* Le coefficient d'occupation du sol (COS) représente le rapport entre la somme des
PM
Article U 14 - Coefficient d'occupation du sol Article U 15 - Dépassement du coefficient
reglement
le coefficient d'occupation du sol, rapport exprimant le nombre de mètres carrés
F
assement des règles relatives au coefficient d'occupation des sols (C O S ) résultant
LESPOSSIBILITES
fication du coefficient d'occupation des sols (COS) pour les constructions ou rénovations
guidecos
oefficient d'occupation du sol CSS : coefficient de scellement du sol SCB : surface construite
pag utilisation sol
s constructions à usage d'habitation: les quartiers de Collet Bourret Haut , Rigoues Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l'article N2 2 sont interdites
F P reglement zonage
7 déc. 2017 COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS PAR LA LOI. ALUR. Présenté par Alexia FABA. Sous la direction de Mme Françoise ZITOUNI.
1.1 - Secteur 2UAa : Le coefficient d'occupation du sol (COS) maximum s'appliquant aux unités foncières
22 sept. 2014 Le coefficient maximal d'occupation du sol est égal à 3 en zone UA et 15 en UAa. 14.2. Il n'est pas fixé de C.O.S. pour les constructions :.
20 sept. 2012 DES PLU (coefficient d'occupation du sol). Sylvain Pérignon. Fiche 1. DU POS AU PLU : LA REMISE EN CAUSE DU COS.
18 mars 2005 Article UA 14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS). Le COS maximum est fixé à 1. Il n'est pas fixé de prescriptions pour les ouvrages ...
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DU COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS. DANS LES DOCUMENTS D'URBANISME (COS). // Date d'entrée en application de la possibilité de dépassement.
ARTICLE UC14: COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL. ARTICLE UC15: PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES. ARTICLE UC16: InfrastructurES ET RESEAUX DE
12 mars 2018 Article U 14 - Coefficient d'occupation du sol. Article U 15 - Dépassement du coefficient d'occupation du sol ...
Les conséquences de la suppression du coefficient doccupation