STATUTS Mis à jour le 3 décembre 2020 le 21 janvier 2002, 10 janvier 2014, 7 janvier 2015, 7 janvier 2016, 5 janvier 2017 et 5 janvier 2018 ;
STATUTS Mis à jour le 12 février 2020 2 le 21 janvier 2002, 7 janvier 2015, 7 janvier 2016, 5 janvier 2017 et 5 janvier 2018 ;
1 Comité d'Ethique du COPIL Systèmes d’Informations (SI) Santé en Rhône-Alpes – Règlement Intérieur 21 JANVIER 2015 Article 1 : Le règlement intérieur Le règlement intérieur est destiné à fixer les divers points venant compléter les statuts ou non prévus par eux
STATUTS Mis à jour le 21 octobre 2020 souscription d’actions au cours de l’exercice clos le 31 janvier 2015, portant le capital de 17 806 896 €
Statuts de l’AFPC tels que modifiés au Congrès national triennal de 2015 – Édition mai 2015 1 STATUTS de l'ALLIANCE DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANADA tels qu'adoptés par le Congrès de fondation à Ottawa, les 9 et 10 novembre 1966 et modifiés par le Congrès national triennal à Toronto, du 26 au 30 janvier 1970
Le règlement intérieur du conseil d’administration de la société Safran (la Société ou Safran) a été modifié par délibération du conseil d’administration en date du 1er décembre 2014, avec effet au 14 janvier 2015 Il est précisé, pour les besoins du présent règlement intérieur, que le Groupe inclut la Société
STATUTS MIS A JOUR LE 29 MAI 2015 enregistré à MONTAIGU le quinze janvier mil neuf cent quarante et un, folio 65, case 305, 21) Lors de l
du 19 janvier 2016 (article 3 3) L'ensemble des dispositions du nouveau régime de retraite complémentaire est mis en œuvre depuis le 1er janvier 2007, à l'exception des articles 3 16 et 3 19, entrés en application au 1er janvier 2008 ;
2 - Type d'acte : Statuts mis à jour Date l'acte : 08/01/2020 Ce dépôt reçu au greffe le 14/02/2020 a été enregistré par le greffier soussigné le 19/03/2020 sous le numéro 2020R004766 (2020 12043) Délivré à Lille-Métropole le 27 mars 2020 Le Greffier, Erl hi tnal de (_Ommerce de Cillc Métropole RL Page 6/6
Mise à jour du Cahier des Charges Article 14 - Aspect général Nouvelle rédaction de l’article 14 Sous réserve des restrictions ci-dessus, les acquéreurs sont libres de choisir le type et le mode de construction qui leur conviendra le mieux, pourvu que les bâtiments de toute nature présentent un aspect propre et agréable et soient
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STATUTS - sofidycom
STATUTS Mis à jour le 29 Janvier 2015 2 3 TITRE I Forme – Objet – Dénomination – Siège – Durée Article 1 - Forme Il est formé, par les présentes, une Société Civile de Placement Immobilier à capital fixe faisant offre au public, régie par les articles 1832 et suivants du Code Civil, par les articles L 214-1, L 214-24 à L 214-24-23, L 214-86 à L 214-120, L 231-8 à L 231
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STATUTS CONDITIONS D'ADMISSION, DE DEMISSION, DE GPM
STATUTS GPM NOUVELLE AQUITAINE SUD FONDEE EN 1859 N Modifiés par l’Assemblée Générale du 21 janvier 2015 (articles 1er, 22 et 28) Modifiés par l’Assemblée Générale du 10 décembre 2019 (articles 2, 11, 15, 28, 37 et 38) Modifiés par l’Assemblée Générale du 31 août 2020 (articles 1, 2, 3, 6, 12, 14bis, 18, 22, 24, 25, 26, 28, 31 et 40 et modification de la numérotation
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Statuts de la Cipav
1º) d'établir les statuts et le règlement intérieur de la Caisse Les propositions de modifications des statuts doivent être approuvées par arrêté ministériel selon la procédure instituée par les articles L 641-5 et D 641-6 du Code de la sécurité sociale, après avis de la Caisse Nationale
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STATUTS - PERIAL
PF Grand Paris – Statuts mis à jour par l’AGOE du 27 juin 2019 5/17 Capital social maximum : Le capital social maximum constitue le plafond en deçà duquel les souscriptions pourront être reçues Il est fixé à 600 000 000 € Le capital social ne peut être augmenté
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ESI Group
Le Conseil d’Administration qui s’est réuni le 7 février 2014 a constaté l’émission de 21 463 actions nouvelles résultant des souscriptions réalisées par des salariés adhérents au plan d’épargne entreprise de la Société et des entreprises françaises liées à la Société, au cours de l’exercice clos le 21 janvier
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STATUTS - Calyptus
1967, par toutes autres dispositions légales et réglementaires en vigueur et par les présentes des statuts Cette société répond aux conditions de l’article L 224- 2 du Code de Commerce ARTICLE 2 -
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Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif
Statuts /Personnel enseignant/CF/LS/OS/NS X A 128 Lois 18194 p 5 Centre de documentation administrative A Gt 28-02-1994 Secrétariat général mis à jour au 17-11-2015 35 Congé de promotion sociale 36 Congé pour exercer des prestations au corps de Protection civile 37 Congé pour mission dans le cadre de la formation continuée 38 Congé pour don de sang et pour don de moelle osseuse
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I M E R Y S
STATUTS établis par acte passé devant Maître DUFOUR, notaire à Paris, le 22 avril 1880, et modifiés : - par l’Assemblée Générale Extraordinaire des : 18 janvier 1882 - 21 mars et 2 juin, 21 novembre et 22 décembre 1883 – 14 avril 1896 - 19 novembre et 10 décembre 1898 - 7 et 30 juin 1902 - 7 juillet 1919 – 25 février 1920 - 31
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Statuts et règlements de l'AFPC
Statuts de l’AFPC tels que modifiés au Congrès national triennal de 2015 – Édition mai 2015 5 STATUTS ARTICLE 1 NOM Le syndicat s'appelle l’Alliance de la Fonction publique du Canada, ci-après désignée l'« AFPC » ARTICLE 2 SIÈGE Le siège de l'AFPC est situé dans la région de la capitale nationale ARTICLE 3 OBJETS Paragraphe (1)
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Acte déposé en annexe du RCS - pappersfr
modification prend effet au 1er janvier 2009 Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent - Mention n° 417 du 26/01/2015 Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 12/01/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :
sa séance du 3 Janvier 2015 en vertu des pouvoirs conférés par l'Assemblée simplification et à la mise à jour des statuts qui régiront la Société à l'issue de la
Avis Holcim AGM
Règlement intérieur adopté par le CA du 9 janvier 2015 d'une déclaration du nombre des membres du groupement au jour de la demande respecter les statuts de la CGEM, le présent règlement intérieur et les décisions ou les veiller, en bon père de famille, sur les biens de la CGEM qui sont mis à leurs disposition,
satisfait à cette mise en demeure dans un délai de quinze jours à compter de sa réception Il peut toutefois être sursis par le Conseil à l'application de cette
statuts MNFM au janvier
STATUTS Mis à jour au 20 juin 2019 P 1/27 STATUTS BCP créée en vertu du Dahir Nº1-60-232 du 16 Chaâbane 1380 (2 Fevrier 1961) sous forme demo
Statuts BCP
7 jan 2015 · de la société Holcim Maroc réunie le 07 janvier 2015 L'Assemblée Modification et adoption des nouveaux statuts mis à jour Du ressort de
HOL post AGM fr
Mis à jour le 14 janvier 2015 statuts de la Société et les représentants des salariés désignés conformément aux dispositions du paragraphe 14 9 desdits
groupe reglement interieur au janvier
30 mai 2015 · Lors du séminaire interfédéral de fin janvier 2015, à Reims, le chantier a été présenté aux fédérations représentées Il leur a été proposé de faire
Statuts Actuels FCSF Vd
28 janvier 2015 L'association est désignée, dans les présents statuts, par le terme objets mis pour la deuxième fois à l'ordre du jour quelle que soit la
HYGEA STATUTS MODIFICATIONS AG HYGEA . . derni C A re version
21 nov 2014 · Delphine Vincent Ange Paraphe Statuts de la société coopérative civile immobilière A V E C - Version initiale - janvier 2015 Article 37 - Mise en place immédiate d'une gérance et des trésoriers Les dites parts ont été libérées intégralement dans les 15 jours suivant l'immatriculation de la société
Statuts SCCI
1 jan 2015 · également dans le cadre de la mise en œuvre des orientations du les sociétés de services ayant le statut " Casablanca Finance City " (CFC), impôts en vigueur avant le 1er janvier 2015, celles-ci demeurent apport, dans un délai de soixante (60) jours suivant la date de l'acte d'apport, une déclaration
note circulaire
21 janv. 2015 Décret n° 2015-374 du 21 janvier 2015 relatif aux indemnités et ... Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983
6 févr. 2015 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal. Officiel de la République Tunisienne. Tunis le 21 janvier 2015. Le ministre de l'industrie
6 févr. 2015 Arrêté du ministre de l'industrie de l'énergie et des mines du 21 janvier 2015
21 janv. 2020 Le 1er janvier 2015 la Palestine a déposé en vertu de l'article 12-3 du. Statut de Rome (« le Statut ») une déclaration par laquelle elle ...
13 févr. 2015 Arrêté du ministre des affaires sociales du 21 janvier 2015 fixant les ... statut général des personnels de l'Etat
30 janv. 2015 Arrêté Ministériel n°2015-25 du 21 janvier 2015 abrogeant ... janvier 2015 portant autorisation de mise à jour et d'extension d'agrément de.
Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 avril 2015 de la santé publique ouvert par l'arrêté du ministre de la santé du 21 janvier. 2015 .
1-1 Loi n°76-18 du 21 janvier 1976 portant refonte et codification de la La détermination et la mise à jour des limites de risque par client doivent ...
6 févr. 2015 Décret n° 2015-710 du 13 janvier 2015 modifiant le décret n° 98-1334 du 22 juin. 1998
1 avr. 2015 application de l'article 74 du Statut (« la Décision portant ... Le 21 janvier 2015 la Chambre a rendu une ordonnance invitant le dépôt de.
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