[PDF] BULLETIN OFFICIEL 25 oct. 2019 DIRECTION GENERALE

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ISSN 0987-6758

BULLETIN OFFICIEL TOME 1

du

Département

de l'Isère 2019

Octobre

N°354

• ,-----7 1sere LE DÉPARTENIENT Bodi n°354 d'Octobre 2019 Tome 11

2Bodi n°354 d'Octobre 2019 Tome 1

BULLETIN OFFICIEL

DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

TOME 1

SOMMAIRE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Politique : Cohésion sociale

Avenant n°1 à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté etd'accès à l'emploi

Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 CP10 A 02 11

DIRECTION

RELATIONS EXTERIEURES

Service vie des élus

Désignation du représentant du Président du Conseil départemental de l'Isère au Centre

hospitalier universitaire de Grenoble Alpes - conseil de surveillance

Arrêté n°2019

-6534 du 9 octobre 2019

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT

Service agriculture et forêts

Politique : Agriculture

Programme(s) : Aides aux agriculteurs

Prorogation de subventions agricoles

Extrait des déliberations du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 SP DM2 B 16 2

Politique : Forêt et filière bois

Programme(s) : Forêts et filière bois

Subvention en faveur des entreprises de la

filière bois Extrait des déliberations du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 SP DM2 B 17 3

DIRECTION DE L'AUTONOMIE

Politique : Personnes âgées

Programme : Soutien à domicile personnes âgées-handicapées

Opération : Aide aux organismes SAD PA

-PH

Subventions

en faveur du secteur de l'autonomie - 3ème répartition 2019 Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 CP10 A 05 24 Service établissements personnes âgées personnes handicapées Tarification 2019 du foyer logement, du service d'activités de jour et du service d'accompagnement à la vie sociale gérés par l'association régionale pour l'insertion et l'autonomie (ARIA 38) à Saint-Marcellin

Arrêté n° 2019

-6055 du 10 septembre 2019 Tarification 2019 du foyer de vie Le Cotagon géré par l'Association Nationale pour la Réadaptation Professionnelle et la Réinsertion Sociale " Le Cotagon »

Arrêté n° 2019

-6104 du 10 septembre 2019

Tarification 2019 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) géré par l'association

pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) Isère

Arrêté n° 2019

-6188 du 16 septembre 2019

Tarification 2019 du SAVS APF géré par l'association des paralysés de France (APF) en Isère

Arrêté n° 2019

-6189 du 16 septembre 2019 Bodi n°354 d'Octobre 2019 Tome 13

Tarification 2019 du service d'activités de jour (SAJ) à La Côte-Saint-André géré par

l'association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) Isère

Arrêté n° 2019

-6194 du 16 septembre 2019

Tarification 2019 du foyer " Les Poètes et les Cèdres » géré par l'association des paralysés de

France APF

Arrêté n° 2019

-6195 du 16 septembre 2019 Service Soutien à domicile des personnes âgées et handicapées Changement d'adresse d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile autorisé

Arrêté n° 2019

-5872 du 17 septembre 2019 Changement d'adresse d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile autorisé

Arrêté n° 2019

-6097 du 17 septembre 2019 DIRECTION DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE ET DU SPORT

Tarification 2019 accordée à l'établissement "Eugène Chavant », géré par la Fondation OEuvre

des villages d'enfants

Arrêté n°2019

-5879 du 11 octobre 2019

PMI et parentalités

Politique : Enfance et famille

Programme :

Mode de garde enfants

Opération : Etablissements accueil jeune enfant

Aide aux structures

associatives en difficulté dans le cadre du dispositif d'aide aux établissements d'accueil de jeunes enfants publics et associatifs Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019

CP10 A 01 8

DIRECTION DES SOLIDARITES

Politique : Santé publique

La politique santé du Département

Extrait des déliberations du 25 octobre 2019,

dossier N° 2019 SP DM2 A 04 9

DIRECTION DES FINANCES

Politique : Finances

Décision modificative n°2 pour 2019

DM2 2019

- AP et AE

DM2 2019

- Reprise de provisions

DM2 2019

- Régularisation de l'inventaire

DM2 2019

- Dépréciations 2019 Extrait des déliberations du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 SP DM2 F 34 16 Service stratégie financière et programmation

Politique : Finances

Demande dérogatoire liée à un réaménagement d'emprunt pour l'OPAC 38 - Foyer Rose

Pelletier

Extrait des déliberations du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 SP DM2 F 34 14

Politique : Finances

Demande de garantie d'emprunt pour l'OPAC 38

- La Placette Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 CP10 F 34 101

Politique : Finances

Demande de garantie d'emprunt pour l'OPAC 38

- Les Aubépines Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 CP10 F 34 102 4Bodi n°354 d'Octobre 2019 Tome 1

Politique : Finances

Demande de garantie d'emprunt pour l'OPAC 38

- Olympe de Gouges Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 CP10 F 34 103

Politique : Finances

Garantie d'emprunt à l'association La Chêneraie : décision rectificative Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 CP10 F 34 104

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Cellule prospective et pilotage

Politique : Ressources humaines

Dispositions ressources humaines

Extrait des déliberations du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 SP DM2 F 31 10

Politique : Ressources humaines

Programme : Oeuvres sociales

Opération : Autres subventions de fonctionnement Subventions aux Unions départementales syndicales et aux Maisons des syndicats Extrait des déliberations de la commission permanente du 25 octobre 2019, dossier N° 2019 CP10 F 31 92

Service gestion du personnel

Organisation des services du Département

Arrêté n° 2019

-5582 du 24/09/2019 Attributions de la direction générale des services du Département

Arrêté n°2019

-5583 du 24/09/2019 Attributions de la direction des relations extérieures

Arrêté n° 2019

-5584 du 24/09/2019 Délégation de signature pour la direction des relations extérieures

Arrêté n° 2019

-5603 du 24/09/2019 Délégation de signature pour la direction des finances

Arrêté n° 2019

-6059 du 24/09/2019 Délégation de signature pour la direction territoriale du Grésivaudan

Arrêté n° 2019

-6078 du 24/09/2019

Délégation

de signature pour la direction territoriale du Haut-Rhône dauphinois

Arrêté n° 2019

-6079 du 24/09/2019

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT

Isère touriseme

Politique : Montagne

Modification du dispositif d'aide aux refuges gardés et dispositif d'aide aux expérimentations portée s par les stations pilotes dans le cadre du projet "Station du futur"

Extrait des déliberations du 25 octobre 2019,

dossier N° 2019 SP DM2 B 38 4

Politique : Montagne

Programme : Hébergement montagne

- Promotion touristique

Opération

: Relance immobilier touristique - Subventions diverses montagne

Modification du dispositif départemental pour la réhabilitation de l'immobilier de loisirs en station

-Diverses subventions montagne Extrait des déliberations de la commission permanente du

25 octobre 2019,

dossier N° 2019 CP10 B 38 39 ** Bodi n°354 d'Octobre 2019 Tome 15 Q$E3j- q3NNjNquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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