COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMMUNE DE SAINT-PERAY CR du Conseil Municipal du 03/02/2011 ARDECHE Page - I - SG/DBP/VU/03 02 11 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 03 FEVRIER 2011 Conseillers en exercice 29 Présents 21 Votants 26 Pouvoirs 5 L'an deux mil onze, le trois février à vingt heures trente,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de formaliser une autorisation permanente des poursuites par le Comptable Public pour tous les titres de recettes émis Celle-ci avait déjà été actée en 2009, mais, compte tenu du changement de Comptable Public en septembre 2011, il est nécessaire de la formaliser de nouveau
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JUIN 2010 Conseillers en exercice 29 Présents 18 Votants 28 Pouvoirs 10 L'an deux mil dix, le vingt quatre juin à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 15
Réunion du Conseil Municipal du 22 septembre 2016 2 Puis, à l’arrivée de M le Maire, il est décidé de reprendre l’ordre du jour COMPTE RENDU DE LA REUNION du 06 juillet 2016 Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité sans observation particulière
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du jeudi 21
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du jeudi 21 juillet 2011 Présents : MM Pailloud, Couturier J C , Gauthier, Couturier P , Durand, Mmes Letienne
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 28
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 12 septembre 2019 1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 12 septembre 2019 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi douze septembre deux mil dix-neuf à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29
- 1 - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011 L’an deux mille onze, Le 29 septembre, A 19 heures, le conseil municipal, légalement convoqué le 21 septembre, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, Sous la Présidence de M Claude MARTEEL, Maire :
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 15
Réunion du Conseil Municipal du 21 janvier 2016 1 Page 001 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 21 janvier 2016 Le Conseil Municipal de MONTIGNE LE BRILLANT s’est réuni, à la Mairie, le jeudi 21 janvier 2016, à 20 heures, sous la présidence de M Michel PEIGNER, Maire
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 09
1/17 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 09 septembre 2019 Nombre de conseillers en exercice: 57 Nombre de présents: 40 (38 pour le point 1 et 39 pour le point 2) Nombre de votants: 49 (47 pour les points 1 et 2) Date de convocation : 30 août 2019
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET
42/16 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LANDAS Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L153-45, L153-47 et L153-48, Vu la délibération du Conseil Municipal de Landas en date du 30/03/2016 approuvant le lancement de la modification simplifiée N°3 du P L U de Landas,
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