[PDF]
DELIBERATION n° 34-98/APS du 10 juillet 1998 portant
- Délibération n° 15-2001/APS du 26 juin 2001 - Délibération n° 709-2001/BAPS du 5 octobre 2001 - Délibération n° 494-2002/BAPS du 13 août 2002 - Délibération n° 119-2003/BAPS du 16 avril 2003 - Délibération n° 167-2004/BAPS du 22 mars 2004 - Délibération n° 44-2005/APS du 16 décembre 2005 - Délibération n° 13-2007/BAPS du 19janvier 2007 - Délibération n° 232-2007
[PDF]
COONSSEEI ILL MMUUNNIICCIPPAALL - Algrange
Le Maire ouvre la séance à 19 heures et souhaite la bienvenue à l’assistance Vu l’article 60 de la loi du 26 janvier 1984, Vu les décrets 82-722 du 16 août 1982, 82-909 du 22 octobre 1982, 83-60 du 28 janvier 1983 et 95-469 du 24 avril 1995 fixant les modalités d’application du régime à temps partiel des agents communaux, Vu la demande présentée par l’intéressée en date
[PDF]
Liste des schémas de structure communaux (SSC)
55004-SSC-0001-01 26/06/2012 Délibération du Conseil communal 26/01/2013 13/10/2020 Page 2 sur 16 Direction générale opérationnelle Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Energie Mise à jour le Département de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme Date Date application Date M B Type de Remarques décision BRAIVES 64015-SSC-0001-01 02/04/1993 Délibération du
14 sept 2010 · Vu la délibération modifiée n° 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premier et second degrés ;
9 juil 2003 · Le service éducation est chargé du suivi des dépenses de fonctionnement et pour le premier cycle du second degré du département (- 6,83 ) alors qu'elle reste au même d'une décision de principe lors du vote du budget primitif 2001 Cette lettre vise la délibération du conseil général relative à ces
CER
12 oct 2016 · Vu la délibération modifiée nº 19-200V/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premier et second degrés ;
actes et
CAA : Délibération – Conseil d'administration – Inscription préalable à l'ordre du 36 Voir sommaire détaillé page 4 13e année - Nouvelle série Juin 2001 Cet arrêt confirme le jugement de première instance du 11 juillet 2000 relative à l'organisation des pro- bourses nationales de l'enseignement du 2nd degré
LIJ juin
12 juil 1990 · été définis dans le courant du XIXe siècle et de la première moitié du XXe siècle droits de l'homme et les conventions internationales relatives aux le 1er degré (normalement pour les élèves âgés de 12 à 14 ans) ; Par le décret du 17 juillet 2001, l'enseignement secondaire en après délibération
Belgium
Vu la loi n° 66-496 du 11 juillet 1966 modifiée relative à la création de corps de l' État pour de certains personnels enseignants du 2nd degré mis à disposition de la Polynésie française ; Vu la délibération nº du Pour l'application des articles 21 et 22 du décret du 11 décembre 2001, dans le cadre de la politique
CONVENTION EDUCATION . .
Du côté des produits, 2001 a vu la commercialisation de Laguna II à partir de janvier, de Nouvelle Clio au premier semestre et d'Avantime en novembre Renault a de Renault, étape vers la privatisation qui est effective en juillet 1996 financier du site internet, sur la préparation de l'avis financier relatif aux résultats
renault rapport annuel
d'une mission de réflexion sur le métier d'enseignant du second degré, je voudrais Dans les années 70, le premier cycle du secondaire a accueilli dans un (1) Le sondage effectué en 2001 par la SOFRES à l'occasion du congrès du SNES est contexte de son travail, des modes d'accomplissement du métier relative-
DELIBERATION n° 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premiers et second degrés. L'ASSEMBLEE DE LA PROVINCE SUD.
VU la délibération modifiée n° 192001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premiers et second degrés;. A adopté en sa séance
Vu la délibération modifiée n° 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premiers et second degrés ;. Vu la délibération n°
Vu la délibération modifiée n° 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premiers et second degrés ;. Vu l'avis des commissions
Vu la délibération modifiée nº 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premiers et second degrés ;. Vu l'avis des commissions
28?/12?/2010 la délibération n° 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premier et second degrés.
14?/09?/2010 Vu la délibération modifiée n° 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premier et second degrés ;.
21?/03?/2013 Vu la délibération modifiée n° 19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premier et second degrés ;.
Conformément à la délibération modifiée n°19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premier et second degrés
02?/04?/2015 Par délibération n°19-2001/APS du 26 juillet 2001 relative aux bourses de l'enseignement des premier et second degrés le plafond des ...
REGLEMENTATION PROVINCIALE DELIBERATION n° 19-2001