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9 Mar 2015 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC). OBJET DU MARCHÉ : REALISATION D'UN DIAGNOSTIC TERRITORIAL. « RESTRUCTURATION DU SITE DE DEFENSE ».
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10 May 2016 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. Ministère de l'Intérieur.
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures
Les modalités de remise des offres seront précisées dans le règlement de consultation (RC) au stade des offres. Le calendrier prévisionnel de l'opération
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6 Jul 2015 REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage. ÉTAT – Monsieur le Préfet du Département de la ...
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15 May 2019 Phase 1 – candidatures : les candidats sont invités à déposer leur dossier de candidature selon les modalités définies au présent règlement ...
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24 Feb 2020 RC SAD DM 2020-023. REGLEMENT DE CONSULTATION (RC). FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE DISPOSITIFS MEDICAUX
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7 Sept 2022 Le Système d'Acquisition Dynamique (SAD) se définit comme un processus entièrement électronique de passation de marché public pour des achats d ...
Préfecture dIlle-et-Vilaine Règlement de la Consultation (R.C.)
Règlement de la Consultation (R.C.). Travaux de réfection des cheminées de la. Préfecture de région Bretagne. 1-3 rue Martenot – 35000 Rennes.
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
(Phase candidatures)Procédure avec négociation
Articles R. 2171-15, R. 2124-3, R. 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation : Marché public global de performance pour la conception, laconstruction et l·exploitation maintenance d·un pôle de services publics à fortes qualité d·usage et
flexibilité technique, labellisé Passivhaus sur la ZAC Gare La Vallée à Amiens (80) Date et heure limites de remise des candidatures : Mercredi 31 juillet 2019 à 12h00 (heure de Paris)Les conditions de dépôt des candidatures sont indiquées à l·article 6 du présent document.
Les plis doivent impérativement être déposés sous forme dématérialisée à l·adresse suivante :
www.marches-publics.gouv.fr via la consultation accessible sous la référence : " MEF-SAFIGIM-AMIENS-CA-MGP »P a g equotesdbs_dbs7.pdfusesText_13
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