COMMUNE DE SAINT-PERAY CR du Conseil Municipal du 03/02/2011 ARDECHE Page - I - SG/DBP/VU/03 02 11 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 03 FEVRIER 2011 Conseillers en exercice 29 Présents 21 Votants 26 Pouvoirs 5 L'an deux mil onze, le trois février à vingt heures trente,
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de formaliser une autorisation permanente des poursuites par le Comptable Public pour tous les titres de recettes émis Celle-ci avait déjà été actée en 2009, mais, compte tenu du changement de Comptable Public en septembre 2011, il est nécessaire de la formaliser de nouveau
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JUIN 2010 Conseillers en exercice 29 Présents 18 Votants 28 Pouvoirs 10 L'an deux mil dix, le vingt quatre juin à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances,
Réunion du Conseil Municipal du 22 septembre 2016 2 Puis, à l’arrivée de M le Maire, il est décidé de reprendre l’ordre du jour COMPTE RENDU DE LA REUNION du 06 juillet 2016 Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité sans observation particulière
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du jeudi 21 juillet 2011 Présents : MM Pailloud, Couturier J C , Gauthier, Couturier P , Durand, Mmes Letienne
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 12 septembre 2019 1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 12 septembre 2019 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi douze septembre deux mil dix-neuf à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire
- 1 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011 L’an deux mille onze, Le 29 septembre, A 19 heures, le conseil municipal, légalement convoqué le 21 septembre, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, Sous la Présidence de M Claude MARTEEL, Maire :
Réunion du Conseil Municipal du 21 janvier 2016 1 Page 001 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 21 janvier 2016 Le Conseil Municipal de MONTIGNE LE BRILLANT s’est réuni, à la Mairie, le jeudi 21 janvier 2016, à 20 heures, sous la présidence de M Michel PEIGNER, Maire
1/17 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 09 septembre 2019 Nombre de conseillers en exercice: 57 Nombre de présents: 40 (38 pour le point 1 et 39 pour le point 2) Nombre de votants: 49 (47 pour les points 1 et 2) Date de convocation : 30 août 2019
42/16 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LANDAS Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L153-45, L153-47 et L153-48, Vu la délibération du Conseil Municipal de Landas en date du 30/03/2016 approuvant le lancement de la modification simplifiée N°3 du P L U de Landas,
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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du jeudi
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du jeudi 21 juillet 2011 Présents : MM Pailloud, Couturier J C , Gauthier, Couturier P , Durand, Mmes Letienne, Truchet Excusés : MM Laurencin, Groulet, Coss, Absent: M Ageron Point n°1 : Service Cantine et accueil périscolaire Décision nouveaux tarifs – Approbation du règlement intérieur 2011-2012 Pour la campagne 2011- 2012, le
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Compte Rendu Succinct de la réunion du Conseil Municipal
Compte Rendu Succinct de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 26 septembre 2019 Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie de Carros, en séance publique, sous la Présidence de : Monsieur Charles SCIBETTA Maire, Vice Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, Conseiller Départemental, DATE DE CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE DE LA CONVOCATION
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2011 L'an 2011 et le jeudi 10 novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ZANON, Maire Présents : Mesdames Laurence COSTA, Jeannine GUIGON, Nicole VESSIERES, Maryline
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2011 DELIBERATIONS ACTUALISATION DES STATUTS DU S D E D (SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DE LA DRÔME Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de Mr le Président du Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme, reçu le 26 juillet 2011, lui
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 SEPTEMBRE 2012 L’an deux mille douze, le récupération de TVA / facture Veolia 2011 IMPUTATION SENS COMPTE LIBELLE MONTANT OS D 2762-041 Créance/transfert de droit à déduction de tva 1 600 00 OS R 2315-041 Inst mat outillages 1 600 00 BUDGET COMMUNE DM N°2 Objet : réfection rue de l’Avenir et rue
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COMPTE RENDU DU 10 NOVEMBRE 2011 - Ville de Rambervillers
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 10 NOVEMBRE 2011 L’an deux mille onze, le jeudi dix novembre, le Conseil Municipal de la Commune de RAMBERVILLERS, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d'une convocation mentionnant l'ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents, et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s'est réuni
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 12 septembre 2019 1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 12 septembre 2019 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi douze septembre deux mil dix- neuf à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire Sont présents : Mesdames Pascale Rouiller, Peggy Mathiaud et Christelle Bozon
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COMPTE-RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix-sept, le vingt janvier, le Conseil Municipal de la Commune de LA TRANCHE SUR MER dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M Serge KUBRYK, Maire Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 janvier 2017
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL - savasfr
Le compte rendu de la réunion du 23 septembre 2014 est approuvé à l'unanimité ***** VOIRIE – CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE ENTRE LA COMMUNE DE FELINES ET LA COMMUNE DE SAVAS POUR L'ENTRETIEN DU TRACTOPELLE Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération du 25 juin 2012 relative à l'acquisiton
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal – jeudi 8 septembre 2011 Absents : Elisabeth CHOIRAL, Patrice GENAND-RIONDET, Robert MANZONI
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CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 20 octobre 2011 à 19 h 00 séances sous la présidence de Madame Danielle BOUVIER, Maire Etaient présents : tous Lecture est faite du compte-rendu de la réunion du 29 septembre 2011 En l' absence
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DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 septembre 2011 Le compte rendu du 17 juin 2011 est approuvé à l'unanimité Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de différer à une prochaine réunion la décision le Maire informe le Conseil que la commission de révision du POS s'est réunie le jeudi 8 septembre afin
compte rendu sommaire rcm du [ ]
Page 1 sur 3 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08 septembre 2011 à 20 heures 30 Conseillers présents : Marc ROUSTAN, Patrick AYME,
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le : Jeudi 8 septembre 2011 à 15 h 00 approbation du compte-rendu du 19 août 2011 2
JOUR
28 sept 2020 · VU la délibération n°2011-048a) du Conseil Municipal en date du 28 septembre 2011 portant fixation du taux de la taxe d'aménagement,
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Sep 8 2011 vendredi 28 octobre 2011 (1ère semaine des vacances de la Toussaint). ... Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal.
Aug 25 2011 Il est proposé au Conseil Municipal de PRENDRE ACTE des décisions municipales ... compter du 1 er septembre 2011 à Mlle. LEFLOND Magali. ».
Sep 29 2011 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2011. Le vingt neuf septembre deux mille onze
Dec 15 2011 1. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2011. Le quinze décembre deux mille onze
Jun 17 2011 Monsieur le maire informe le Conseil municipal qu'il y a lieu de ... informe qu'il augmentera son prix de 15 centimes au 1er septembre 2011.
Sep 9 2011 Le compte rendu de la séance du 22 Juillet 2011 est soumis à l'avis des ... Un nouveau bail prenant effet au 1er septembre 2011 sera signé.
1. Compte rendu de la réunion du. CONSEIL MUNICIPAL du 29 Septembre 2011 FONT le 1er Septembre 2011 en présence de Mme CHAVILLON et Mme VAISSIERE pour ...
Monsieur le Maire met aux voix le compte rendu de la réunion du 6 juillet 2011. ... Les tarifs suivants prendront effet au 1er septembre 2011. Tarif de.
1. Affiché le 31 octobre 2013. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL procès-verbal de la dernière réunion du Conseil municipal en date du 18 septembre 2013 ...
Jul 4 2011 Recueil des actes administratifs n° 14 du 1 er septembre 2011 ... Adjoint administratif de 1ère classe
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