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Maroc Decret CCAG marches travaux
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5 avr 2016 · N° : 06/M/DR/2016 En date du : 13/05/2016 à 14 h 30 CAHIER de l' application éventuelle des dispositions de l'article 42 du CCAG-EMO
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04/06/2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
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N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T.
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Le décret n ° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant les délais de services et en application des articles 47 et 49 du CCAG-EMO le maître.
paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
3 mai 2016 La décision prévue au paragraphe 3 de l'article 36 du CCAG-EMO. ... 1- Du règlement des achats de l'ONEE du 1er mai 2016.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES