéma de mutualisation établi par la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne en application des dispositions de la Loi n02015 991 du 7 août 2015 (Loi NOTRe) Par la suite, le Conseil Communautaire a validé le 16 décembre 2015 son schéma de mutualisation qui s'adresse à toutes ses communes membres Ce schéma porte principalement sur
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SOURCE du DOCUMENT - Le portail de l'Etat au service des
Communauté d'agglomération de Reims, eu égard à ses exigences lors du rendu des rapports intermédiaires ; notamment, le retard à produire le rapport n° 2, qui devait être remis le 23 novembre 2004, est dû au maître d'ouvrage ; de manière générale, la communauté d'agglomération de Reims a eu des exigences supplémentaires
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LES SÉANCES DE LA SOCIÉTÉ PRÉHISTORIQUE FRANÇAISE Les
Elle permet au conseil d’administration de rendre compte de la gestion de la Société devant ses membres et à ceux-ci de l’interpeller directement Le renou- vellement partiel du conseil se fait à cette occasion Les membres de la Société préhistorique française bénéficient : – d’information et de documentation scientifiques – Le Bulletin de la Société préhistorique
2004-31 DU 24 MARS 2004 06/ O P A C DE CHALONS EN CHAMPAGNE: financière annuelle 2003, présentée au conseil communautaire du 15 janvier
24 mar 2004 · CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN- CHAMPAGNE --- REUNION PUBLIQUE 2004-41 DU 24 MARS
15 jan 2011 · Après cette réunion, ces observations deviendront communicables à toute personne qui en l'administrateur général des finances publiques de la Marne la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne Par délibération en date du 20 juin 2007, le conseil communautaire a décidé de
CHR
5 mai 2011 · Après cette réunion, ces observations deviendront communicables à toute personne qui en ferait Maire de la commune de Châlons-en-Champagne personnels de la mairie vers la communauté d'agglomération délibération du conseil municipal du 25 mars 2004 et a fait l'objet d'une convention de
JF JF INTERNET
Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne ; Fondasol MR 06 0214, mars 2004 BRGM/RP-53180-FR, décembre 2004 : Cavités souterraines de la communauté collectivités territoriales et des établissements publics de coopération ou annexé aux registres d'enquête l'avis des conseils municipaux
Annexe C A NotePr C A sentation Chalons
2 oct 2008 · Le conseil municipal de Givry a été réinstallé vendredi 26 septembre 2008 procès-verbaux des réunions des 12 juin et 26 juin 2008 2008 du budget général de la Communauté d'Agglomération ; Vu le Code des Marchés Publics , Conformément au Contrat d'agglomération signé le 17 mars 2004,
CC
Je tiens tout d'abord à remercier Sylvie Fol et Yoan Miot pour leurs conseils avisés et 2 La population à Châlons-en-Champagne : une ville en décroissance 4 Les périmètres de la communauté d'agglomération et du Pays de urbain : les autorités publiques des villes décroissantes gèrent un espace urbain souvent
Memoire Roland Chalons
Châlons-en-Champagne Parc (lors de sa réunion du 20 novembre 2003) 1° Que, compte tenu de la complexité du projet, la personne publique n'est pas Parlement européen et du Conseil européen du 31 mars 2004, relative à la recevoir une subvention de la communauté d'agglomération de 21 millions d' euros
avis chalons champagne
22 déc 2020 · Communauté d'Agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de public de coopération intercommunale issue de la fusion de la En périphérie du bassin d 'emploi (Reims, Chalons en Champagne) La ZAC Porte Sud a été créée par délibération du Conseil Communautaire en date du 30 mars 2004 et
cr cc
04.04.2022 Arrêté préfectoral du 24 mars 2017 portant agrément de M. Charles ... 2017 de la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne ; ...
13.11.2021 du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014. - Arrêté préfectoral du 17 octobre ... le centre hospitalier de Châlons en Champagne.
07.07.2009 Page 67 – ARRETE 2009 DDASS – SEV n° 091406 – du 24 JUIN 2009 ... BONNAL née TESTA le 11 octobre 1935 à Chalons en Champagne (51) 10.
28.03.2022 p 24. - Arrêté préfectoral du 19 mars 2013 portant extension de périmètre de la communauté de communes Epernay Pays de Champagne aux ...
12.07.2004 n° 04 DAI EXP 031-Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les ... 2004 DDASS CA n° 24- Modification de la composition du conseil ...
24.01.2022 intercommunale issu de la fusion de la communauté d'agglomération ... régionale des finances publiques de la région Champagne-Ardenne.
24.01.2019 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D'URBANISME. DE LA COMMUNE DE MORANGIS. ENQUETE PUBLIQUE du 13 mars au 12 avril 2019. RAPPORT.
La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un un représentant de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne (CAC).
24.01.2019 ^ Localisation du site concerné sur la commune de MORANGIS (51). Projet d'antenne relais. Page 6. N° E19000009/51 du 24/ ...
30.03.1989 ancien vice-président M. Denis Ballay décédé le 17 mars 2004. ... les ressources en eau potable de la Communauté d'Agglomération d'Amiens-.
Recueil 4-2017 du 4 avril