Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Cadre réservé à l'administration Référence de dossier Date de réception Renseignements généraux Personne publique responsable Mairie de Morvilliers Nom et coordonnées de la personne à contacter Mairie de Morvilliers
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Cadre réservé à l'administration Référence de dossier Date de réception Renseignements généraux Personne publique responsable Commune de Chepy (51) Nom et coordonnées de la personne à contacter Monsieur le Maire de Chepy
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas, le présent formulaire sert à guider la collectivité compétente dans la constitution de son dossier Ce guide est destiné aux élaborations ou révisions de PLU
Commune de MŒURS-VERDEY Révision du POS par élaboration du P L U Examen au cas par cas 11 Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Cadre réservé à l'administration Référence de dossier Date de réception Renseignements généraux
Liste indicative des informations à fournir dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une évaluation environnementale Article R 122-17-I du code de l’environnement Examen au cas par cas pour le zonage d’assainissement
Vu la demande d'examen au cas par cas enregistrée sous le n° 2016-ARA-DUPP-000120, relative à la révision du plan d’occupation des sols (POS) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (Isère), présentée le 21 juillet 2016 par M le maire de Susville ;
sur la base des informations fournies par la personne publique responsable, la modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oltingue n’est pas soumise à évaluation environnementale Article 2 La présente décision ne dispense pas des obligations auxquelles le projet peut être soumis par ailleurs
Vu la demande d’examen au cas par cas réceptionnée le 30 janvier 2020 et déposée par la commune d’Etourville (10), compétente en la matière, et relative à la révision du zonage d’assainissement de la commune ; Vu la consultation de l’Agence régionale de santé (ARS) du 3 février 2020 ; Considérant :
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Cadre réservé à l'administration Référence de dossier Date de réception Renseignements généraux Personne publique responsable Commune de Chepy (51) Nom et coordonnées de la personne à contacter Monsieur le Maire de Chepy 20, rue Saint-Jean 51240 CHEPY tel/fax : 03 26 67 54
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d
Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas, le présent formulaire sert à guider la collectivité compétente dans la constitution de son dossier Ce guide est destiné aux élaborations ou révisions de PLU Dans le cadre de l'élaboration d'une carte communale ou d'une déclaration de projet, les
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Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Cadre réservé à l'administration Référence de dossier Date de réception Renseignements généraux Personne publique responsable Commune de Messon Nom et coordonnées de la personne à contacter Monsieur le MAIRE MAIRIE Grande Rue 10190 MESSON Procédure concernée
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Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d
Examen au cas par cas 11 Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Cadre réservé à l'administration Référence de dossier Date de réception Renseignements généraux Personne publique responsable Mairie de MŒURS-VERDEY Nom et coordonnées de la personne à contacter Le Maire : Mr POUZIER Mairie de Mœurs-Verdey 1 rue
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Liste indicative des renseignements devant être fournis
Vu la demande d'examen au cas par cas enregistrée sous le n° 2016-ARA-DUPP-000120, relative à la révision du plan d’occupation des sols (POS) pour transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (Isère), présentée le 21 juillet 2016 par M le maire de Susville ; Vu les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) d�
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Examen au cas par cas pour le zonage d’assainissement
Liste indicative des informations à fournir dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une évaluation environnementale Article R 122-17-I du code de l’environnement Examen au cas par cas pour le zonage d’assainissement
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Décision de ne pas soumettre à évaluation environnementale
sur la base des informations fournies par la personne publique responsable, la modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oltingue n’est pas soumise à évaluation environnementale Article 2 La présente décision ne dispense pas des obligations auxquelles le projet peut être
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Décision de soumettre à évaluation environnementale le
sur la base des informations fournies par la personne publique responsable, le projet d’élaboration du Programme local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorquin est soumis à évaluation environnementale En fonction des informations transmises dans le cadre de la présente demande, l’évaluation environnementale devra porter une attention particulière aux incidences décrites dans le
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Dans le cadre de la procédure d'examen au cas par
Liste indicative cas par cas PLUv
17 fév 2015 · Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas, le présent
revision PLU La Chapelle Saint Luc demande d
15 fév 2013 · Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité Cadre réservé à l'administration
PLU P C A lis
Vu la demande d'examen au cas par cas réceptionnée le 20 septembre 2019 et Considérant que le projet de modification du PLU de la commune de Ventron ( 841 du 21 avril 2011 autorisant la création d'une UTN pour le réaménagement de la qu'au vu de l'ensemble des informations fournies par la commune de
dkge
22 jan 2019 · Vu la demande d'examen au cas par cas réceptionnée le 22 novembre 2018 et Considérant le futur PLU de la commune de Lorquin notamment son projet la collectivité estime qu'elles offrent un potentiel de réalisation de 47 logements ; sur la base des informations fournies par la personne publique
dkge
1 jan 2015 · Dans les cas où une évaluation sociale et environnementale peut porter sur plusieurs projets liés, ses coûts doivent être partagés entre les
UNDP Social Environmental Screening Procedure FRENCH January
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VNR hanbook Edition FR
Liste indicative des informations à fournir Examen au cas par cas pour le zonage d'assainissement le type de plan concerné (L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) : d'urbanisme et lequel (PLU, carte communale) ? aux zones où des mesures doivent être prises pour limiter l' imperméabilisation
cas par cas bartres
Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité. Dans le cadre de la procédure d'examen au cas
24 oct. 2013 Examen au cas par cas pour les PLU : Liste indicative d'informations devant être fournies par la collectivité.
Liste indicative des informations à fournir dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas d'urbanisme et lequel (PLU carte communale) ?
24 févr. 2014 Formulaire ZA_DEAL974-SCED-UAE (liste indicative des informations à ... Pour faciliter la demande d'examen au cas par cas vous trouverez ...
Vu la demande d'examen au cas par cas réceptionnée le 20 septembre 2019 et déposée habitants en 2016 selon l'INSEE) transmis à la MRAe a pour objet ...
N'ayant plus le pouvoir d'annuler ou de réformer un acte jugé illégal le préfet ne peut que saisir le juge administratif par voie d'un recours
savoir plus sur les aspects réglementaires du transport aérien international. aériens nationaux et dans certains cas de compagnies étrangères).
26 sept. 2014 La définition des besoins peut être plus ou moins précise selon la visibilité de l'acheteur. 4.2.1. En cas d'incertitude sur la régularité ...
de paludisme devront être soumis à un test diagnostique de cette maladie Liste de données en ligne : Informations sur les cas enregistrés en lignes ou ...
Toute question relative au soutien en amont pour l'élaboration ou la révision des listes indicatives peut être adressée au Centre du patrimoine mondial :.
Liste indicative des renseignements devant être fournis par le maître