figurant au lot 1) SIGERLy 28 rue de la Baïsse Le 8 juin 2015, à Villeurbanne GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES Lettre de consultation pour le MARCHE SUBSEQUENT n° 15 05/01 Madame, Monsieur, Vous êtes l’un des attributaires de l’Accord-cadre n° 15 05 pour le lot 1
1 1 Le recours à l’accord-cadre relève de l’appréciation de l’acheteur Aucune condition particulière n’est imposée pour pouvoir recourir aux accords-cadres Ils peuvent être conclus dans tous les domaines (travaux, fournitures et services), même s’ils sont peu adaptés aux travaux neufs de génie civil ou de
SIEEEN - C-2019-13 – Lettre de consultation – MS1 - Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l’acheminement d’électricité et services associés sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté 42 1° a) de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et 25 I 1°, 66 à
AOO 21-15 - REGLEMENT DE CONSULTATION Etablissement de l’accord-cadre AC 04-15 POUVOIR ADJUDICATEUR LA MONNAIE DE PARIS 11 quai de Conti 75 270 Paris cedex 06 Aussi désignée par « MdP » OBJET DE LA CONSULTATION Fourniture de flans or et argent Lot 1 : flans en or pour la fabrication de pièces de collection BE ou BU
(sieeen) intervenant en qualitÉ de coordonnateur du groupement de commandes pour l’a hat d’Énergie sur le pÉrimÈtre de la rÉgion ourgogne franche-comtÉ accord-cadre multi-attri utaires pour l’a heminement et la fourniture de gaz naturel et services associÉs sur le pÉrimÈtre de la rÉgion bourgogne franche-comtÉ n° 2019
1 2 Forme de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé, en application des dispositions de l’article 76 du Code des Marchés Publics, selon la procédure de l’appel d’offres ouvert telle que prévue aux articles 57 à 59 du Code des marchés Publics 1 3 Allotissement L’accord-cadre est alloti et multi attributaire
Décide que les marchés subséquents découlant de l’accord cadre seront des marchés à bons de commandes, sans minimum ni maximum, conformément aux dispositions de l’article 77 du code des marchés publics Décide qu’au stade de l’accord-cadre, l’offre sera évaluée sur la base des seules
Une lettre de consultation a donc été adressée aux trois titulaires de l'accord cadre, à savoir la société PETIT PICOT(37300Jouelestours),lasociétéBSE(64702Hendaye)etlasociétéGIFA(85292StLaurent/Sèvre)
Le formulaire EXE1-T peut être utilisé dans le cadre de l’exécution de tout marché de travaux, passé en application du code des marchés publics, de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l’ordonnance n°2015 -
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Lettre de consultation pour le MARCHE SUBSEQUENT n° 1505/01
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES Lettre de consultation pour le MARCHE SUBSEQUENT n° 15 05/01 Madame, Monsieur, Vous êtes l’un des attributaires de l’Accord-cadre n° 15 05 pour le lot 1 A ce titre, et conformément aux dispositions de l’article 10 Titre 3 Partie 1 du Cahier des Clauses Particulières (CCP), vous êtes remis
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Les accords-cadres
ESPACE COMMANDE PUBLIQUE Rubrique Conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes / Fiches techniques 1 2 Mise à jour le 01/04/2019 3/14 Le recours à l’accord-cadre suppose de respecter certaines exigences prévues par la réglementation L’accord-cadre n’est pas un simple système de référencement permettant de constituer un fichier de prestataires ou de fournisseurs Taille du fichier : 781KB
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Les-accords-cadres
1 1 Le recours à l’accord-cadre relève de l’appréciation de l’acheteur Aucune condition particulière n’est imposée pour pouvoir recourir aux accords-cadres Ils peuvent être conclus dans tous les domaines (travaux, fournitures et services), même s’ils sont peu adaptés aux travaux neufs de génie civil ou de
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AOO 21-15 - REGLEMENT DE CONSULTATION Etablissement de l
L’accord-cadre issu de la consultation sera valable du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018 ARTICLE 3 – ALLOTISSEMENT L’accord-cadre est divisé en trois lots : Lot 1 : flans en or pour la fabrication de pièces de collection BE ou BU Lot 2 : flans en argent pour la fabrication de pièces de collection BE ou BU Lot 3 : flans en argent pour la fabrication de pièces de monnaie courante
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE
GROUPEMENT DE COMMANDES DE DENREES ALIMENTAIRES LYCEE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY G C D A L A / 2016 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE Appel d’offres ouvert passé en application des articles 8,10, 33, 57 à 59 et 76 à 77 du code des marchés publics IDENTIFIANT : LYCEE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY OBJET : Fournitures de produits et de denrées alimentaires sur toute l
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C-2019-13 MS1 LETTRE DE CONSULTATION
MARCHE SUBSEQUENT 1 RELATIF A L’ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR L’ACHEMINEMENT ET LA FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS SUR LE PÉRIMÈTRE DE LA RÉGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ LETTRE DE CONSULTATION (LC) DATE ET HEURE LIMITES DE RÉCEPTION DES OFFRES : LUNDI 29 AVRIL 2019 – 14 HEURES IMPORTANT: En application de l’article 40 I du décret n
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LETTRE DE CONSULTATION (LC) - Site officiel du SDEY
SIEEEN - C-2019-14 - Lettre de consultation – MS1 - Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et services associés sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté ARTI LE 1 : A HETEUR PU LI 1 1 Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel MARCHÉ PUBLIC N° GA68/2015-08 ACCORDS-CADRE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL Passé en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76-VIII-2° du CMP (Version consolidée du 1er janvier 2014) Code CPV : 09123000-7 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Etabli en application de l’article 13 du CMP Pour la période du 1er janvier 2015
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N°58- Du18juin au19juin 2014 - SDIS64
Groupement de commandes entre le SDIS64, leSDIS12, leSDIS24 et le N°2014/69 SDIS40 Une lettre de consultation a donc été adressée aux trois titulaires de l'accord cadre, à savoir la société PETIT PICOT(37300Jouelestours),lasociétéBSE(64702Hendaye)etlasociétéGIFA(85292StLaurent/Sèvre) Lesvéhicules serontdesvéhicules desecours etd'assistance auxvictimes selon lanorme EN1846-1
La présente consultation pour la passation du marché subsequent est lancée Accord cadre n° 12C0002-1 du Lot nº 1 : Générateur, consommables l' ensemble des établissements adhérents au groupement de commandes, Seuls les titulaires de l'accord-cadre visé à l'article 1 1 de la présente lettre de consultation
lettre consultation marche subsequent tpn
Le 8 juin 2015, à Villeurbanne ACCORD CADRE n° 15 05 LOT 2 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES
. Lettre de consultation lot
ACCORD-CADRE F2015/09 – Cet avis comporte 5pages Page 1 Les Marchebeaux Les marchés subséquents seront des marchés à bon de commande
RC F
DU 9 JUILLET 2015 Pour le lot 1 : Secteur « Ouest » accord-cadre multi- attributaire sans minimum ni maximum pour 1) Objet du marché : Accord- Cadre relatif à l'exécution de travaux de mise en Chaque marché subséquent est attribué à un seul titulaire La lettre de consultation et son annexe, l' attestation de visite
RAPCP DEL
nommé par décret du 7 mai 2015, publié au JORF du 8 mai 2015 18, rue Vaneau – 75700 PARIS ACCORD CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE DATA SCIENCE groupement pour les marchés subséquents d'un même accord-cadre Outre la lettre d'invitation, les pièces constituant le dossier de consultation,
ccme ac data science sgmap
juillet 2015 relative aux marchés publics et de son décret d'application n° l' article 28 de l'ordonnance n° 2015-899, un groupement de commandes a L' accord-cadre (AC) est à bons de commande (BC) et marché subsequent Les marchés subsequents fixent les conditions d'exécution des prestations via la lettre de
rc
1 fév 2017 · France Etats-Unis, coordonnateur du groupement de 6) Forme du marché public : Accord cadres à bon de commande et à Accord cadre à marchés subséquents (Cf article 79 du décret oui la présente consultation comporte 206 lots (le détail des lots est l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015
rc v
1 avr 2019 · Pour les marchés de défense ou de sécurité, les accords-cadres sont régis par les commande ou par la passation de marchés subséquents) ont été maintenues, de reprendre l'identification des membres du groupement de commande La consultation du titulaire de l'accord-cadre mono-attributaire
accords cadres
1 juil 2019 · La lettre de consultation du marché subséquent et son annexe ; - Le présent cahier des clauses particulières (C C P ) commun à tous les lots
CCP
Lot 3 : Fourniture de support d'impression rigide et semi-rigide 899 du 23 Juillet 2015, il s'agira d'un groupement de commandes avec désignation d'un coordonnateur chargé de la mise en œuvre de la procédure de consultation et de L'exécution des accords-cadres se fera par marchés subséquents et sera assurée
PV D
26 sept. 2014 1 Loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions ... marchés publics et accords-cadres sont soumis à l'obligation de ...
N° 2019-SIEEENAC08/13. MARCHE SUBSEQUENT 1 RELATIF A L'ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR L'ACHEMINEMENT. ET LA FOURNITURE D'ÉLECTRICITÉ ET SERVICES
COMTÉ N° 2019-SIEEENAC20/29. MARCHÉ SUBSÉQUENT 1 RELATIF A L'ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR L'ACHEMINEMENT. ET LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL ET
La présente consultation pour la passation du marché subséquent est lancée selon Accord cadre n° 12C0002-1 du Lot n° 1: Générateur consommables MOUSSE
figurant au lot 1). Le 8 juin 2015 à Villeurbanne. ACCORD CADRE n° 15.05 LOT 2. GROUPEMENT DE COMMANDES. POUR LA FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES.
MARCHÉ SUBSÉQUENT 1 RELATIF A L'ACCORD-CADRE N°2019-SIEEEN-AC08/10 coordonnateur du groupement de commandes pour l'achat d'énergie sur le périmètre de ...
MARCHÉ SUBSÉQUENT 1 RELATIF A L'ACCORD-CADRE N°2019-SIEEEN-AC08/10 POUR coordonnateur du groupement de commandes pour l'achat d'énergie sur le périmètre ...
1 août 2017 Fiche n°1. Détermination des personnes soumises aux règles de la commande publique ........ 25. 1. Les pouvoirs adjudicateurs « personnes ...
1 avr. 2019 Le formulaire DC2 peut être utilisé dans le cadre de toute procédure passée en application de l'ordonnance n°. 2015-899 du 23 juillet 2015 ...
SIEEEN - C-2019-04 – CCAP commun à tous les lots – Accord-cadre de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics