CCAP / CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - MP n°17 07 004, MARCHE DES IMPRESSIONS POUR L'OFFICE DE TOURISME D’AIX EN PROVENCE Page 1 sur 9 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Cahier des clauses administratives particulières Marché des impressions pour l’Office de Tourisme d’Aix en Provence
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (FCS) soumis aux dispositions de l’arrêté du 19 janvier 2009 et publié au JORF n°0066 du 19 mars 2009 ; Le titulaire déclare connaître le CCAG-FCS
L’acte d’engagement (A E ) et ses annexes, Le présent cahier des clauses particulières (CCP), Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C C A G – FCS) applicable aux marchés de fournitures courantes et de services (arrêté du 19 janvier 2009)
Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services NOR: ECEM0816423A Version consolidée au 31 janvier 2012 Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de
Conformément à l’article 4 1 du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services, en cas de contradiction entre les stipulations des pièces contractuelles du marché, elles prévalent dans l'ordre ci-après :
cahier des clauses administratives particuliÈres marchÉ public de fournitures courantes et de services prestation de regie pour les rencontres du developpement durable n° du marche : 2017dtidd-rdd cci de region des iles de guadeloupe patrick vial-collet hôtel consulaire rue félix eboué 97159 pointe a pitre cedex
le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dont l’exemplaire original, conservé dans les archives du SGAP, fait seul foi ; le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009, désigné ci-après CCAG-FCS ;
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) - Le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) - Le mémoire technique - Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
Figurent des modèles de rapport et courriers pour une procédure de contrat hors marché II – Paramètres et utilisation des types contrats et marchés II 1 – Lors de l’ouverture, le document se met automatiquement en mode « suivi des modifications » pour conserver toutes les modifications faites par rapport au document type initial
ACCORD-CADRE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commercialisation des espaces publicitaires du magazine DICCIT de la CCI de Toulouse Référence : 21HAUGAR03L Date et heure limites de réception des offres Le vendredi 30 avril 2021 à 14 :00 heures CCI DE TOULOUSE 2 RUE D'ALSACE LORRAINE BP 102 31000 TOULOUSE CEDEX 02 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G -F C S), issu de l’arrêté du 19 janvier 2009 Les réglements, normes ou recommandations existant ou à paraître en matière d’hygiène et de nutrition, et notamment :
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Cahier des clauses particulières
Conformément à l’article 4 1 du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services, en cas de contradiction entre les stipulations des pièces contractuelles du marché, elles prévalent dans l'ordre ci-après :
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Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE FOURNITURES Cahier des Clauses Particulières Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et Décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 Pouvoir Adjudicateur SATT GRAND EST (Société d Taille du fichier : 638KB
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
marches publics de fournitures courantes et services ville de gardanne direction des services techniques service marché avenue de nice résidence saint roch 13120 gardanne achat de pneumatiques ville de gardanne cahier des clauses particulières page 1 sur 11 hastert achat de pneumatiques cahier des clauses particulieres sommaire article premier : objet de la consultation - dispositions
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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE de PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES NEUFS NOIR et BLANC ET COULEUR Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Numéro d’ordre du marché : 20-44782 Date limite de réception des offres : le 11/05/2019 à 12h00 Le présent CCAP fait référence au cahier des clauses administratives
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CCAG-FCS 2009 et Arrêté du 19 janvier 2009
Ce cahier des clauses administratives générales n’est applicable qu’aux marchés qui s’y réfèrent Article 2 I - Le décret n° 77-699 du 27 mai 1977 modifié, approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, est abrogé II - Taille du fichier : 168KB
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Cahier des clauses administratives particulières Marché des impressions pour l’Office de Tourisme d’Aix en Provence OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 300 avenue Giuseppe Verdi – BP 40160 13 605 AIX EN PROVENCE Cedex 1 Date limite de remise des plis : 20 octobre 2017 Heure limite : 12h00 Numéro
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières – Marché Public d’animation et de gestion de l’A L S H Commune de MESSIA-SUR-SORNE 1 MARCHE PUBLIC GESTION ET ANIMATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LA PERIODE 2016-2018 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C C T P) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) CAHIER DE CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Personne publique contractante: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Aveyron Rue des Métiers ZI de Cantaranne 12850 ONET
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Cahier des Clauses Particulières - PRESTATIONS DE SERVICES
Cahier des Clauses Particulières - PRESTATIONS DE SERVICES DE NETTOYAGE ET PROPRETE DES LOCAUX MARCHE N°2010 01 CM Passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES N° 2010-01-CM Relatif à des prestations de nettoyage des locaux de la DIRECCTETaille du fichier : 79KB
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures, de services, d'informatique et de bureautique
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de
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Article 45 : Vérifications de l'exécution des prestations de fournitures 26 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics, sont soumis, pour leur Au sens du présent cahier des clauses administratives générales, on entend par : commencement de l'exécution fixée par ordre de services et les dates d'
Avp decret . . Fr
Le cahier des clauses administratives générales (C C A G ) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par le décret
Cahier des Clauses Particulieres
3) le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier
Cahier des clauses particulieres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES GIE HAROPA Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P )
CCAP STAND
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent :
Cahier des clauses Particulieres
➢ Le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services (CCAG FCS) « arrêté du 19 janvier 2009
le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (décret n° 77-699 du 27 mai 1977
CCP C A quipementinformatique
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) s' ...
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures de services
MARCHES PUBLICS DE SERVICES. CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. POUR : LA RESERVATION DE BERCEAUX DANS. DES STRUCTURES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE.
3) le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19 janvier
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. (C.C.P.). Le pouvoir adjudicateur : Trivalis.
Prestation de travaux de recherche à titre de prestations de service les termes du présent cahier des clauses particulières et selon le Protocole ...
Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG -.
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Marché passé selon une procédure adaptée.
Pièces générales : Le cahier des clauses administratives générales fournitures courantes et services applicables aux marchés publics de fournitures
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. (C.C.A.P.). Le pouvoir adjudicateur : Commune du
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES