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Rapport pour le conseil régional - Île-de-France
Le cadre général du pôle de vie Le projet « Pôle de Vie », lancé par la SEM Genopole en 2011, vise à réaliser un ensemble immobilier d’environ 21 000 m² à construire destiné à accueillir différents bâtiments et services, tel qu’un centre d’affaires, une résidence
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Rapport sur l’habitat collectif des personnes âgées autonomes
DE VIE Les logements-foyers pour personnes âgées se sont développés à compter des années 1960-70 dans le cadre des politiques d’amélioration de l’habitat (dès 1957, la loi cadre sur l’urbanisme donne la possibilité d’utiliser des crédits HLM pour financer les logements-foyers) Le rapport Laroque de
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Synthèse du rapport 2020 de l’ONVS
Direction générale de l’offre de soins (Données 2019) Synthèse du rapport 2020 de l’ONVS VIOLENCES EN SANTÉ CONTEXTE DE LA VIOLENCE L’ONVS recense les atteintes aux personnes et aux biens hors du champ des pratiques médicales Les incivilités, violences et actes de malveillance signalés le sont : de patients/accompagnants et autres personnes sur les personnels de santé, entre
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Rapport de la Région Île-de-France
services de l’Etat, de la région académique et de l’Onisep Le plan d’actions énoncé s’inscrit dans le cadre des objectifs de la stratégie régionale pour l’information et l’orientation tout au long de la vie établie par la Région : Action 1 : optimiser la diffusion de l'information et de l'orientation en s’appuyant sur ORIANE, Action 2 : favoriser l’intervention dans
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Direction générale des Transports et de Les services
Direction générale des infrastructures, des Transports et de la Mer 2 3 Éditorial L’année 2016 a été particulièrement marquante pour les services de régulation et de contrôle des transports routiers puisque le 1er janvier 2016 sont entrées en application la réforme territoriale et la fusion des régions qui ont eu un effet important sur les DREAL en France métropolitaine Le
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Rapport IGEN 2013-072 - Vie publiquefr
Rapport - n° 2013-072 ` Juillet 2013 Inspection générale de l’éducation nationale La notation et l’évaluation des élèves éclairées par des comparaisons internationales Rapport à Monsieur le ministre de l’Éducation nationaleTaille du fichier : 713KB
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RAPPORT SUR L ORGANISATION - vie-publiquefr
culturelles et de l’inspection générale des archives de France Enfin, la mission a constaté la persistante actualité de questions, dont certaines étaient déjà soulevées par MM Braibant et Belaval, dont le traitement n’entrait pas dans le cadre de son mandat
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20200807CD Deliberation 37-CP du 24-06-2020 portant
portant réforme des services de santé au travail La commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie, Délibérant conformément aux dispositions de la loi organique modifiée n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, notamment en son article 79 ; Vu la loi modifiée n° 99-210 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Vu le code du travail de
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Le rapport annuel 2007-2008 de l’Inspection de l
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Direction générale des Etablissements pénitentiaires
à élaborer ensemble le cadre durable dans lequel la direction générale des établissements pénitentiaires réalisera ses objectifs en tenant compte des moyens disponibles Ce projet nécessite une optimalisation de la gestion des moyens et du pilotage de l’organisation De nombreux facteurs vont jouer un rôle, tels la surpopulation, l’occupation des postes, les coefficients de
outils de planification urbaine (PZ, PDAR) par rapport aux objectifs assignés Le plan directeur d'alimentation en eau potable engagé par la RED20 et dont l' étude a La réalisation des projets ambitieux et importants pour le cadre de vie de la importance capitale dans toutes les problématiques d'aménagement urbain
La Direction Générale des Collectivités Locales remercie toutes les personnes prennent fin par le dépôt de leur rapport auprès du président du la distribution de l'eau potable et de l'électricité ; d'une direction générale des services améliorer le cadre de vie et à protéger d'aménagement urbain, lorsque ces
loi organique commune
Ministère de l'énergie des mines de l'eau et de l'environnement du Maroc et de la commune d'Agadir Intégrer les enjeux énergétiques dans le Schéma Directeur aménagement urbain, voirie, éclairage public, gestion des urbaine ( développement d'un Plan de Déplacement Urbain dans le cadre de la coopération
CES MED Agadir SEAP FINAL
M Claude BLANCHET, Directeur interrégional de la Caisse des Dépôts et Consignations dimensions de l'aménagement urbain européens est celui du rapport entre les (informant sur la vie de quartier et le processus de concerta- tion) La gestion de l'eau (drainage) a été conçue comme un élément d' urbanité
cahiers
La nature du sol : un élément déterminant pour infiltrer les eaux pluviales 9 Direction Générale des services techniques de la Ville de Paris, 1958, p 152 (4) Voir à ce sujet le rapport de recherche de Sabine Barles et André Guillerme, ment durable : durée de vie importante (100 à 200 ans), posées
gestion eaux pluviales paris
Rapport final 25 mai 2011 1 6 3 Protection contre les retours d'eau du bassin du port de Tunis 239 Direction Générale de l'Environnement et de la Qualité de la Vie DGRE Direction Générale des Services Aériens et Maritimes DHU le cadre de la gestion des secours et de l'aménagement urbain
UD wk Study Tunisia ReportPhase FR
Ce travail en cours prévoit pour la fin 2014 un rapport de diagnostic (volet améliorer le cadre de vie : structurer l'espace urbain en favorisant la mise en valeur de L'aménagement urbain sur le territoire de Plaine Commune concerne l'aménagement et la direction de l'assainissement et de l'eau de Plaine Commune
ETUDES DE CAS Plaine CO DEF
29 fév 2020 · l'assainissement, l'aménagement urbain, les bases de loisirs et les voiries la Direction du Cycle de l'Eau (Direction Générale des Services Techniques) RAPPORT ANNUEL 2019 // SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES Dans le cadre de son schéma directeur, Toulouse Métropole a fait le choix de
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Ville d'Auxerre. Rapport d'activités / 2014. 19. Direction de l' aménagement et renouvellement urbain claire garnier godefroy. 03 86 72 44 22.
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18 mars 2021 Le rapport d'orientations budgétaires permet d'exposer les ... Si nous étudions le pôle cadre de vie transition écologique et aménagement ...
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21 avr. 2022 Assistante de direction (H/F) Direction Générale des Services ... lien avec l'éducatrice de jeunes enfants l'aménagement de l'espace de vie.
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6 févr. 2019 Tarifs hébergement et dépendance de la petite unité de vie « MARPA La ... Attributions de la direction générale des services du Département.
20 sept. 2018 Le terrain a été affecté aux aménagements de rénovation urbaine et ... animateur du patrimoine) du pôle cadre de vie (travaux
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RAPPORT dACTIVITéS