MM. Loïc BELAY Gérard BLAIS
Sébastien
MAIRIE DE SAINT-ISMIER
Compte-rendu du conseil municipal du 23 juin 2010 : Par délibération n°2009-135 du 8 septembre 2008 la commune m'a autorisé à signer une convention ...
Conseil de Quartier
Compte rendu de la réunion du 9 septembre 2010 Jean-Pierre DEPONDT (Conseiller municipal rapporteur aux Conseils de quartier et à la. Démarche qualité).
Compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2010
Sep 22 2010 Compte rendu du Conseil municipal du 22 Septembre 2010. L'an deux mille dix
PREFECTURE DE LINDRE
Nov 22 2010 Autres n° 2010-09-0075 du 10 septembre 2010 - PV de la réunion dégâts de ... statistiques demandées
Conseil de Quartier
Oct 20 2010 Rodolphe BARRY Maire-adjoint - Sylvie CELLARD - Philippe DETHINNE ... Le compte-rendu de la réunion du 9 septembre 2010
PLU du Bouchage – Bilan de la concertation
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2010 : «La première réunion a eu lieu le 9 septembre 2010 ; il a été dressé un inventaire des documents à
(RAA n° 13 du 29 septembre 2010-2)
Sep 29 2010 Arrêté n°2010-1977 du 9 septembre 2010 modifiant l'arrêté n°2010-289 du 8 ... d'administration générale
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DU 31 AOUT
08/09/2010 Modifiant la composition du conseil d'administration de VU la liste électorale et le compte-rendu constatant l'accomplissement des opératons ...
La caravane de Loire 9 septembre 2010
Jan 1 2011 Maire de Jargeau. Réunion publique d'information organisée par la municipalité. Dialogue avec les Gergoliens. Le mardi 23 novembre 2010 à ...
![RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DU 31 AOUT RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DU 31 AOUT](https://pdfprof.com/Listes/21/7324-21RAAn__19.pdf.pdf.jpg)
PREFECTUREtDUtVALtDEtMARNEt
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DU 31 AOUT AU 13 SEPTEMBRE 2010
t t tPREFECTUREtDUtVALgDEgMARNEtRECUEILtDEStACTEStADMINISTRATIFSt
SOMMAIRE
tSERVICEStDEtLAtPREFECTURE
t t t tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
tt tt t80304Kbh9ttx340848030t Pour BRINK"S SECURITY SERVICES SAS à Orly (abrogation) t
3t t80304Kb8btt0x40948030t Pour EQUINOXE au Kremlin-Bicêtre t
8t t80304Kb98tt0K40948030t Pour AGENCE MISSION PROTECTION SECURITE PRIVEE à Créteil t
bt t t t t tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
ttMarnet:tt
t80304K8h3tt
3340848030t Fixant les modalités de recevabilité des candidatures t
Kt t80304Kxh8tt8b40848030t Arrêtant la liste générale des électeurs t
8t t80304Kxh9tt8b40848030t Fixant les tarifs maxima de remboursement des frais de propagande électorale t
9t t80304Kxp8tt8h40848030t Instituant la commission d"organisation des élections et fixant les quantités et modalités
de remise des documents de propagande t 38tt tt er tmarst8033tdanstlestcommunestdet:tt t
80304K8h9tt
3840848030t Arcueil t
3ht t80304K8K0tt3840848030t Charenton-le-Pont t
38tt
80304K8K3tt3840848030t Chevilly-Larue t
83tt
80304K8K8tt3840848030t Créteil t
8xt t80304K8Kxtt3840848030t Fontenay-sous-Bois t
8pt t80304K8Kbtt
3840848030t Fresnes t
x0t t80304K8Khtt3840848030t La Queue-en-Brie t
xxt t80304K8KKtt3840848030t Maisons-Alfort t
xht t80304K8Kptt3840848030t Orly t
x8t t80304K8K8tt3840848030t Saint-Maurice t
b0tCABINET
DIRECTIONtDEStRELATIONSt
tAVECtLEStCOLLECTIVITEStTERRITORIALES t80304K8K9tt
3840848030t Santeny t
b8t t80304K8p0tt3840848030t Villejuif t
bbt t80304K8p3tt3840848030t Villeneuve-saint-Georges t
bpt t80304Kb3Ktt8p40848030t Villeneuve-le-Roi t
h0t tt t t80304Kxb8tt
8x40848030t
Portant approbation des statuts de l"association syndicale autorisée dénommée "Association Syndicale de Gestion et d"Entretien de la Haie Griselle » t h8t t80304Kh39tt
0940948030t
Abrogeant l"arrêté 2009/4450 du 13 novembre 2009 relatif à l"extension des compétences de la Communauté de Communes Charenton-le-Pont / Saint-Maurice t hxt tt tt t80304Kh89tt
3040948030t
Nécessaires à la réalisation de la ZAC Chantereine t hht t80304Khx0tt
3040948030t Nécessaires à la réalisation de l"opération d"aménagement de l"îlot SAN
BENEDETTO-GOUJONS t
hpt t t t tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t80304Kb88tt
0x40948030t
Modifiant l"arrêté n°2008/2105 du 23 mai 2008, portant renouvellement triennal du Conseil Départemental de l"Education Nationale (CDEN) t h9t t80304Kh3btt
0840948030t
Modifiant la composition du conseil d"admi
nistration de l"Etablissement Public d"Aménagement Orly Rungis Seine Amont (EPA-ORSA) t Kxt tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t80304Kbp0tt
0840948030t
Portant désignation des membres de la Commission Locale de l"Eau su Schéma d"Aménagement et de Gestion des Eaux de la Marne Confluence et modifications de l"arrêté préfectoral n°2010/2772 du 20 janvier 2010 instituant la Commission Locale de l"Eau du SAGE Marne Confluence et fixant sa composition t KhtAUTREStSERVICEStDEtL"ETATt
ArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t80304pxtt
x340848030t Fixant le prix de journée au titre de l"exercice 2010 de l"institut médico-éducatif Suzanne BRUNEL à Vitry-sur-seine détenue par l"association ETAI t K9t t80304pbtt
0K40948030t
Portant fermeture d"une officine de pharmacie à Créteil t p8tSERVICEtDEtLAtCOORDINATIONt
INTERMINISTERIELLEtETtDEtL"ACTIONt
DEPARTEMENTALE
SOUSgPREFECTUREtDEtNOGENT
t tArrêté Date INTITULÉ Page
30/08/2010 tPortanttsubdélégationtdetsignaturetentmatièretdomanialetpourtMrtPRIEURETtPierret
74t t t
Arrêté Date INTITULÉ Page
2010-55
27/08/2010
contaminétpartlatraget 762010-56
27/08/2010 t
78t t
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L"EMPLOI D"ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
t Portant agrément d"un organisme de services à la personne :2010-6477
02/09/2010 t
ChampignygsurgMarnet
812010-6542
09/09/2010 tAvenanttàtl"arrêtétn°8030gKb8ptagrémenttqualitévtpourtARAMADtàtNogentgsurgMarnet
83t t t t
Arrêté Date INTITULÉ Page
10-117
27/08/2010 t
JoinvilleglegPontt
8510-118
21/08/2010 t
8710-119
02/09/2010 tProrogationtdetl"arrêtét30g8btdutx040K430tportanttmodificationttemporairetdetlat
Paris4Provincet
9010-120
03/09/2010 tProrogationtdetl"arrêtétn°30g30ptdélivrétlet08taoûtt8030vtréglementantttemporairementt
AbgA8KtettlatRN38Kt
9310-121
03/09/2010 tPortanttmodificationttemporairetdetlatcirculationtdestvéhiculestdettoutestcatégoriestsurt
Villejuif4AthisgMonst
9610-122
03/09/2010 tProrogationtdetl"arrêtétn°30g88tdut8xtjuint8030tportanttmodificationtdestconditionstdet
Brévannest
99DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES
PUBLIQUES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE
DE L"EQUIPEMENT ET DE L"AMENAGEMENT
t30g38xtt
0840948030t
Portant restriction temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules detoutes catégories sur l"avenue de Paris, côté pair, entre la place de la rue de Montreuil et
la rue Fays pour un vide greniers le dimanche 19 septembre sur la communes deVincennes t
308tt
30g38btt
0940948030t
Restriction temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules de toutes catégories sur la RD4 pour permettre des travaux de voirie sur la rampe descendante de la rue Jean MERMOZ, sens Paris Province et sur la RD86, rue de Paris du 13 septembre 2010 au 22 octobre 2010 sur la commune de Joinville-le-Pont t 30htt
30g38htt
3040948030t
Portant réglementation temporaire des conditions de circulation sur les RD4, RD86A, RD86B et RD3 à Joinville-le-Pont et Champigny-sur-Marne pour la randonnée Rollers et Vélos " PARIS-TORCY le dimanche 12 septembre 2010 t 308tt
30g38Ktt
3040948030t Portant modification des conditions de circulation des véhicules de toutes catégories,
quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] Recrutements en cours, prospective et création de postes
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