prévoir, lors de la reconstruction d’un bâtiment dérogatoire suite à un sinistre, que celui-ci puisse se refaire tel qu’il était avant ledit sinistre ATTENDU QU’un avis de motion a dûment été donné par le conseiller Gervais Gagnépour la présentation du présent règlement lors de la séance ordinaire du 22 octobre201 2;
IL EST PROPOSÉ par le conseiller Normand Tremblay ET RÉSOLU règlement sur le zonage et le lotissement de la municipalité de Scott 6 ATTENDU qu'un avis de motion a été donné le 1er octobre 2012; IL EST PROPOSÉ par le
seanceordinaire octobre
ATTENDU qu'un avis de motion a été donné le 1er octobre 2012; IL EST PROPOSÉ par le conseiller Normand Tremblay 3130-11-12 ET RÉSOLU
codeethiquedesemployes
10 déc 2012 · Il est proposé par le conseiller Denis Lacasse, appuyé par le conseiller Normand Gravel et résolu à l'unanimité : De reprendre la séance du 3
pv aj
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2009 1 Normand Gravel, Denis Lacasse, Yves Sigouin et André Tremblay, sous la Il est proposé par le conseiller Normand Gravel, E Avis de motion 1 Avis de motion : Règlement numéro 155 visant étant donné le vieillissement de la population; Il est proposé par le
ordinaire
12 nov 2018 · Il est proposé par Normand Bernier et résolu à l'unanimité des conseillers municipal tenue le 9 octobre 2018 (avis de motion 2018-10-
ordinaire
17 sept 2018 · M Normand Desgagné, directeur général et secrétaire-trésorier Ordre du jour ORDRE conseiller Michel Harvey donne avis de motion qu'il sera adopté à une séance ATTENDU que cette disposition entre en vigueur le 19 octobre 2018; IL EST PROPOSÉ par Monsieur le conseiller Jean Tremblay,
P.V. septembre
8 août 2016 · #2012-13 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés de la 6 2 1 Liste identifiant dix (10) trésors culturels de la municipalité de L'Isle- Il est proposé par la conseillère Céline Dufour et résolu à l'unanimité des conseillers Attendu qu'un avis de motion a été donné par le conseiller Patrice
pv
21 oct 2015 · Madame Sonia Tremblay, secrétaire-trésorière et directrice générale de la municipalité Appuyé par la conseillère Virginie Ashby, et il est résolu; Que l' ordre du Il est proposé par le conseiller Normand Vigneau, Appuyé CONSIDÉRANT qu'un avis de motion a été donné à la séance du conseil tenue
pv
2 déc 2012 · DE-LA-RIVIÈRE-DU-SUD cho L' Décembre 2012 vol 21 no 1 Les lettres et les articles doivent être dûment signés par leurs auteurs çois Est Un MERCI tout spécialement au conseiller M Jean-Yves ATTENDU QU'un avis de motion a été donné à une séance régulière du Normand Lesieur (N)
echo decembre
ATTENDU ATTENDU du maire directrice et le Conseil souhaite consulter la il est par monsieur Mario Tremblay, par madame Soulaine Couture et résolu Avis de motion est par la présente donnée par monsieur Jean-Pierre PAR CONSEQUENT, il est proposé par madame Patricia Dorantes Brassard, appuyée par
DB
29-10-2012 exécutif du 10 octobre 2012;. Pour ces motifs IL EST PROPOSÉ PAR Marc Campagna. APPUYÉ PAR Stéphane Berthe. QUE le Conseil municipal de la ...
Mégantic à compter du 1er mars 2012 et d'autoriser Mme Colette Roy Laroche Avis de motion est donné par M. le conseiller Daniel Gendron de la ...
Il est proposé par monsieur Guy Pilon appuyé par monsieur Claude Pilon et ATTENDU QU'un avis de motion a régulièrement été donné à la séance du conseil ...
11-04-2016 Il est proposé par Normand Bernier et résolu à l'unanimité des ... A. Avis de motion : Adoption d'un règlement d'emprunt pour les travaux ...
21-01-2020 conseil et qu'il appert que le paiement de ceux-ci doit être ... Avis de motion est donné par madame Nicole Dessureault à l'effet qu'un ...
19-10-2012 Il est proposé par André Beaudoin appuyé par Jacques Tessier et il ... ATTENDU QU'un avis de motion a été régulièrement donné lors de la.
05-12-2011 Le Conseiller municipal Robert Lagacé donne avis de motion qu'à une prochaine ... partir du 1er février 2011 et ce pour l'aménagement de la ...
22-09-2012 EN CONSÉQUENCE il est proposé par le conseiller Richard Leduc
07-10-2019 Il est proposé par la conseillère Nathalie Lemaire : ... ATTENDU QU'un avis de motion a été dûment donné par le Conseil à sa séance.
07-02-2012 Il est proposé par Gérald Tremblay ... Monsieur Normand Laforce ... Fermeture d'une partie de l'avenue Viger 12 mars au 1er juin 2012.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE TERREBONNE AVIS DE