Conseil d'administration Réunion du 3 octobre 2013 Point n°4a Présentation du projet de politique de loisirs et de vacances de l'ANGDM Depuis le 1 avril 2012, l'ANGDM gère l'action sanitaire et sociale du régime minier Le transfert de la politique de vacances sera effectif à compter du 1er janvier 2014, conformément à l'article 11 du
[PDF]
ANGDM - Fédération CFTC CMTE
Conseil d'administration Réunion du 3 octobre 2013 Point n°4a Présentation du projet de politique de loisirs et de vacances de l'ANGDM Depuis le 1 avril 2012, l'ANGDM gère l'action sanitaire et sociale du régime minier Le transfert de la politique de vacances sera effectif à compter du 1er janvier 2014, conformément à l'article 11 du décret du 30 mars 2012, confirmé par le décret n
Le conseil d'administration 10 Organigramme Les faits marquants Les chiffres politique de vacances et de loisirs, du régime minier de L'ANGDM, c'est la maison du mineur C'est la présentation de l'agence et ses missions ainsi que l'Association de Parents valider en octobre 2013 ce partenariat par le conseil
angdm ra web
ELAN 2017, notre Projet d'Entre- prise, en Le conseil d'administration 12 Les commissions 14 12 PRÉSENTATION 1873 et d'une Union de ces Caisses minières ANGDM L'action de la CANSSM est relayée au niveau régional par ces Réunion du 28 octobre 2014 La politique de vacances du régime minier a
VR ACT rapport activite
15 oct 2019 · audition sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour bien ses travaux, mais les conseils d'administration des caisses mesure visant à remplir les trois objectifs de la politique sociale sur pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM) en matière entre 2013 et 2019
r tIII
11 fév 2014 · BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE LOI, APRÈS ENGAGEMENT DE LA par rapport à 2013, ce qui représente une diminution deux fois plus l'Union s'est stabilisée depuis 2011 après une diminution qui n'était pas Administration territoriale ; le programme 232 : Vie politique, cultuelle et L'ANGDM
r tII
2 déc 2013 · Il a pour vocation d'examiner avec l'administration du syndicat recettes publiques locales et dont un projet vous est proposé en annexe Montagnes du Jura à MOUTHE – Le 16 octobre 2013 - M David demande si le village vacances est inscrit dans une La présentation est faite par M Seigle
D C A lib C A rations CP
budgétaires relatifs à l'environnement annexés au projet de loi de finances : la existantes, notamment le Haut Conseil pour le climat, qui pourra s'appuyer La préservation de la biodiversité est la politique environnementale la plus présenté au Parlement fin octobre (quelques semaines après la présentation du PLF)
M Green Budgeting
Mini-Colos Centres de Vacances Camps de Vacances Séjours Semi- Itinérants *Le Projet Éducatif des accueils collectifs de mineurs du CGCV p 4 politique que l'Etat doit pleinement assumer par le conseil d'administration ( information, signalement, au sein d'une association, utiliser les associations locales
catalogue ete
politique de vacances et de loisirs du régime Réunion publique à Pau ... Ce projet sera soumis à l'approbation du Conseil d'Administration de l'agence ...
Le conseil d'administration de la Caisse auto- Présentation du rapport 2013 sur la ges- ... La politique de vacances du régime minier a.
1 juil. 2019 3733 M€ de prestations dont 346
22 avr. 2020 3. Offre d'énergie / Développement de l'exploitation des énergies ... une réunion de présentation du projet de PPE aux pays voisins de la ...
tés (réunions régulières conseils d'administration
Année 2019. – no 39 S (Q). ISSN 0755-5458. Jeudi 3 octobre 2019. QUESTIONS remises à la présidence du Sénat. *. RÉPONSES des ministres aux questions écrites
OCTOBRE. Réunion publique à Brignoles en présence du maire de la commune M. Didier BREMOND. la politique de vacances) en action sanitaire et sociale.
15 janv. 2016 grève des mineurs de 1948 qui a duré 8 semaines du 4 octobre au 29 novembre
5 juil. 2022 DELIBERATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. REUNION DU 20 JUIN 2022. PRESIDENCE DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE LEROY. Secrétaire : Mme Nicole CHEVALIER.