REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
1 3 Mode de passation La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en application du Code de la commande publique et notamment ses articles L 2123-1 et R 2123-1 En application de l’article R2123-5 du Coder de la commande publique, le marché sera attribué sur la base des offres initiales sans négociation 1 4
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures) Procédure avec négociation Articles R 2171-15, R 2124-3, R 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation: Marché public global de performance pour la conception, la
ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION : - La consultation donnera lieu à un accord cadre, passé selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25/03/2016 - Allotissement : non La dévolution en lots séparés serait de nature à restreindre la concurrence
19/03/21 RC - Règlement de la consultation 1 / 12 Service eau et assainissement Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG Règlement de la Consultation (R C ) Personne publique Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG Personne Responsable du Marché M Laurent FURST, Président Objet de la consultation
DE LA VILLE DE PARIS Service des Travaux, de la maintenance et de la Logistique (STML) REGLEMENT DE LA CONSULTATION Numéro de la consultation b120082 Numéro de nomenclature 71317100-4 Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion Catégorie juridique du contrat Marché de services Intitulé de la
documents de la consultation A l’issue de la phase de négociation, les candidats choisis remettront, dans ledélai prescrit, un nouvelacted’engagement et bordereau deprix prenant en compte le résultat de la négociation ainsi que ses annexes le cas échéant
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Règlement de Consultation (RC)
1 1 - Objet de la consultation Le marché a pour objet la réalisation de la cartographie des habitats naturels et des espèces végétales appliquées au site du Camp militaire de la Valbonne Natura 2000 FR8212011/FR8201639 selon la méthodologie nationale Lieu(x) d’exécution : La prestation sera réalisée sur le camp militaire de la
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Règlement de la Consultation (RC)
DE L’ENTREE EST Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
L’envoi des dossiers de réponse par mail est à proscrire et entraînerait le rejet de l’offre Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception Le dossier de consultation est composé des documents suivants : Le présent règlement de la consultation (RC)
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - AJI
67 rue des Droits de l’homme BP 90073 77552 Moissy Cramayel Cedex MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE En application de l’article 28 du Code des Marchés publics Conformément au CCAG-FCS REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Objet du marché :
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Prestations de lutte contre les nuisibles et désinfection-décontamination au profit des services de l’État et de certains Établissements Publics en région Grand Est REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Référence de la consultation 2021_PFRA_GE_3D Date limite de remise des offres 2
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MARCHE PUBLIC DE SERVICES RÈGLEMENT DE LA
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur État - Ministère chargé des Transports - Direction Générale de l'Aviation Civile - SAC SPM Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) Monsieur le Chef du service de l'Aviation Civile de Saint-Pierre et Miquelon Objet de la consultation Prestations de sûreté à l'aéroport Saint-Pierre Pointe-Blanche Remise des offres Date et heure
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT
PRÉFECTURE DE L’ORNE RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) APPEL D’OFFRE OUVERT Objet du marché : Adressage, mise sous pli et acheminement auprès de l’expéditeur (désigné par l’Administration) de la propagande électorale des candidats aux élections présidentiellesTaille du fichier : 144KB
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'Intérieur, de l'Outre Mer, des Collectivités Territoriales et de l'Immigration - Préfecture du GERS Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) Monsieur le Préfet du GERS par décret du 27 mai 2011 Conducteur d’opération L'assistance à maitrise d'ouvrage est
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
RC AON C B SMQ
4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
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ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
cps rc
Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
AO reglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
DCE PDA SENEGALE RC+Copy
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
Rglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
RC V
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
annexe
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
RC
9 Mar 2015 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC). OBJET DU MARCHÉ : REALISATION D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL. « RESTRUCTURATION DU SITE DE DEFENSE ».
10 May 2016 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur.
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6 Jul 2015 REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. ÉTAT – Monsieur le Préfet du Département de la ...
12 May 2022 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC). Pièce 1. Fourniture et livraison de véhicules thermiques neufs banalisés au profit des services de la Police ...
15 May 2019 Phase 1 – candidatures : les candidats sont invités à déposer leur dossier de candidature selon les modalités définies au présent règlement ...
24 Feb 2020 RC SAD DM 2020-023. REGLEMENT DE CONSULTATION (RC). FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE DISPOSITIFS MEDICAUX
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur - Préfecture des Deux-Sèvres.
7 Sept 2022 Le Système d'Acquisition Dynamique (SAD) se définit comme un processus entièrement électronique de passation de marché public pour des achats d ...
Règlement de la Consultation (R.C.). Travaux de réfection des cheminées de la. Préfecture de région Bretagne. 1-3 rue Martenot – 35000 Rennes.
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DU MARCHÉ