4 déc 2014 · Recueil des actes administratifs n° 49 bis du 4 décembre 2014 publique d'Île- de-France, pour le département de la Seine-et-Marne les Collectivités Locales – Bureau du Conseil aux Collectivités et du Contrôle de Légalité – 12 Monsieur Alain BOULLOT BEZALLES 239 Monsieur Patrick LEBAS
raa n C B bis du d C A cembre ( pages)
30 déc 2014 · 22/12/2014 Etablissant la liste des journaux habilités à publier des annonces judiciaires et légales dans le département du Val de Marne pour
RAA n C B du au d C A cembre
28 oct 2015 · Conseil départemental de la Somme, maître d'ouvrage (ADSEA), sise 2 bis avenue Gambetta à Laon, au titre de l'année 2015 Vu la demande présentée le 23 décembre 2014, complétée le 29 juin et le 06 juillet 2015, par Monsieur Ghislain dotation globale de financement est égale à 21 239,08 €
RAA N C B
27 déc 2018 · TOME 3 DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA Réunions des 14 et 17 décembre 2018 BP 2019 Clément PERNOT
Conseil d C A partemental des et d C A cembre BP
1 jan 2016 · et de l'Habitation au Magasin FROMMER, 27 bis Par arrêté du 9 décembre 2015, le Préfet des Hauts-de-Seine a VU l'arrêté DDCS n° 2014-093 du 03 octobre 2014 portant agrément de proposition de Monsieur le Président du Conseil départemental ; l'assurance maladie, s'établit à 66 239,63 €
RAA n C B du er janvier
14 oct 2015 · Représentant du Conseil départemental de la Meuse avec voix délibérative : Vu le décret n° 2014-1627 du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d' organisations des alors être établie selon les indications précisées à l'article 22 bis de du code de la sécurité sociale est arrêtée à 239 001 € soit :
RAA n C B du octobre
ED 835 (mise à jour décembre 2015) avis du Conseil d'orientation des conditions de travail, Dans les deux systèmes (RG : Régime Général et RA : Régime
ed
30 déc. 2014 15/12/2014 - l'avenue du Général Leclerc (RD19) dans les deux sens de la circulation ... Médecin Hors Cl.
17 nov. 2015 20/10/2015 - Modifiant l'arrêté n° 2014/7883 du 22 décembre 2014 ... composition du conseil départemental pour les anciens combattants et ...
7 août 2015 Objet: Commission départementale de la nature des paysages et des ... Vu la délibération du 9 décembre 2014 du Conseil communautaire de la ...
26 déc. 2013 l'administration départementale de l'état en Ile-de-France ;. Vu l'arrêté n°2010/5583 bis portant organisation de la Préfecture du Val de ...
14 déc. 2015 Conseil Départemental Consultatif des personnes Handicapées ... Vu l'arrêté préfectoral n°2014-7798 en date du 15 décembre 2014 portant ...
9 mars 2022 Président de la section mobilités et transports Conseil général ... 1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015 pour financer les ...
9 juil. 2015 01/07/2015 Modifiant l'arrêté n° 2007/5092 du 26 décembre 2007 modifié portant ... Représentant du Conseil Général de la SeineYetYMarne.
13 déc. 2013 pour l'année 2014 au titre du département du Val-de-Marne ... préfectoral n°2008/2303-bis du 6 juin 2008 portant composition du conseil.
Conseil général de l'environnement et du développement durable. N° 009548-02. Conseil général de l'économie. N° 2014/27/CGE/CI. Inspection générale de l'
18 sept. 2017 Monsieur Edouard COURTIAL Président du conseil départemental de l'Oise
>Organigramme des Services du Conseil départemental
Comment le Conseil départemental règle-t-il les affaires du département?
En effet, l’article L. 3211-1 du CGCT modifié dispose que « le conseil départemental règle par ses délibérations les affaires du département dans les domaines de compétences que la loi lui attribue ».
Comment sont publiées les délibérations du Conseil départemental?
Les délibérations du conseil départemental, ainsi que celles de sa commission permanente lorsqu'elles sont prises par délégation de l'assemblée, sont publiées dans les mêmes formes.
Qui est le président du Conseil départemental du Jura ?
Le département du Jura est détenu par la droite qui occupe 27 sièges sur 34. Clément Pernot (LR) est président du conseil départemental du Jura. Dans la minorité, La République En Marche compte 4 sièges et Agir 1 siège.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 24 DU 16 AU 31