Demande de subvention 1 rue de la Conterie BP37604 35176 CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Attestation sur l’honneur Je soussigné (e) (nom, prénom) : représentant (e) légal (e) de l’association, en qualité de (fonction) :
Demande de subvention 1 rue de la Conterie BP37604 35176 CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Attestation sur l’honneur Je soussigné (e) (nom, prénom) : représentant (e) légal (e) de l’association, en qualité de (fonction) :
ACCORDE la subvention de fonctionnement de 12 000 € à l’association S3A ; APPROUVE les conventions d'objectifs et de moyens entre les associations S3A, La Centrifugeuz et L'Epi vert et le Ville de Caen ainsi que la convention cadre entre l’association S3A et ses partenaires publics ;
Demande des précisions sur l’attribution d’une subvention pour le congrès national de l’UNAF en Bretagne Une réponse est apportée par le Président Pierrick BERNARD-HERVE/Philippe LE YONDRE : Dossier FAFA Amène des précisions sur le traitement de 3 dossiers clubs (TA Rennes, Locminé et Chartres
Monsieur le Trésorier de Chartres de Bretagne a communiqué le résultat du budget communal pour l’exercice 2014 tel qu’il ressort du compte de gestion Il a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2013,
des Finances de Chartres de Bretagne les résultats du budget communal 2014 au 31 décembre 2014 présentent : un solde d’exécution déficitaire de la section d’investissement de 279 311,03€, un résultat excédentaire de la section de fonctionnement de 414 391,93€
zone tertiaire de la Conterie à Chartres de Bretagne, avec la mise à notre disposition d’un local à la piscine de Chartres de Bretagne toute proche pour le rangement du matériel des compétitions Nous avons pu réaliser cet investissement grâce, en partie, à la vente de l’appartement, dont le Comité était propriétaire et à la bonne
- décide l’attribution d’une subvention de fonctionnement d'un montant maximum de 12 000 € à la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (SFCTCV) pour l'organisation du 72 ème congrès national, du 12 au 14
et sécurité, diverses améliorations de fonctionnement Le coût global de l’opération est estimé à 402 883 € HT, une subvention DETR est demandée 5 Réhabilitation de la salle polyvalente Sous-Préfecture de Saint-Malo concernant le : demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du plan de relance
Le coût de fonctionnement par élève de l’école élémentaire publique, constaté par le compte administratif, est de : 345 64 € par élève En conséquence le montant de la dotation de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame s’élève, pour l’année 2020 à : 100 519 06 €
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DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2015
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2015 Tout dossier incomplet vous sera automatiquement retourné Nom de votre association : Votre dossier complet (dossier rempli et pièces jointes) est à retourner Avant le jeudi 29 janvier 2015 POLE SUD Vie Associative Demande de subvention 1 rue de la Conterie BP37604 35176 CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Attestation sur
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DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015 Tout dossier incomplet vous sera automatiquement retourné Nom de votre association : Votre dossier complet (dossier rempli et pièces jointes) est à retourner avant le jeudi 29 janvier 2015 POLE SUD Vie Associative Demande de subvention 1 rue de la Conterie BP37604 35176 CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Attestation sur
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de la Ligue de Bretagne de Football
Demande des précisions sur l’attribution d’une subvention pour le congrès national de l’UNAF en Bretagne Une réponse est apportée par le Président Pierrick BERNARD-HERVE/Philippe LE YONDRE : Dossier FAFA Amène des précisions sur le traitement de 3 dossiers clubs (TA Rennes, Locminé et Chartres de Bretagne) qui dans un premier temps n’avaient pas obtenu d’avis favorable de
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PROCÈS-VERBAL
Chirurgie Thoracique et Cardio Vasculaire – Subvention de fonctionnement – Convention - décide l’attribution d’une subvention de fonctionnement d'un montant maximum de 12 000 € à la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (SFCTCV) pour l'organisation du 72ème congrès national, du 12 au 14 juin 2019, au Couvent des Jacobins ; - approuve les termes de la
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C OMPTE R ENDU - Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Seiche
s’est fixé, il a été décidé d’embaucher une seconde animatrice agricole pour une durée de 6 mois M DEMOLDER précise que les dépenses sont inscrites au budget et la demande de subvention faite fin 2014 pour ce poste permet de couvrir à hauteur de 80 le financement de ce second poste
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N° 14 d’informations municipales Épiniac
Bretagne à Chartres de Bretagne est retenu pour un montant d’honoraires de 2 430 00 € HT, soit 2 916 00 € TTC 8 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel: mise en concurrence des entreprises d’assurances Le Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine est mandaté pour mettre en œuvre les procédures de mise en concurrence des entreprises d’assurances agréées, en vue
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COMMUNE DE LAILLE Conseil Municipal - Séance du 10 février
3°/ Dotation de fonctionnement à l’école privée Notre Dame - Année 2020 M Erwan DUGOR, Adjoint délégué aux Finances, rappelle au Conseil Municipal qu'un contrat d’association à l’enseignement public a été conclu le 31 octobre 2001, sous le N° 333-A entre, d’une part, le Ministre de l’Éducation nationale représenté par le Préfet de la région Bretagne et, d’autre
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COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2015
finances – acquisition desherbeuse a eau chaude – demande de subvention aupres de l’agence de l’eau 95/2015 – dÉlibÉration du conseil municipal du 8 juin 2015 finances – acquisition desherbeuse a eau chaude – demande de subvention aupres du fonds aide aux personnes handicapees de la fonction publique 96/2015 – dÉlibÉration du conseil municipal du 8 juin 2015 finances – tr
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ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE ET ELECTIVE DU COMITE DE
incapables de présenter une demande unique de subvention CNDS 2016 auprès des services de l’Etat a démontré malheureusement notre limite à coopérer, c’est dommage Mais rien n’est perdu il faut absolument que nous persévérions L’information, la communication Nous Constatons en relation avec les 58 clubs bretons affiliés à la Fédération, les quatre Comités Départementaux
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Référenel des thèmes de la formaon civique et citoyenne
Agencedu ServiceCivique octobre 2014 1 Référenel des thèmes de la formaon civique et citoyenne L organisation, la programmation et le déroulement des journées consacrées à la formation civique et citoyenne des volontaires du Service Civique doivent s appuyer sur le référentiel des thèmes retenus pour cetteformation Le choix de ces thèmes prend en compte les programmes d éducation
6 jui 2014 · Pour 2014, Gaël Gicquiaud, plasticienne sculpteure de reconduire le vote de la subvention de 1 200 € à notre demande d'indemnités Cette Le budget de la ville comprend la section de fonctionnement, dédiée aux
Chartrain de juin
35176 CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Attestation sur l'honneur déclare le présent dossier de subvention complet (voir document subventions indirectes) Fait, le à demandée pour 2015 Joindre à votre BUDGET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2014 Compte 740400 Subvention fonctionnement //////////// //
demande de subvention exceptionnelle
Module 1 - Administration et fonctionnement d'une association La Ligue de l' enseignement d'Eure et Loir (FOL28) - 10 Avenue de Bretagne - 28300 Durée : 3H – Lieu : Siège du CDOS 28 – 1, Rue du 14 juillet à Chartres financements publics et privés – La constitution d'un dossier de demande de subvention et son
programmedpartementaldeformationdesbnvoles
Acquisition d'un nouveau logiciel de gestion – Demande de subvention DRAC 6 - Rennes Chartres de Bretagne – Tarifs de facturation aux familles - 8-
CRCM fev
16 mar 2020 · Pour le PAE : 6 057 € de subvention de fonctionnement et 30 11 € de Evolution annuité de la dette 2014 à 2019 (hors ICNE et frais L'ensemble des comptes de gestion établis par le Receveur Municipal de Chartres de Bretagne, n'appelle 2020-32 Demande de subvention auprès de la Région
compte rendu mars
29 avr 2014 · Armand (La Guerche de Bretagne) ; M RICORDEL Stéven (Laillé) ; M LEMARIE Christophe (Le Chartres de Bretagne Les mandats et titres relevant des sections de fonctionnement et d'investissement ; faut attendre de finaliser l' action (factures acquittées) pour demander le solde des subventions à
CR . .
La chambre régionale des comptes de Bretagne a procédé, dans le cadre de son subventions d'équipement, ainsi que les emprunts Ces évolutions ont favorisé le maintien de l'excédent brut de fonctionnement et de la capacité éclairage public » à Rennes-Métropole, intervenu en 2014, aurait occasionné une perte
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nement, est la 1re collectivité de Bretagne et la 32e au niveau national 46 Subventions de fonctionnement versées aux structures d'accueil du jeune enfant
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8 jan 2016 · Participer au fonctionnement des établissements privés 624 Renforcer la pluridisciplinaire (éligible au 19/02/2014) 446 725,00 20,00 Le projet ne doit pas avoir fait l>objet d>une demande de subvention antérieure, à la Région Les dépenses d investissement sur son site de Chartres de Bretagne
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approuvant le cadre de la politique territoriale régionale 2014-2020, on peut penser que la demande dans le parc locatif public va augmenter de manière joue un rôle dans le fonctionnement du parc en garantissant la fluidité des 45 des emplois du pays, Guichen profitant de la proximité de Bruz et de Chartres de
contrat pays de vallons de vilaine
13 mai 2014 N° 2014-95 Aménagement Piste cyclable Pont-Péan/Chartres de Bretagne – Demande de subventions. Jean-Luc GAUDIN Maire
1 juil. 2020 celles-ci peut s'ajouter une subvention pour ... Uniquement pour les logements dont la demande ... expérimental en région Bretagne
16 déc. 2010 mique intérieur de référence pour la comptabilité nationale et celui qui fait partie de ... Les dotations et subventions de fonctionnement.
4 juin 2015 La loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ... sur demande auprès des services de Chartres métropole.
12 nov. 2014 Subvention pour participation aux charges de fonctionnement de ... une demande de participation par courrier du 14 avril 2014 pour l'année.
Nouveauté : le lien ci-dessus ne concerne que les demandes de subvention DETR 2022 et ne permet pas de faire une demande de DSIL exercice 2022. Pour les
8 oct. 2018 2) Comment faire une demande de Subvention ? ... 21 février 2014 pour une nouvelle politique de la ville. Cette volonté se concentre sur les.
16 août 2021 portant agrément pour la pratique des examens des ... mise en route de la « Maison sport-santé » et après étude de la demande de subvention.
Les DRAC sont des interlocuteurs réguliers pour les professionnels du secteur A ce jour la Région Bretagne est la seule à avoir demandé et obtenu une ...
23 sept. 2014 L'annualisation du fonctionnement des bassins découverts bien qu'elle se développe y compris pour la performance sportive
COMPTE RENDU N° 2014-07 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL