CR du Conseil Municipal du 06/05//2010 Page - I - SG/SB/SS/DF COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 06 MAI 2010 Conseillers en exercice 29 Présents 23 Votants 26 Pouvoirs 3 L'an deux mil dix, le six mai à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances,
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 01 septembre 2009 * Bilan Cantine/Garderie 2008/2009; Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan comptable de la cantine – garderie pour l’année scolaire 2008/ 2009, laissant apparaître un déficit d’un montant de 33 182,87 €
Municipal Le compte-rendu de la réunion du 17 Novembre 2014 est signé sans observation Le Maire présente la liste des décisions prises, depuis la dernière réunion du Conseil Municipal, dans le cadre des délégations de compétences qu’il a reçues ; aucune remarque n’est formulée
Validation de la titularisation d’Isabelle COSMO (Educatrice de Jeunes Enfants – 28 heures), Directrice de la crèche à Montfaucon, à compter du 8 janvier 2011, et avec modification de son temps de travail à compter du 1 er octobre 2010 à hauteur de 31h50
Date de la convocation : 10 novembre 2010 Rectificatif au compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16/09/2010 : Dans la phrase «concernant les passerelles à construire entre les lotissements, intervention énergique de M SALA qui est contre » ce dernier corps de phrase est remplacé
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2014 Le PV de la dernière séance du 28/08/14 (délibération n°01 modifiée) Points rajoutés à l’ordre du jour: - Pertes sur créances irrécouvrables - Installations classées pour la protection de l’environnement
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2017 1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Septembre 2017 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi vingt-et-un septembre deux mil dix-sept à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire
OBJET RAPPORTEUR DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL Décision du Maire M le Maire Décision du Maire dans le cadre de la délégation accordée par le conseil municipal en date du mois d’avril 2014 Article L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales Décision n° 2015-09-01 du 23 septembre 2015 : ontrat d
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 12 octobre 2017 1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 12 octobre 2017 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi douze octobre deux mil dix-sept à dix-neuf heures et trente minutes, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015 - Compte rendu - 23/09/2015 19:45 CM210962015 doc 2/7 1 Révision générale du PLU : 1 1 Bilan de la réunion publique du 6 août 2015 Cette réunion ciblait les villégiateurs de l’été et se sont bien eux qui sont venus
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2010 NOMBRE DE CONSEILLERS: EXERCICE : 29 PRESENTS : 26 VOTANTS : 29 L'an deux mille dix le 16 septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Villeneuve-Tolosane dûment convoqué s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal en session ordinaire sous la présidence de M Dominique
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VILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2010 Page 1 sur 6 VILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010 Le 27 mai 2010 à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué, s’est réuni en séance publique à la Mairie, sous la Présidence du Maire, Monsieur Max Herbaux Présents : 18 MM Herbaux, Petitprez, Darques,
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Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes
Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes _____ Séance du 20 Septembre 2010 _____ Le conseil municipal régulièrement convoqué le 14 septembre 2010 s’est réuni en séance publique le 20 septembre 2010 sous la présidence de M Gérard TREMEGE, Maire Etaient présents : M Gérard TREMEGE, Maire
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CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2010 Compte
CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2010 Compte-rendu _____ Le compte-rendu de la réunion du 22 juillet 2010 est approuvé à l’unanimité VOIRIE 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION M BUONO, Adjoint, responsable de la commission Voirie, présente au Conseil municipal l'estimation établie par la D D T concernant les travaux de voirie à prévoir sur l'année 2011 Il s'agit de l
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 Septembre 2010 L’an deux Mil Dix, le VINGT ET UN Septembre, le Conseil Municipal de la Commune de LA BALME DE THUY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christian DEROUSSIN, Maire Date de la convocation : 15 09 10
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Compte rendu sommaire de la réunion du conseil municipal
Compte rendu sommaire de la réunion du conseil municipal du 11 octobre 2010 1 Compte rendu des commissions a Commission « Patrimoine Bâti – Urbanisme (conception lotissement) – Plan Local d’Urbanisme – Assainissement - Club house : les travaux se poursuivent normalement – prochaine étape pose du carrelage par Mr AUDEBAUD - Garderie – espace multi services : nouvelle
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CR CM DU 2309 - Free
DU JEUDI 23 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU N° 9 Le vingt-trois septembre deux mille dix, à vingt heures trente, les membres du Conseil municipal de la Commune de GUERN, se sont réunis à la Mairie, au nombre de onze, sous la présidence de Monsieur Joseph LE BOUEDEC, Maire, en suite de la convocation faite le 16 septembre 2010 Le nombre des Conseillers Municipaux en exercice est de
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 1 DECEMBRE 2010
Validation de la modification du Compte Rendu du 24 septembre 2010 Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de valider la modification du CR du 24 septembre Cette modification concerne la durée d’amortissement de la carte communale qui se fera sur 10 ans au lieu des 5 ans comme convenu lors de la réunion du 24 septembre Décision Modificative Monsieur le Maire informe le Conseil
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Compte rendu du ConseilMunicipal Du 28 septembre2010
Séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2010 - compte rendu de séance 1/16 Monsieur BANDINI s'interrogesur le bien fondé juridique de l'article8 etparticulièrement sur les amendements à conséquence fmancière Monsieur le Maire répond que cetarticle n'apas changé depuis l'ancienneversion Monsieur BANDINI s'interroge sur le temps limité pour les questions orales et la légalité
15 sept 2010 · COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 15 SEPTEMBRE 2010 L'an deux mille dix, le 15 septembre, à 20 heures
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MAIRIE DE GUZARGUES Guzargues, le 6 Septembre 2010 34820 ------ 04 67 59 61 57 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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9 sept 2010 · L'enquête publique relative à la modification n° 8 du Plan d'occupation des sols s 'est tenue du 14 juin au 16 juillet 2010 Cette modification
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5 oct 2010 · Le conseil municipal de la commune de CHATILLON SAINT JEAN, après lecture du compte rendu de la précédente réunion M Damien
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COMPTE RENDU RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2010 L'an deux mille dix, le quatorze septembre, le Conseil Municipal de Daux,
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DU 20 SEPTEMBRE 2010 à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune de Lembras, régulièrement septembre 2010 au 28 février 2011 inclus ;
6 sept 2010 · COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 06 septembre 2010 L'an deux mille dix et le 06 du mois de septembre à 20 heures 45,
Compte rendu du Conseil Municipal du septembre
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2010 PRESENTS : Pierre MUEL, Maire, Jacky MERY, Jacqueline LEGAY,
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6 sept 2010 · Bâtiments : Madame Esmangart de B indique que l'extension du groupe scolaire a été réceptionnée le 26 août 2010, il reste quelques travaux
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2010 : Par délibération n°2009-135 du 8 septembre 2008 la commune m'a autorisé à signer une convention ...
Compte rendu de la réunion du 9 septembre 2010 Jean-Pierre DEPONDT (Conseiller municipal rapporteur aux Conseils de quartier et à la. Démarche qualité).
Sep 22 2010 Compte rendu du Conseil municipal du 22 Septembre 2010. L'an deux mille dix
Nov 22 2010 Autres n° 2010-09-0075 du 10 septembre 2010 - PV de la réunion dégâts de ... statistiques demandées
Oct 20 2010 Rodolphe BARRY Maire-adjoint - Sylvie CELLARD - Philippe DETHINNE ... Le compte-rendu de la réunion du 9 septembre 2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2010 : «La première réunion a eu lieu le 9 septembre 2010 ; il a été dressé un inventaire des documents à
Sep 29 2010 Arrêté n°2010-1977 du 9 septembre 2010 modifiant l'arrêté n°2010-289 du 8 ... d'administration générale
08/09/2010 Modifiant la composition du conseil d'administration de VU la liste électorale et le compte-rendu constatant l'accomplissement des opératons ...
Jan 1 2011 Maire de Jargeau. Réunion publique d'information organisée par la municipalité. Dialogue avec les Gergoliens. Le mardi 23 novembre 2010 à ...
MM. Loïc BELAY Gérard BLAIS