REFERENCE : CIRCULAIRE FONCTION PUBLIQUE N° 901 DU 23 SEPTEMBRE FETES RELIGIEUSES DES DIFFERENTES CONFESSIONS Le Directeur
. ASA fetes religieuses
ET DE LA FONCTION PUBLIQUE 9 MAR 2008 Circulaire n°2156 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales
circulaire fetesreligieuses
l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l' année Le Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
circulaire fp
8 jui 2018 · Circulaire FP n° 1475 du 20 juillet 1982 relative aux autorisations Rapport Laurent sur le temps de travail dans la fonction publique – Mai 2016 fêtes religieuses et évènements de la vie courante, pour participation aux
ASA
Circulaire annuelle du ministère de la fonction publique relative aux autorisations d' pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des
autorisations d absence diverses
10 févr. 2012 fêtes religieuses des différentes confessions ... La circulaire FP n°901 du 23 septembre 1967 a rappelé que les chefs de service peuvent.
10 févr. 2012 OBJET : Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions. REF. : ...
15 mars 2017 s'abstient notamment de manifester dans l'exercice de ses fonctions
5 juin 2015 Circulaire n° 901 du 23 septembre 1967 relative aux autorisations d'absence pour fêtes religieuses. MINISTERE D'ETAT CHARGE. DE LA FONCTION ...
13 avr. 2007 La liberté de conscience est garantie aux agents publics. Ils bénéficient d'autorisations d'absence pour participer à une fête religieuse dès ...
LIEE A DES FETES LEGALES ET RELIGIEUSES. ? Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique.
17 déc. 2008 Circulaire n° FP 2172 du 17 décembre 2008 relative au calendrier des fêtes légales. MINISTERE DU BUDGET DES COMPTES PUBLICS.
30 mars 2022 ... portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique ... l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes ...
LIEE A DES FETES LEGALES ET RELIGIEUSES. ? Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique.
13 avr. 2007 rencontrer dans l'application de la présente circulaire. ... d'absence pour participer à une fête religieuse dès lors qu'elles sont ...
Autorisations dabsence pouvant être accordées à loccasion des